• 11 mai 1998

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  Question écrite n° 14144 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : offices

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 6 mai 1998

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  Question au Gouvernement n° 580 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : montagne

  Question posée en séance
• 4 mai 1998

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  Question écrite n° 13959 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : enseignement agricole

  Titre : écoles vétérinaires

  Réponse publiée le 4 janvier 1999
• 29 avril 1998

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  Question orale sans débat n° 313 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 6 mai 1998
• 27 avril 1998

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  Question écrite n° 13633 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : agriculture

  Titre : exploitations

  Réponse publiée le 8 juin 1998
• 27 avril 1998

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  Question écrite n° 13607 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : transports

  Titre : transports urbains et ferroviaires

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 27 avril 1998

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  Question écrite n° 13536 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : urbanisme

  Titre : établissements recevant du public

  Question sans réponse
• 27 avril 1998

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  Question écrite n° 13535 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 18 janvier 1999
• 27 avril 1998

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  Question écrite n° 13510 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'optique et dentaires

  Réponse publiée le 5 octobre 1998
• 27 avril 1998

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  Question écrite n° 13387 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : centres pénitentiaires

  Réponse publiée le 29 juin 1998