-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Mobilités
- Discussion des articles (suite)
- Article 22 bis A
- Article 22 bis B
- Article 22 bis C
- Article 22 bis
- Amendements nos 363 et 2830
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 3156, 3316, 2831, 3155, 2832, 2833, 362 et 2834
- Après l’article 22 bis
- Article 22 ter
- Après l’article 22 ter
- Amendements nos 1800, 1296, 2840 et 3558 (sous-amendement)
- Article 23
- M. Jean-Marc Zulesi
- Amendement no 2297
- M. Damien Adam, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 3149, 2740, 1178, 2691, 2225, 1355, 1356, 1357, 2862, 375, 3561, 376, 2873, 378, 379, 2874, 3153 rectifié, 1179, 380, 1358, 2741, 3132, 3133 et 1335
- Après l’article 23
- Article 23 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Article 23 ter
- Mme Véronique Riotton
- Amendements nos 2783, 1175 et 3134, 3135
- Après l’article 23 ter
- Amendement no 2782
- Article 24
- Amendements nos 2744, 3136, 2785, 2784 rectifié, 3169 rectifié et 2771
- Article 24 bis
- Amendement no 3137
- Article 25
- Article 25 bis A
- Article 25 bis
- Amendement no 1273
- Article 25 ter
- Article 26 AA
- M. Bruno Duvergé
- Amendements nos 2766, 2904 et 3284
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Questions orales sans débat
- Enseignement de la langue des signes française
- Aide au permis de conduire des apprentis
- Marché du travail
- Commissariat de Fontainebleau
- Police de sécurité du quotidien au Havre
- Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour certaines communes du Loiret
- Méthanisation par mélanges de boues
- Gestion des déchets des travaux du Grand Paris
- Concession hydro-électrique du lac Noir d’Orbey
- Terminal 4 de l’aéroport Roissy-Charles de Gaulle
- Effondrement d’habitations à Oye-Plage
- Médecine du travail des personnels de l’éducation nationale
- Mise sous contrat des établissements accueillant des élèves handicapés
- Commission nationale d’aménagement commercial
- Contrat État-région Pays de la Loire Sarthe Le Mans
- Fonds de dotation pour l’héritage des Jeux olympiques et paralympiques
- Vols et trafics de biens culturels
- Moyens pour le secteur du grand âge
- Lutte contre les déserts médicaux
- Formation en pratique avancée pour les infirmiers
- Rapports de Santé publique France sur le bassin de Lacq
- Clinique de Porto-Vecchio
- Divorces de couples franco-allemands
- Viticulture en terrasses
- Inquiétudes des agriculteurs
- Droit de préemption des SAFER
- Indemnisation des agriculteurs d’outre-mer
- Gel dans les vignes du cognac
- Actions des associations animalistes et protection des agriculteurs
- Stages courts pour les étudiants
- Fusion des universités normandes
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Agence nationale de la cohésion des territoires
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- Amendements nos 102, 103 et 49
- Mme Yolaine de Courson, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
- Amendements nos 53, 2, 73, 101, 52, 140, 33, 54, 78, 50, 139, 38 rectifié, 142, 144, 124, 133, 106, 104, 18, 19, 55, 30, 43, 107, 123, 79, 105, 22, 17, 24, 63, 16, 25, 132 et 141
- Article 5
- Article 6 bis
- Amendement no 151
- Article 6 ter
- Article 7
- Article 8
- Amendement no 152
- Article 8 bis
- Article 8 ter
- Amendements nos 3, 4
- Article 10
- Article 3 (suite)
- Explications de vote
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Évaluation des politiques publiques
- Augmentation des taxes sur le gazole
- Nouvel acte de décentralisation et statut de la Corse
- Conseillers techniques sportifs
- Conseil de défense écologique
- Situation du système de santé
- Virus de la peste porcine africaine
- Cités éducatives
- Reprise de l’aciérie Ascoval
- Bilan de la politique du handicap
- Politique du logement
- Présidence française du Conseil de l’Europe
- Examen par le Parlement des accords commerciaux
- Pacte productif
- Violences faites aux femmes
- 2. Agence nationale de la cohésion des territoires
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Organisation et transformation du système de santé
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 5 bis (suite)
- Amendements nos 1066, 345, 592, 1158, 1355, 2069 (sous-amendement), 2070 (sous-amendement), 1379, 1069 et 1160
- Mme Stéphanie Rist, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 757, 2041, 1078, 105, 228, 331, 350, 1514 et 1516
- Avant l’article 6
- Article 6
- Après l’article 6
- Article 7A
- Article 7B
- Amendements nos 1852 et 1904, 1919
- Après l’article 7B
- Amendement no 1344
- Article 7C
- Amendements nos 126, 602, 1196, 1921, 1922, 1854, 1923, 1924 et 1317
- Article 7D
- Amendement no 1905
- Après l’article 7D
- Amendements nos 1087 rectifié, 1489 rectifié et 254 rectifié
- Après l’article 5 bis (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Reconnaissance des proches aidants
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 bis (suite)
- Article 3
- Article 4
- M. Jean-Christophe Lagarde
- Amendement no 26
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Article 5
- Article 5 bis
- Amendement no 27
- Article 6
- Amendement no 25
- Après l’article 6
- Amendements nos 10 rectifié et 16
- Article 7
- Amendement no 30
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Fonds spécifique destiné à la recherche oncologique pédiatrique
- 3. Santé visuelle des personnes âgées en perte d’autonomie
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Travail et emploi (état B) (suite)
- Après l’article 84
