-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Pour une école de la confiance
- Discussion des articles (suite)
- Article 6 quater (suite)
- Amendement no 976
- Mme Fannette Charvier, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Amendements nos 857, 905, 1050, 567, 1016 rectifié, 1001, 1144 (sous-amendement), 716, 904, 556, 441 rectifié, 993 rectifié, 1173 (sous-amendement), 106, 1051 rectifié et 452, 451
- Après l’article 6 quater
- Article 7
- Article 7 bis
- Article 8
- Rappel au règlement
- Article 8 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 8
- Article 9
- Après l’article 9
- Amendements nos 717, 718, 1037, 1029, 1038, 835 rectifié et 48
- Article 9 bis
- Amendement no 538
- Article 10
- Article 11
- Article 12
- Après l’article 12
- Article 12 bis
- Amendements nos 686 rectifié, 241 rectifié, 977, 212, 1076, 1045 rectifié, 269, 502 deuxième rectification, 1139 (sous-amendement), 916, 332 rectifié, 1043 rectifié et 51 rectifié
- Article 13
- Après l’article 13
- Article 13 bis
- Article 14
- Article 6 quater (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Pour une école de la confiance
- Discussion des articles (suite)
- Article 6 (suite)
- Amendements nos 379 et 839
- Mme Fannette Charvier, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Amendements nos 637, 631 rectifié, 565, 647, 633, 713, 632, 634, 309 et 804
- Après l’article 6
- Rappel au règlement
- Après l’article 6 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 6 (suite)
- Amendements nos 907, 1022 et 1148 (sous-amendement)
- Rappel au règlement
- Après l’article 6 (suite)
- Article 6 bis
- Article 6 ter
- Article 6 quater
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6 quater (suite)
- Rappel au règlement
- Article 6 quater (suite)
- Article 6 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Pour une école de la confiance
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Amendements nos 1119, 918, 594, 296, 1120 (sous-amendement), 1132 (sous-amendement), 822, 456 et 1107
- Article 4 bis
- M. Patrick Hetzel
- Mme Danièle Obono
- Amendements nos 638, 639
- Article 5
- Mme George Pau-Langevin
- Mme Michèle Victory
- Mme Anne Brugnera
- M. Patrick Hetzel
- M. Michel Castellani
- M. Gilles Lurton
- M. Vincent Descoeur
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Sabine Rubin
- M. Alexis Corbière
- Mme Marie-George Buffet
- M. Xavier Breton
- Amendements nos110, 147, 297, 369, 860, 823, 580, 475, 1009, 111, 148, 948, 610, 621, 578, 760, 769, 758, 767 et 998
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 5
- Article 5 bis
- Avant l’article 5 ter
- Amendement no 455
- Article 5 ter
- Amendement no 1151
- Article 5 quater
- Après l’article 5 quater
- Amendements nos 1058, 1150 (sous-amendement), 1164 (sous-amendement), 1160 (sous-amendement), 1162 (sous-amendement), 1168 (sous-amendement), 1165, 1166 (sous-amendements), 1142 (sous-amendement), 1169, 1167 (sous-amendements), 1114 (sous-amendement), 1161 (sous-amendement), 1158 (sous-amendement), 1143 (sous-amendement), 1159 (sous-amendement), 706, 187 rectifié, 298, 189, 712 et 756
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- Suspension et reprise de la séance
- 1. Pour une école de la confiance
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 5 quater (suite)
- Amendements nos 705 et 1000
- Mme Anne-Christine Lang, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Amendements nos 946, 707, 476, 36, 159, 35, 160, 221, 472, 235, 555, 708, 39, 157, 181, 224, 473, 982, 234, 182, 225, 233, 751, 752, 1052, 155, 299, 919, 709, 300, 754, 226, 477, 40, 184, 162, 474, 227, 535, 232, 851, 49, 757, 755 et 897
- Avant l’article 6
- Amendement no 374
- Mme Fannette Charvier, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 375 et 378
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6
- Après l’article 5 quater (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Condamnation d’actes de violence visant des représentants de la nation
- 2. Questions au Gouvernement
- Politique économique
- Violences antisémites
- Politique économique et sociale
- Attaques contre la République et les institutions démocratiques
- Liens entre M. Benalla et la Russie
- Relations franco-italiennes
- Affaire Benalla
- Fermetures de classes en milieu rural
- Permis de conduire
- Violences antisémites
- Lutte contre les violences faites aux femmes
- Actes antisémites, racistes et homophobes
- Reconnaissance des enseignants
- Intervention militaire au Tchad
- Permis de conduire
- Indemnisation des victimes du chlordécone
- 3. Modification et fixation de l’ordre du jour
- 4. Pour une école de la confiance
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Pour une école de la confiance
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Amendements nos 387 et 465
- Mme Anne-Christine Lang, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Amendements nos 574, 169, 18, 76, 127, 437, 530, 17, 67, 138, 491, 698, 129, 966, 504, 19, 65, 745, 20, 75, 130, 681, 195 et 307
- Rappel au règlement
- Après l’article premier (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 1er(suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Pour une école de la confiance
- Présentation
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Mme Anne-Christine Lang, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Fannette Charvier, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Pour une école de la confiance
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Maxime Minot
- Mme Sylvie Tolmont
- Mme George Pau-Langevin
- Mme Michèle Victory
- M. Raphaël Gérard
- M. Dino Cinieri
- M. Yannick Kerlogot
- M. Alexandre Freschi
- M. Francis Chouat
- M. Michel Larive
- M. Patrick Hetzel
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Gilles Lurton
- Mme Nadia Essayan
- M. Pierre Dharréville
- M. Frédéric Reiss
- M. Jean-Claude Bouchet
- Mme Brigitte Kuster
- M. Fabien Di Filippo
- M. Bertrand Pancher
- Mme Géraldine Bannier
- M. M’jid El Guerrab
- M. Jean-Paul Lecoq
- Amendements nos 324, 527, 693 et 1014
- Mme Anne-Christine Lang, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 1010, 592, 899, 60, 62, 572, 534, 290, 694, 15, 923 et 1
- Après l’article 1er
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er(suite)
- Amendement no 102
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Niche parlementaire du groupe Socialistes et apparentés
- Chiffres du chômage
- Retour de djihadistes en France
- Protection de l’enfance
- Grand débat
- Service national universel
- Parcoursup
- Lutte contre les déserts médicaux
- Avenir des établissements et services d’aide par le travail
- Médecine scolaire
- Aide sociale à l’enfance
- Prix du carburant en Corse
- Droit de manifester
- Fonds d’indemnisation des victimes de pesticides
- Peste porcine
- 2. Délai d’intervention du juge des libertés et de la détention en rétention administrative à Mayotte
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance