-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Article 2
- M. Dino Cinieri
- Mme Isabelle Valentin
- M. Vincent Rolland
- M. Christophe Bouillon
- M. Sébastien Leclerc
- M. Marc Le Fur
- M. Jean Lassalle
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Élisabeth Borne, ministre chargée des transports
- Amendements nos 817, 832, 839, 1129, 1239, 1686, 1785 et 2525
- M. Bruno Millienne, rapporteur de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 2444, 680, 12, 2285, 51, 815, 844, 1132, 1687, 1787, 2445, 2963, 2546, 2220, 816, 845, 1691, 1947, 3345 rectifié, 3246, 1030 rectifié, 1214, 1105, 2073 et 2658
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 2
- Article 2
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Questions orales sans débat
- Sortie du classement en zone défavorisée simple de communes du Rhône
- Vétérinaires ruraux
- Défis environnementaux pour les agriculteurs
- Difficultés de la filière betteravière
- Déchets plastiques et pollution des océans
- Règle verte
- Prime à la conversion pour l’achat d’un véhicule propre
- Aéroport de Tours Val de Loire
- État de catastrophe naturelle à la suite de la sécheresse de 2018
- Statut de l’élu local
- TVA sur la construction de logements sociaux en Corse
- Logement social
- Prérogatives des polices municipales
- Hôpitaux de Carnelle et de Beaumont-sur-Oise
- Groupements hospitaliers de territoire
- Groupement hospitalier de territoire du Loir-et-Cher
- Vente du protoxyde d’azote
- Maternité de Privas
- Violences sexuelles dans le département du Nord
- Frais d’inscription universitaires pour les étudiants étrangers
- PME de la filière spatiale
- Recrutement et formation des cybercombattants
- Moyens du fonds pour le développement de la vie associative
- Réforme du baccalauréat sur les territoires
- Remplacement des filières par des spécialités dans la réforme du lycée
- Avenir du théâtre Le Lavoir moderne parisien
- Avenir de la Maison du peuple de Clichy
- Congés bonifiés des fonctionnaires originaires des outre-mer
- Déduction des frais de double résidence à titre professionnel
- Taxe spéciale sur les grandes installations sportives
- Plateforme aéroportuaire de Morlaix
- Usine Dassault à Argenteuil
- Filière hydrogène sur le bassin de Lacq
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Projet de loi santé
- Filière papier en Seine-et-Marne
- Plan « logement d’abord »
- Mineurs non accompagnés
- Services publics dans les territoires ruraux
- Temps de parole du Président de la République dans les médias
- Projet de loi santé
- Projet de loi santé
- CHRU de Nancy
- Action de la France sur l’échiquier international
- Fermeture du site PSA d’Hérimoncourt
- Place du collège dans le projet de loi pour une école de la confiance
- Rémunération des militaires originaires des outre-mer
- Évaluation dans l’éducation nationale
- Aides européennes à la ruralité
- 2. Pour une école de la confiance
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Amendements nos 66 et 131
- Mme Anne-Christine Lang, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Amendements nos 208, 1145 (sous-amendement), 121, 885, 77, 134, 979, 635, 439, 338, 118, 74, 1068, 604, 78, 21, 132, 26, 70, 327, 1002, 403, 1146 (sous-amendement) et 521
- Article 1er bis
- M. Fabrice Brun
- Amendement no 832
- Après l’article 1erbis
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- Mme Émilie Guerel
- Mme Isabelle Valentin
- Mme Sylvie Tolmont
- M. Cédric Roussel
- Mme Jacqueline Dubois
- Mme Danièle Obono
- Mme Nadia Essayan
- M. Gilles Lurton
- M. Régis Juanico
- Mme Brigitte Liso
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Michel Castellani
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. Thibault Bazin
- Mme Béatrice Descamps
- M. Gérard Menuel
- Mme Elsa Faucillon
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Xavier Breton
- Mme Sabine Rubin
- M. Gaël Le Bohec
- M. Vincent Rolland
- M. Marc Le Fur
- Amendements nos 28, 142, 279, 294, 316 et 1013
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Accord France-République dominicaine relatif à l’emploi des conjoints des agents des missions officielles et accord France-Nicaragua relatif au libre exercice des activités professionnelles salariées des familles du personnel diplomatique et des missions officielles
