M. Alain Cacheux

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Nord (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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1er février 1999

Question écrite n° 24807 de M. Alain Cacheux

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers libéraux

Réponse publiée le 6 décembre 1999
1er février 1999

Question écrite n° 24548 de M. Alain Cacheux

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : CHRS

Réponse publiée le 19 avril 1999
2 novembre 1998

Question écrite n° 20917 de M. Alain Cacheux

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : culture et communication : budget

Question close sans réponse le 11 janvier 1999
26 octobre 1998

Question écrite n° 20769 de M. Alain Cacheux

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 1er mars 1999
26 octobre 1998

Question écrite n° 20653 de M. Alain Cacheux

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : culture et communication : budget

Réponse publiée le 11 janvier 1999
5 octobre 1998

Question écrite n° 19687 de M. Alain Cacheux

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière sociale

Réponse publiée le 23 août 1999
22 juin 1998

Question écrite n° 15843 de M. Alain Cacheux

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : PAP

Réponse publiée le 20 juillet 1998
4 juin 1998

Question au Gouvernement n° 696 de M. Alain Cacheux

Rubrique : logement

Titre : logement social

Question posée en séance
9 mars 1998

Question écrite n° 11112 de M. Alain Cacheux

Rubrique : sécurité publique

Titre : incendies

Réponse publiée le 4 mai 1998
9 mars 1998

Question écrite n° 11111 de M. Alain Cacheux

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : prêts conventionnés

Réponse publiée le 10 août 1998

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M. Alain Cacheux

Questions posées (archives)