M. Michel Bouvard

Union pour un Mouvement Populaire

Savoie (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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6 septembre 1999

Question écrite n° 34406 de M. Michel Bouvard

Rubrique : armes

Titre : détention

Réponse publiée le 4 octobre 1999
6 septembre 1999

Question écrite n° 34405 de M. Michel Bouvard

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais de cure

Réponse publiée le 29 novembre 1999
6 septembre 1999

Question écrite n° 34336 de M. Michel Bouvard

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 4 octobre 1999
6 septembre 1999

Question écrite n° 34335 de M. Michel Bouvard

Rubrique : sécurité publique

Titre : services départementaux d'incendie et de secours

Réponse publiée le 29 novembre 1999
6 septembre 1999

Question écrite n° 34334 de M. Michel Bouvard

Rubrique : professions de santé

Titre : orthodontistes

Réponse publiée le 29 novembre 1999
6 septembre 1999

Question écrite n° 34298 de M. Michel Bouvard

Rubrique : nationalité

Titre : acquisition

Réponse publiée le 8 novembre 1999
30 août 1999

Question écrite n° 34213 de M. Michel Bouvard

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 17 janvier 2000
30 août 1999

Question écrite n° 34175 de M. Michel Bouvard

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 13 décembre 1999
30 août 1999

Question écrite n° 34174 de M. Michel Bouvard

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 19 mars 2001
30 août 1999

Question écrite n° 34173 de M. Michel Bouvard

Rubrique : commerce extérieur

Titre : importations

Question sans réponse

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Questions posées (archives)