M. Augustin Bonrepaux

Socialiste

Ariège (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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14 juin 1999

Question écrite n° 31283 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 16 août 1999
10 mai 1999

Question écrite n° 29776 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : santé

Titre : cures

Question sans réponse
19 avril 1999

Question écrite n° 28811 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais de cure

Réponse publiée le 29 novembre 1999
15 mars 1999

Question écrite n° 26711 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : équipements

Réponse publiée le 10 janvier 2000
10 mars 1999

Question au Gouvernement n° 1185 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : impôts et taxes

Titre : fraude fiscale

Question posée en séance
1er mars 1999

Question écrite n° 25880 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : urbanisme

Titre : politique de l'urbanisme

Réponse publiée le 24 mai 1999
15 février 1999

Question écrite n° 25293 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : industrie

Titre : textile et habillement

Réponse publiée le 19 avril 1999
18 janvier 1999

Question écrite n° 24047 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG et CRDS

Réponse publiée le 20 décembre 1999
28 décembre 1998

Question écrite n° 23402 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : Banque de France

Réponse publiée le 15 février 1999
2 novembre 1998

Question écrite n° 21112 de M. Augustin Bonrepaux

Rubrique : bois et forêts

Titre : scieries

Réponse publiée le 21 décembre 1998

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M. Augustin Bonrepaux

Questions posées (archives)