M. Georges Tron

Union pour un Mouvement Populaire

Essonne (9^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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5 février 2001

Question écrite n° 57542 de M. Georges Tron

Rubrique : élections et référendums

Titre : vote par procuration

Réponse publiée le 9 avril 2001
22 janvier 2001

Question écrite n° 56981 de M. Georges Tron

Rubrique : enseignement

Titre : élèves

Réponse publiée le 26 mars 2001
15 janvier 2001

Question écrite n° 56656 de M. Georges Tron

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Question sans réponse
15 janvier 2001

Question écrite n° 56620 de M. Georges Tron

Rubrique : élevage

Titre : bovins

Réponse publiée le 3 septembre 2001
25 décembre 2000

Question écrite n° 55999 de M. Georges Tron

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : PEGC et charges d'enseignement

Réponse publiée le 12 février 2001
25 décembre 2000

Question écrite n° 55997 de M. Georges Tron

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 6 août 2001
25 décembre 2000

Question écrite n° 55994 de M. Georges Tron

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 19 mars 2001
25 décembre 2000

Question écrite n° 55901 de M. Georges Tron

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections professionnelles

Réponse publiée le 7 mai 2001
18 décembre 2000

Question écrite n° 55499 de M. Georges Tron

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 16 avril 2001
11 décembre 2000

Question écrite n° 55245 de M. Georges Tron

Rubrique : femmes

Titre : congé de maternité

Réponse publiée le 3 septembre 2001

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M. Georges Tron

Questions posées (archives)