• 24 avril 2000

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  Question écrite n° 45567 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : élevage

  Titre : chevaux de course

  Réponse publiée le 7 août 2000
• 24 avril 2000

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  Question écrite n° 45554 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : famille

  Titre : politique familiale

  Réponse publiée le 23 octobre 2000
• 24 avril 2000

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  Question écrite n° 45396 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 24 juillet 2000
• 24 avril 2000

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  Question écrite n° 45359 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 6 novembre 2000
• 10 avril 2000

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  Question écrite n° 44879 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : budget : services extérieurs

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 13 mars 2000

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  Question écrite n° 43269 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocations

  Question sans réponse
• 6 mars 2000

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  Question écrite n° 42943 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais pharmaceutiques

  Question sans réponse
• 6 mars 2000

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  Question écrite n° 42912 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 3 avril 2000
• 6 mars 2000

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  Question écrite n° 42829 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : entreprises

  Titre : intéressement et participation

  Réponse publiée le 23 avril 2001
• 28 février 2000

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  Question écrite n° 42344 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 5 juin 2000