- 2. Office français de la biodiversité
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendements nos 319 et 338
- Mme Barbara Pompili, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- Amendements nos 156, 167, 263, 157, 9, 388, 423 rectifié, 11, 38, 12, 46, 13, 47, 14, 48, 15, 49, 16, 50, 17, 66, 18, 51, 41, 232, 19, 39, 135 rectifié, 40, 136, 228, 264, 81, 88 rectifié, 124, 236, 137, 369, 371, 373, 370, 456, 229, 372, 237, 230, 158, 159, 203, 316, 321, 307, 375, 376, 377, 374, 378 et 383
- Après l’article 1er
- Amendements nos 234, 300 et 440, 441, 442 (sous-amendements)
- Article 2
- M. Emmanuel Maquet
- M. Jean-Marie Sermier
- M. Martial Saddier
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 161, 52, 162, 269, 113 rectifié, 125, 342, 399 et 54
- Après l’article 2
- Amendements nos 434 rectifié, 82, 329, 331, 392, 55, 225 et 437 (sous-amendement)
- Article 2 bis
- Après l’article 2 bis
- Amendements nos 451 rectifié et 457 (sous-amendement)
- Article 3
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Traité d’Aix-la-Chapelle – Brexit
- Traité d’Aix-la-Chapelle
- Retraites agricoles
- Grand débat
- Concentration des richesses
- Évaluations en classe de cours préparatoire
- Droit de manifestation
- Médecine psychiatrique
- Grand débat
- Fusion de la métropole d’Aix-Marseille-Provence et du département des Bouches-du-Rhône
- Lutte contre les inégalités outre-mer – Épidémie de dengue à La Réunion
- Tarifs des péages autoroutiers
- Concentration des richesses
- StocaMine
- Politique pénitentiaire
- 2. Programmation 2018-2022 et réforme de la justice - Renforcement de l’organisation des juridictions
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Office français de la biodiversité - Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- Présentation commune
- M. François de Rugy, ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- Mme Barbara Pompili, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Pierre Pont, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale commune
- Présentation commune
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Office français de la biodiversité - Application du cinquième alinéa de l’article 13 de la Constitution
- Discussion générale commune (suite)
- Discussion des articles (projet de loi)
- Article 1er
- M. Pierre Cordier
- M. Maxime Minot
- M. Paul-André Colombani
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Michel Castellani
- M. Jean-Marie Sermier
- M. Vincent Descoeur
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Gérard Menuel
- M. Martial Saddier
- M. Thierry Benoit
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Daniel Fasquelle
- M. Arnaud Viala
- M. Benoit Simian
- Mme Véronique Riotton
- Amendements nos 122, 357, 184, 10, 185, 67, 89, 152 et 197
- Mme Barbara Pompili, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 3, 42, 186, 190, 192, 218, 274 et 289
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Pacte de Marrakech
- Grande concertation nationale
- Usine Benco de Faverolles
- Soutien aux forces de l’ordre
- Mesures économiques et sociales
- Site Ford de Blanquefort
- Mesures économiques et sociales
- Hébergement d’urgence
- Mesures économiques et sociales
- Politique agricole commune en Corse
- Politique économique et sociale
- Manipulations de l’information
- Référendum pour le rétablissement de l’ISF
- Fermeture d’une école salafiste à Marseille
- Reste à charge zéro
- 2. Modification de l’acte portant élection des membres du Parlement européen
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Articles non rattachés (suite)
- Après l’article 56 (suite)
- Amendement no 1995 rectifié
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no 2594 (sous-amendement)
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 882, 1007, 1519, 1823, 2186, 2301, 118, 2387, 2385, 1994, 2580 (sous-amendement), 2584 (sous-amendement), 2264, 1993, 2543, 2544 (sous-amendements), 1492 et 2590
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1879, 1061 rectifié, 1871, 1992, 2066, 2304, 2067, 2227, 2247, 2403, 2169, 1990, 2353, 2249, 21, 758, 1168, 1600, 2138, 2143, 1778, 2139, 2144, 1989 rectifié, 171, 757, 836, 760, 175, 2021, 2414, 2018, 1485, 2068, 2019, 2048, 1486, 2, 176, 761, 2069, 469, 205, 1829, 2022, 1036, 125, 1996, 2627 (sous-amendement), 2462, 1517, 2023, 2354, 2258, 2268, 2402, 2499, 365, 1264, 2305, 137, 1884, 174, 759, 2146, 1192, 1189, 1997 et 1190, 2456
