M. Michel Sordi

Les Républicains

Haut-Rhin (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 novembre 2003

Question écrite n° 28642 de M. Michel Sordi

Rubrique : enseignement

Titre : grèves

Réponse publiée le 25 mai 2004
17 novembre 2003

Question écrite n° 28519 de M. Michel Sordi

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 15 juin 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28034 de M. Michel Sordi

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 16 mars 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28033 de M. Michel Sordi

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 20 janvier 2004
10 novembre 2003

Question écrite n° 28032 de M. Michel Sordi

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 10 février 2004
20 octobre 2003

Question écrite n° 26824 de M. Michel Sordi

Rubrique : retraites : généralités

Titre : calcul des pensions

Réponse publiée le 25 octobre 2005
7 juillet 2003

Question écrite n° 21300 de M. Michel Sordi

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : PAT

Réponse publiée le 17 février 2004
26 mai 2003

Question écrite n° 19156 de M. Michel Sordi

Rubrique : santé

Titre : prophylaxie

Réponse publiée le 27 octobre 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16727 de M. Michel Sordi

Rubrique : urbanisme

Titre : permis de construire

Réponse publiée le 3 novembre 2003
14 avril 2003

Question écrite n° 16481 de M. Michel Sordi

Rubrique : handicapés

Titre : allocation d'éducation spéciale

Réponse publiée le 17 août 2004

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M. Michel Sordi

Questions posées (archives)