-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Projet de loi santé
- Filière papier en Seine-et-Marne
- Plan « logement d’abord »
- Mineurs non accompagnés
- Services publics dans les territoires ruraux
- Temps de parole du Président de la République dans les médias
- Projet de loi santé
- Projet de loi santé
- CHRU de Nancy
- Action de la France sur l’échiquier international
- Fermeture du site PSA d’Hérimoncourt
- Place du collège dans le projet de loi pour une école de la confiance
- Rémunération des militaires originaires des outre-mer
- Évaluation dans l’éducation nationale
- Aides européennes à la ruralité
- 2. Pour une école de la confiance
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Amendements nos 66 et 131
- Mme Anne-Christine Lang, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Amendements nos 208, 1145 (sous-amendement), 121, 885, 77, 134, 979, 635, 439, 338, 118, 74, 1068, 604, 78, 21, 132, 26, 70, 327, 1002, 403, 1146 (sous-amendement) et 521
- Article 1er bis
- M. Fabrice Brun
- Amendement no 832
- Après l’article 1erbis
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- Mme Émilie Guerel
- Mme Isabelle Valentin
- Mme Sylvie Tolmont
- M. Cédric Roussel
- Mme Jacqueline Dubois
- Mme Danièle Obono
- Mme Nadia Essayan
- M. Gilles Lurton
- M. Régis Juanico
- Mme Brigitte Liso
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Michel Castellani
- Mme Emmanuelle Anthoine
- M. Thibault Bazin
- Mme Béatrice Descamps
- M. Gérard Menuel
- Mme Elsa Faucillon
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Xavier Breton
- Mme Sabine Rubin
- M. Gaël Le Bohec
- M. Vincent Rolland
- M. Marc Le Fur
- Amendements nos 28, 142, 279, 294, 316 et 1013
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Condamnation d’actes de violence visant des représentants de la nation
- 2. Questions au Gouvernement
- Politique économique
- Violences antisémites
- Politique économique et sociale
- Attaques contre la République et les institutions démocratiques
- Liens entre M. Benalla et la Russie
- Relations franco-italiennes
- Affaire Benalla
- Fermetures de classes en milieu rural
- Permis de conduire
- Violences antisémites
- Lutte contre les violences faites aux femmes
- Actes antisémites, racistes et homophobes
- Reconnaissance des enseignants
- Intervention militaire au Tchad
- Permis de conduire
- Indemnisation des victimes du chlordécone
- 3. Modification et fixation de l’ordre du jour
- 4. Pour une école de la confiance
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Pour une école de la confiance
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Amendements nos 387 et 465
- Mme Anne-Christine Lang, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Amendements nos 574, 169, 18, 76, 127, 437, 530, 17, 67, 138, 491, 698, 129, 966, 504, 19, 65, 745, 20, 75, 130, 681, 195 et 307
- Rappel au règlement
- Après l’article premier (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 1er(suite)
- Après l’article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Pour une école de la confiance
- Présentation
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- Mme Anne-Christine Lang, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Fannette Charvier, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Pour une école de la confiance
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Maxime Minot
- Mme Sylvie Tolmont
- Mme George Pau-Langevin
- Mme Michèle Victory
- M. Raphaël Gérard
- M. Dino Cinieri
- M. Yannick Kerlogot
- M. Alexandre Freschi
- M. Francis Chouat
- M. Michel Larive
- M. Patrick Hetzel
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Gilles Lurton
- Mme Nadia Essayan
- M. Pierre Dharréville
- M. Frédéric Reiss
- M. Jean-Claude Bouchet
- Mme Brigitte Kuster
- M. Fabien Di Filippo
- M. Bertrand Pancher
- Mme Géraldine Bannier
- M. M’jid El Guerrab
- M. Jean-Paul Lecoq
- Amendements nos 324, 527, 693 et 1014
- Mme Anne-Christine Lang, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 1010, 592, 899, 60, 62, 572, 534, 290, 694, 15, 923 et 1
- Après l’article 1er
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er(suite)
- Amendement no 102
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Fusion entre Alstom et Siemens
- Statut des aidants
- Niche parlementaire du groupe Socialistes et apparentés
- Fusion entre Alstom et Siemens
- Enseignement Français à l’étranger
- Prime exceptionnelle
- Pass culture
- Organisation du grand débat en Polynésie française
- Contournement européen des sanctions américaines en Iran
- Pouvoir d’achat
- Fermetures de classes dans les territoires ruraux
- Viande avariée polonaise
- Contrats aidés
- Fonds d’indemnisation des victimes de produits phytosanitaires
- Police municipale à Paris
- 2. Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Débat sur l’école dans la société du numérique
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Géraldine Bannier
- Mme Michèle Victory
- Mme Laure de La Raudière
- M. Bastien Lachaud
- Mme Elsa Faucillon
- M. Olivier Falorni
- Mme Béatrice Piron
- M. Frédéric Reiss
- M. Philippe Berta
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse
- M. Erwan Balanant
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Sylvie Tolmont
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Béatrice Descamps
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Michel Larive
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Stéphane Peu
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Olivier Falorni
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Richard Lioger
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Cédric Roussel
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Pierre Cordier
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Mansour Kamardine
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Jean Lassalle
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Désertification médicale
- Discussion générale (suite)
- M. Yannick Favennec Becot
- Mme Audrey Dufeu Schubert
- M. Jean-Carles Grelier
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Joaquim Pueyo
- Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- M. Paul Christophe
- Mme Sereine Mauborgne
- M. Guillaume Garot, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Article 2
- Article 3
- Article 4
- M. Christian Hutin
- Amendements nos 20, 28 et 54 (sous-amendement)
- Après l’article 4
- Amendement no 31 rectifié
- Article 5
- Après l’article 5
- Article 6
- Amendement no 55
- Vote sur l’ensemble
- Discussion générale (suite)
- 2. Pour une école vraiment inclusive
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Francis Vercamer
- 1. Pour une école vraiment inclusive
- Discussion des articles (suite)
- Article 2
- Amendements nos 24, 25 et 78 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendement no 96 (sous-amendement)
- Rappels au règlement
- Article 2 (suite)
- Amendements nos 83, 84, 85 (sous-amendements) et 47
- M. Christophe Bouillon, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 60 et 44
- Après l’article 2
- Article 3
- M. Stéphane Testé
- Mme Delphine Bagarry
- Amendements nos 55, 28, 32, 20, 48 et 61
- Après l’article 3
- Article 4
- Mme Jacqueline Dubois
- Amendements nos 89 et 92, 94 (sous-amendements)
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendement no 18
- Article 6
- Après l’article 6
- Article 7
- Amendements nos 6, 88, 93 (sous-amendement) et 91 (sous-amendement)
- Après l’article 7
- Article 8
- Après l’article 8
- Article 9
- Amendement no 86
- Titre
- Amendement no 31
- Article 2
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Fonds d’indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Reconnaissance des proches aidants
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 bis (suite)
- Article 3
- Article 4
- M. Jean-Christophe Lagarde
- Amendement no 26
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 4 (suite)
- Article 5
- Article 5 bis
- Amendement no 27
- Article 6
- Amendement no 25
- Après l’article 6
- Amendements nos 10 rectifié et 16
- Article 7
- Amendement no 30
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Fonds spécifique destiné à la recherche oncologique pédiatrique
- 3. Santé visuelle des personnes âgées en perte d’autonomie
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Nord (21e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)