• 26 novembre 1997

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  Question orale sans débat n° 43 de M. Serge Poignant

  Rubrique : handicapés

  Titre : enfants

  Réponse publiée le 3 décembre 1997
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6493 de M. Serge Poignant

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : allocations de logement

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6492 de M. Serge Poignant

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 19 janvier 1998
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 6022 de M. Serge Poignant

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : délégués auxiliaires

  Réponse publiée le 5 janvier 1998
• 10 novembre 1997

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  Question écrite n° 6009 de M. Serge Poignant

  Rubrique : travail

  Titre : durée du travail

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 6 octobre 1997

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  Question écrite n° 4287 de M. Serge Poignant

  Rubrique : TVA

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 1er décembre 1997
• 29 septembre 1997

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  Question écrite n° 3707 de M. Serge Poignant

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 20 octobre 1997
• 22 septembre 1997

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  Question écrite n° 3506 de M. Serge Poignant

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocation de rentrée scolaire

  Réponse publiée le 22 décembre 1997
• 25 août 1997

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  Question écrite n° 2469 de M. Serge Poignant

  Rubrique : santé

  Titre : aléas thérapeutiques

  Réponse publiée le 24 novembre 1997
• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1882 de M. Serge Poignant

  Rubrique : emploi

  Titre : conventions de coopération

  Réponse publiée le 3 novembre 1997