Mme Sylvia Bassot

Union pour un Mouvement Populaire

Orne (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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12 janvier 1998

Question écrite n° 8680 de Mme Sylvia Bassot

Rubrique : élevage

Titre : lapins

Réponse publiée le 16 mars 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8222 de Mme Sylvia Bassot

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : groupements de communes

Réponse publiée le 18 mai 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5802 de Mme Sylvia Bassot

Rubrique : formation professionnelle

Titre : allocation de formation reclassement

Réponse publiée le 29 décembre 1997
3 novembre 1997

Question écrite n° 5530 de Mme Sylvia Bassot

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG

Réponse publiée le 23 mars 1998
20 octobre 1997

Question écrite n° 4982 de Mme Sylvia Bassot

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : IATOS

Réponse publiée le 8 décembre 1997
20 octobre 1997

Question écrite n° 4892 de Mme Sylvia Bassot

Rubrique : industrie

Titre : textile et habillement

Réponse publiée le 8 décembre 1997
20 octobre 1997

Question écrite n° 4680 de Mme Sylvia Bassot

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CADES

Réponse publiée le 18 mai 1998
13 octobre 1997

Question écrite n° 4386 de Mme Sylvia Bassot

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 8 décembre 1997
1er octobre 1997

Question orale sans débat n° 15 de Mme Sylvia Bassot

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : eau

Réponse publiée le 8 octobre 1997
29 septembre 1997

Question écrite n° 3579 de Mme Sylvia Bassot

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 8 décembre 1997

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Mme Sylvia Bassot

Questions posées (archives)