- Compte d’affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage » (état D)
- Suspension et reprise de la séance
- Cohésion des territoires
- M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement
- M. François Jolivet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Mohamed Laqhila, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Stéphanie Do, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Annaïg Le Meur, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Florence Lasserre-David, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Louis Bricout
- M. Guy Bricout
- Mme Mathilde Panot
- M. Stéphane Peu
- Mme Sylvia Pinel
- Mme Véronique Hammerer
- M. Thibault Bazin
- M. Jean-Luc Lagleize
- M. Serge Letchimy
- M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement
- M. Guy Bricout
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Mathilde Panot
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mme Nadia Hai
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Jean-Pierre Vigier
- M. Julien Denormandie, ministre
- M. Jean-Luc Lagleize
- M. Julien Denormandie, ministre
- Mission « Cohésion des territoires » (état B)
- Amendements nos 1598, 1463 deuxième rectification, 883 rectifié, 932, 884 rectifié, 885, 886, 887, 833, 888, 889, 840, 1256, 1464, 1468, 890, 834, 1429, 891, 1767, 831, 1489, 1257, 1466, 1483, 841, 1255, 1465, 1450, 1454, 892, 1318, 1480, 1491, 703, 830, 1268, 1490, 835, 1316, 1437, 1451, 1452, 832, 816, 1453, 1462, 1469, 1317, 1911, 894, 1473, 1459 et 1435
- Article 74
- Après l’article 74
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Perquisitions visant La France insoumise
- Plan pauvreté
- Communautarisme musulman dans les écoles
- Exonération de la taxe d’habitation
- Amiante dans les établissements scolaires
- Brexit
- Recrudescence des agressions homophobes
- Politique à l’égard des collectivités territoriales
- Lutte contre la pauvreté
- Accouchements par césarienne
- Plan pauvreté
- Sécurité en Seine-Saint-Denis
- Résultats des évaluations en CP et CE1
- Politique en faveur de la montagne
- Prix du carburant
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 1649, 1650
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendement no 498
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1595, 2356, 1227, 948, 634, 2385, 583, 2582 (sous-amendement), 1720, 1084 rectifié et 1905 rectifié
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 1030, 1875 et 698 rectifié
- Article 3
- Mme Cendra Motin
- Mme Valérie Lacroute
- M. Marc Delatte
- M. Marc Le Fur
- M. Philippe Gosselin
- M. Arnaud Viala
- Amendements nos 1994, 1554, 614 rectifié, 1645 rectifié, 1996, 10, 11, 13, 14, 574, 1315, 1526, 2077, 2354, 1902, 2416, 15, 16, 18, 618, 694, 733, 1107, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 1567, 47, 54, 500, 734, 2078, 2287, 143, 370, 957, 897, 1319, 697, 739, 619, 695, 737, 793, 620, 696, 738, 736, 1647, 742, 363, 1568 rectifié, 1118, 150, 298, 478, 551, 573, 885, 1569 et 2563 (sous-amendement)
- Rappels au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Première partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Liberté de choisir son avenir professionnel
- Discussion des articles (suite)
- Article 7 (suite)
- Rappels au règlement
- Article 7 (suite)
- Article 8
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos2227 (sous-amendement), 1391, 1136, 253, 1812, 1025, 1955, 1316, 349, 1959, 1182 rectifié, 1392, 1859, 1393, 1646, 307, 604, 1137, 577, 1712, 1813, 2193, 2195, 629, 1680, 1681, 1092, 600, 1004, 1683, 1703, 1154, 1701, 1733, 1549, 1490, 164, 1155, 2224 (sous-amendement), 2225 (sous-amendement) et 2223 (sous-amendement)
- Après l’article 8
- Amendements nos2060 rectifié, 1958, 1457, 1562 et 509
- Article 8 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Article 8 ter
- Après l’article 8 ter
- Amendement no1089
- Article 9
- Mme Christine Cloarec
- M. M’jid El Guerrab
- Mme Emmanuelle Ménard
- Amendements nos350, 1719, 1317, 435 et 476
- Suspension et reprise de la séance
- Mme la présidente
- Amendements nos351, 414, 2196 (sous-amendement), 1156, 1189, 1157, 1394 et 871
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Liberté de choisir son avenir professionnel
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 9
- Article 10
- Mme Fadila Khattabi
- Mme Céline Calvez
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Sabine Rubin
- M. Denis Sommer
- Mme Justine Benin
- M. Joël Aviragnet
- Amendements nos352, 1832 et 1960
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale
- Amendements nos1141, 1827, 757, 1184, 1559, 1626, 71, 244, 1685, 1589, 730, 527, 2191, 944, 945, 1731, 70, 73, 217, 478, 712, 1318, 218, 630, 245, 2131, 632, 74 rectifié, 76 rectifié, 188 rectifié, 246 rectifié, 1319, 479, 713, 1158, 1185, 505, 728, 1007, 1159, 353, 75, 77, 189, 247, 1320, 1397, 1781, 248, 1321, 165 et 293
- Après l’article 10
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11
- Mme Fadila Khattabi
- Mme Natalia Pouzyreff
- Mme Cécile Rilhac
- Mme Sandrine Mörch
- Mme Michèle de Vaucouleurs
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Sébastien Huyghe
- Amendements nos 136, 354, 1961, 919, 1229, 418, 1322, 946, 1965 deuxième rectification, 1477, 1083, 1107, 1213, 1655, 1084, 1235, 2089, 1838, 885, 2104, 1555, 1819, 955, 1963, 417, 947, 1066, 564, 512, 514, 1802, 1418, 249, 567, 2043 et 1400
- Après l’article 11
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Gironde (11e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)