M. Alfred Recours

Socialiste

Eure (2^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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22 septembre 1997

Question écrite n° 3332 de M. Alfred Recours

Rubrique : communes

Titre : FCTVA

Réponse publiée le 11 mai 1998
15 septembre 1997

Question écrite n° 3015 de M. Alfred Recours

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 1er décembre 1997
15 septembre 1997

Question écrite n° 3014 de M. Alfred Recours

Rubrique : logement

Titre : OPAH

Réponse publiée le 13 avril 1998
15 septembre 1997

Question écrite n° 3013 de M. Alfred Recours

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : professions libérales : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 5 janvier 1998
15 septembre 1997

Question écrite n° 3011 de M. Alfred Recours

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : grande distribution

Réponse publiée le 15 décembre 1997
15 septembre 1997

Question écrite n° 3010 de M. Alfred Recours

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : congé de fin d'activité

Réponse publiée le 13 octobre 1997
25 août 1997

Question écrite n° 2454 de M. Alfred Recours

Rubrique : handicapés

Titre : insertion professionnelle et sociale

Réponse publiée le 10 novembre 1997
21 juillet 1997

Question écrite n° 1310 de M. Alfred Recours

Rubrique : prestations familiales

Titre : montant

Réponse publiée le 15 septembre 1997
21 juillet 1997

Question écrite n° 1295 de M. Alfred Recours

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 29 septembre 1997
21 juillet 1997

Question écrite n° 1294 de M. Alfred Recours

Rubrique : défense

Titre : service national

Réponse publiée le 15 décembre 1997

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M. Alfred Recours

Questions posées (archives)