M. Jacques Pélissard

Les Républicains

Jura (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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26 janvier 1998

Question écrite n° 9270 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : urbanisme

Titre : permis de construire

Réponse publiée le 1er juin 1998
19 janvier 1998

Question écrite n° 9050 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : environnement

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 23 mars 1998
19 janvier 1998

Question écrite n° 9033 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : dépanneurs remorqueurs

Réponse publiée le 9 février 1998
19 janvier 1998

Question écrite n° 8942 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : agriculture

Titre : agrobiologie

Réponse publiée le 23 novembre 1998
19 janvier 1998

Question écrite n° 8941 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : bois et forêts

Titre : exploitants

Réponse publiée le 25 mai 1998
19 janvier 1998

Question écrite n° 8940 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : énergie et carburants

Titre : EDF

Réponse publiée le 27 avril 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8795 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : préretraites

Titre : agriculture

Réponse publiée le 16 mars 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8793 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : postes

Titre : agences postales

Réponse publiée le 9 février 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8679 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 6 juillet 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8639 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 13 avril 1998

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M. Jacques Pélissard

Questions posées (archives)