M. Gérard Voisin

Union pour un Mouvement Populaire

Saône-et-Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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21 janvier 2002

Question écrite n° 71980 de M. Gérard Voisin

Rubrique : famille

Titre : adoption

Réponse publiée le 25 mars 2002
14 janvier 2002

Question écrite n° 71770 de M. Gérard Voisin

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 18 février 2002
14 janvier 2002

Question écrite n° 71769 de M. Gérard Voisin

Rubrique : traités et conventions

Titre : traité instituant une cour pénale internationale

Réponse publiée le 18 février 2002
9 janvier 2002

Question au Gouvernement n° 3193 de M. Gérard Voisin

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Question posée en séance
31 décembre 2001

Question écrite n° 71319 de M. Gérard Voisin

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 4 mars 2002
24 décembre 2001

Question écrite n° 71021 de M. Gérard Voisin

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : eau

Question sans réponse
17 décembre 2001

Question écrite n° 70674 de M. Gérard Voisin

Rubrique : voirie

Titre : A 406

Question sans réponse
3 décembre 2001

Question écrite n° 69710 de M. Gérard Voisin

Rubrique : marchés publics

Titre : code des marchés publics

Réponse publiée le 18 mars 2002
3 décembre 2001

Question écrite n° 69665 de M. Gérard Voisin

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 29 avril 2002
3 décembre 2001

Question orale sans débat n° 1587 de M. Gérard Voisin

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Réponse publiée le 5 décembre 2001

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M. Gérard Voisin

Questions posées (archives)