Mme Odile Saugues

Socialiste, écologiste et républicain

Puy-de-Dôme (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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12 janvier 1998

Question écrite n° 8624 de Mme Odile Saugues

Rubrique : entreprises

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 6 juillet 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8623 de Mme Odile Saugues

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie nucléaire

Réponse publiée le 2 mars 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8622 de Mme Odile Saugues

Rubrique : communes

Titre : délégations de service public

Réponse publiée le 7 septembre 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8621 de Mme Odile Saugues

Rubrique : sécurité publique

Titre : enfants

Réponse publiée le 26 octobre 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8076 de Mme Odile Saugues

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière sportive

Réponse publiée le 2 mars 1998
3 décembre 1997

Question au Gouvernement n° 226 de Mme Odile Saugues

Rubrique : santé

Titre : sida

Question posée en séance
1er décembre 1997

Question écrite n° 7137 de Mme Odile Saugues

Rubrique : administration

Titre : documents administratifs

Réponse publiée le 2 mars 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 7136 de Mme Odile Saugues

Rubrique : politique extérieure

Titre : aide alimentaire

Réponse publiée le 2 février 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 7135 de Mme Odile Saugues

Rubrique : transports routiers

Titre : chauffeurs routiers

Réponse publiée le 15 juin 1998
1er décembre 1997

Question écrite n° 7021 de Mme Odile Saugues

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : pollution atmosphérique

Réponse publiée le 12 janvier 1998

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Mme Odile Saugues

Questions posées (archives)