M. Jacques Bascou

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Aude (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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1er février 1999

Question écrite n° 24493 de M. Jacques Bascou

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 29 novembre 1999
1er février 1999

Question orale sans débat n° 601 de M. Jacques Bascou

Rubrique : sécurité sociale

Titre : contribution sociale de solidarité des sociétés

Réponse publiée le 3 février 1999
25 janvier 1999

Question écrite n° 24306 de M. Jacques Bascou

Rubrique : presse et livres

Titre : presse

Réponse publiée le 29 mars 1999
18 janvier 1999

Question écrite n° 23914 de M. Jacques Bascou

Rubrique : urbanisme

Titre : ZAC

Réponse publiée le 19 avril 1999
28 décembre 1998

Question écrite n° 23352 de M. Jacques Bascou

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocations

Question sans réponse
21 décembre 1998

Question écrite n° 23179 de M. Jacques Bascou

Rubrique : handicapés

Titre : aveugles et malvoyants

Réponse publiée le 22 mars 1999
7 décembre 1998

Question écrite n° 22470 de M. Jacques Bascou

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : tarifs

Réponse publiée le 31 mai 1999
7 décembre 1998

Question écrite n° 22348 de M. Jacques Bascou

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers libéraux

Réponse publiée le 22 février 1999
7 décembre 1998

Question écrite n° 22346 de M. Jacques Bascou

Rubrique : papiers d'identité

Titre : carte nationale d'identité

Réponse publiée le 22 février 1999
23 novembre 1998

Question écrite n° 21707 de M. Jacques Bascou

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie nucléaire

Réponse publiée le 15 mars 1999

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M. Jacques Bascou

Questions posées (archives)