• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2835 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : préséances

  Réponse publiée le 19 janvier 1998
• 8 septembre 1997

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  Question écrite n° 2834 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : préséances

  Réponse publiée le 14 août 2000
• 1er septembre 1997

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  Question écrite n° 2507 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : bureaux de vote

  Réponse publiée le 6 octobre 1997
• 25 août 1997

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  Question écrite n° 2462 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Réponse publiée le 27 octobre 1997
• 25 août 1997

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  Question écrite n° 2333 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : animaux

  Titre : animaux sauvages

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1842 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : marchés financiers

  Titre : actions

  Réponse publiée le 24 novembre 1997
• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1841 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV Est

  Réponse publiée le 30 mars 1998
• 4 août 1997

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  Question écrite n° 1840 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1637 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : soldes

  Réponse publiée le 1er septembre 1997
• 28 juillet 1997

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  Question écrite n° 1510 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentissage

  Réponse publiée le 24 novembre 1997