- Suspension et reprise de la séance
- Article 57
- Après l’article 57
- Article 58
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Articles non rattachés (suite)
- Après l’article 58
- Amendements nos 2417, 373, 2025, 2071, 2127, 2047, 374, 1372, 16 et 1370
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 1398, 1605, 2057, 2433, 1193, 2280, 2279, 978, 2187, 2575, 1051, 1800, 2073, 2232, 2001, 2240, 2624 (sous-amendement), 1357, 2026, 2415, 1686, 1636, 2000, 2416, 17, 1369, 1665, 2074, 2028, 2027, 1356, 2075, 2235, 2236, 2269, 2113, 2198, 1999, 1747, 2063, 1943, 2266, 1367, 1666, 2076, 1627, 1358, 2096, 1368, 2077 et 1748
- Article 59
- Amendements nos 1524, 1593, 2487 et 1415, 2317
- Après l’article 59
- Amendements nos 2432, 692 et 2199
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 2192, 2193, 2195, 2228, 1867 et 2633 (sous-amendement)
- Article 60
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 60
- Amendement no 2427
- Suspension et reprise de la séance
- Article 61
- Après l’article 61
- Article 62
- Amendements nos 1526, 1527, 1880, 1528, 1529, 1530, 1531, 2030, 2032, 1532, 1533, 1534, 1535, 2031 et 1525, 2033, 1536, 1537, 1538
- Après l’article 62
- Amendements nos 2521, 2004 et 2049 rectifié
- Article 63
- Amendements nos 2120, 2141, 2318 et 1682, 1683, 1684
- Après l’article 63
- Article 64
- Amendements nos 454 et 1523, 1522
- Après l’article 64
- Amendement no 1942
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2471 et 2637 (sous-amendement)
- Suspension et reprise de la séance
- Article 65
- Après l’article 65
- Amendement no 1631
- Article 66
- Amendement no 945
- Article 67
- Article 68
- Article 69
- Article 70
- Article 71
- Après l’article 71
- Amendement no 2632
- Articles de récapitulation
- Suspension et reprise de la séance
- Article 39 et état B
- Article 40 et état C
- Article 41 et état D
- Article 42 et état E
- Article 43
- Article 44
- Amendements nos 2155, 2630 rectifié, 2370 rectifié, 2289 rectifié et 2636 (sous-amendement)
- Article 45
- Amendement no 2156
- Article 46
- Article 47
- Seconde délibération
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Articles non rattachés (suite)
- Après l’article 55 (suite)
- Amendement no 1608
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 1607, 1643, 2519, 2612, 2599, 2616, 2607 rectifié, 2611 rectifié, 2615 rectifié (sous-amendements), 2351, 2011, 560, 1971, 2338 rectifié, 2336, 1717, 1970, 2014, 2219, 2017 rectifié, 10, 2220, 2384, 2608 (sous-amendement), 2592 rectifié (sous-amendement), 2623 (sous-amendement), 2591, 2383, 2579, 2587 (sous-amendements), 2179, 1644, 1969, 2408, 1413, 2405, 1873, 2183 et 1875
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 2621, 2618 rectifié (sous-amendement), 2593 rectifié (sous-amendement), 2626 (sous-amendement), 2090, 259, 2208 rectifié et 1511
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 2181, 2222, 1448, 2265, 1934, 1938, 2210, 2229, 1968, 2586 (sous-amendement), 2545 (sous-amendement), 98, 2053, 2516, 2211 deuxième rectification, 242, 2316, 2322, 1967, 2460, 2596 (sous-amendement), 2426, 2461, 967 rectifié, 2233, 1966 rectifié, 2260, 1965, 2248, 26, 680 rectifié, 2225 rectifié, 2400 rectifié, 1612, 1557, 2439, 2204 et 2283
- Suspension et reprise de la séance
- Article 56
- Mme Véronique Louwagie
- Mme Valérie Rabault
- M. Daniel Labaronne
- M. Charles de Courson
- M. Jean-Paul Mattei
- M. Marc Le Fur
- M. Joël Giraud, rapporteur général
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances
- Mme Marie-Christine Dalloz
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État
- Amendements nos 1976, 230, 231, 1513, 15, 79, 467, 14, 470, 82, 465, 81, 466, 2209, 1395, 1694, 255 rectifié, 1396, 413, 1662, 13, 80, 471, 1739, 1515, 1740, 1978, 412, 1741, 2325, 2480, 78, 468, 2212, 93, 820, 1980, 94, 821, 95, 822, 1981, 1043, 1821, 1824, 2008, 2097, 2458, 232, 496, 1047, 97, 824, 1983, 2481, 2482, 2483, 96, 823, 2109, 2271, 2477, 2588 (sous-amendement), 1985, 233, 498, 681, 1099, 1986, 2479, 2476 et 2585 (sous-amendement)
- Après l’article 56
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Aube (3e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)