M. Serge Poignant

Union pour un Mouvement Populaire

Loire-Atlantique (10^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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28 juillet 1997

Question écrite n° 1713 de M. Serge Poignant

Rubrique : enseignement

Titre : enseignement en alternance

Réponse publiée le 23 février 1998
28 juillet 1997

Question écrite n° 1712 de M. Serge Poignant

Rubrique : agriculture

Titre : contrôle des structures

Réponse publiée le 25 août 1997
28 juillet 1997

Question écrite n° 1711 de M. Serge Poignant

Rubrique : jeunes

Titre : aides de l'Etat

Réponse publiée le 17 novembre 1997
28 juillet 1997

Question écrite n° 1710 de M. Serge Poignant

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe locale d'équipement

Réponse publiée le 29 septembre 1997
28 juillet 1997

Question écrite n° 1709 de M. Serge Poignant

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 13 octobre 1997
28 juillet 1997

Question écrite n° 1708 de M. Serge Poignant

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : médaille d'honneur du travail

Réponse publiée le 10 novembre 1997
28 juillet 1997

Question écrite n° 1707 de M. Serge Poignant

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : SIVOM

Réponse publiée le 8 septembre 1997
7 juillet 1997

Question écrite n° 775 de M. Serge Poignant

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 10 novembre 1997
7 juillet 1997

Question écrite n° 774 de M. Serge Poignant

Rubrique : sécurité routière

Titre : contrôle technique des véhicules

Réponse publiée le 9 février 1998
30 juin 1997

Question écrite n° 609 de M. Serge Poignant

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : recrutement

Réponse publiée le 29 septembre 1997

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M. Serge Poignant

Questions posées (archives)