-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la sécurité
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Mme Marie-France Lorho
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 58, 68, 81 et 86
- Article 6
- Après l’article 6
- Amendement no 57
- Article 7
- Amendement no 56
- Article 8
- Mme Marie-France Lorho
- Amendements nos 83 et 84
- Article 9
- Mme Marie-France Lorho
- Amendements nos 53 et 55
- Article 10
- Article 11
- Article 12
- Article 13
- Amendement no 40
- Article 14
- Amendement no 41
- Article 15
- Après l’article 15
- Article 16
- Mme Marie-France Lorho
- M. Philippe Dunoyer
- Amendements nos71, 6, 17, 24 et 29
- Article 17
- Articles 18 et 19
- Après l’article 19
- Articles 20 à 21 bis
- Après l’article 21 bis
- Avant l’article 22
- Amendement no78
- Article 22
- Mme Emmanuelle Ménard
- Amendement no79
- Après l’article 22
- Amendement no49
- Article 23
- Amendement no63
- Article 24
- Vote sur l’ensemble
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Articles non rattachés (suite)
- Article 46
- Mme Cendra Motin
- Mme Véronique Louwagie
- Amendement no 1649
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 1079, 500, 1169, 1567, 282, 455, 1507, 1310, 1519, 1647, 453, 1266 et 1646
- Après l’article 46
- Amendements nos 1786, 1781, 1799, 1805, 1858, 1851, 1746 et 1508
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1364 et 1406
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 1409, 1410, 1411, 1509, 1942, 1914 (sous-amendements), 1650, 1752, 1712, 519, 520, 1370, 1414, 1456, 1510, 1844, 1511 et 1724
- Article 47
- Après l’article 47
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 47 (suite)
- Amendement no1689
- Présidence de M. Sacha Houlié
- Article 48
- Après l’article 48
- Amendement no1873
- Articles de récapitulation
- Article 29 et état B
- Article 30 et état C
- Article 31 et état D
- Article 32 et état E
- Articles 33 à 35
- Article 36
- Article 37
- Amendement no1931
- Seconde délibération
- Seconde délibération (suite)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Articles non rattachés (suite)
- Article 38
- Article 39
- M. Ian Boucard
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. François Pupponi
- Mme Véronique Louwagie
- Mme Valérie Lacroute
- M. Thibault Bazin
- M. Joël Giraud, rapporteur général
- M. Gilles Carrez
- M. Bastien Lachaud
- Amendements nos 1305, 1652, 1553, 1487, 283, 1700, 1486, 757, 1807, 1078, 741, 739, 804, 826, 1343, 1666, 1042, 1345, 1346, 1347, 1349, 46, 471, 1044, 1043, 1554, 1555, 1462, 1814, 1815, 1728, 1699, 965, 1167, 1556, 1719, 1804, 1720, 1759, 1701, 1897, 1908 et 1917 (sous-amendement)
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendement no1908
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 39
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos1530, 683, 1705, 1263, 515, 1490, 1921 (sous-amendement), 1924 (sous-amendement), 1900 (sous-amendement), 1902 (sous-amendement), 1925 (sous-amendement), 1616, 1617, 866 rectifié, 1824 rectifié, 1618, 1619, 1521, 812, 1819, 1614, 1610, 1927, 1823, 814, 1860, 1491, 843, 844, 842, 1492, 1726, 1920 rectifié, 1922 rectifié, 1923 (sous-amendements), 1603, 1847, 1755, 1818, 1522, 1551, 817, 959 rectifié, 1525, 1360, 1915 (sous-amendement), 1696, 1695, 1166, 1557, 1493, 1899 (sous-amendement), 960, 1813 et 1708, 1707
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Articles non rattachés (suite)
- Après l’article 39 (suite)
- Amendement no1904
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendement no1909
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos528, 1779, 1667, 1668, 1612, 1494, 806, 1125, 1800, 1930 (sous-amendement), 1816, 1817 et 1732
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos3, 4, 1358, 5, 733, 1662, 1661, 1663, 1604, 1660, 1659, 1615, 1928, 1929 (sous-amendements), 7, 8, 1180, 869, 1790, 2, 9, 10, 11, 12, 13, 15, 18, 29, 19, 20, 30, 21, 22, 31, 33, 23, 25, 26, 27, 28, 1221, 1188 et 1745
- Article 40
- Mme Perrine Goulet
- Mme Valérie Lacroute
- Mme Émilie Bonnivard
- Mme Véronique Louwagie
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Valérie Rabault
- M. Thibault Bazin
- Mme Elsa Faucillon
- M. Joël Giraud, rapporteur général
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Amendements nos1558, 1145, 1076, 1703, 1698, 805, 827, 516, 1830, 1831, 1608, 555, 617, 1559, 857, 552, 1832, 1496 et 1747
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 40 (suite)
- Amendements nos1611, 1607, 1179, 1276, 1560, 1561, 1497 rectifié, 1609, 1498, 1600 et 1562
- Après l’article 40
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Articles non rattachés (suite)
- Article 42 (appelé par priorité - suite)
- Amendements nos518, 1396, 1527, 1821 (suite)
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos1165, 164, 1734, 1606, 810, 1368, 809, 1440, 1443 rectifié, 1367, 1836 et 1835 rectifié
- Article 43 (appelé par priorité)
- Après l’article 43 (appelé par priorité)
- Amendements nos1727 rectifié, 581, 583 rectifié et 791 rectifié
- Article 44 (appelé par priorité)
- Après l’article 44 (amendements appelés par priorité)
- Suspension et reprise de la séance
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2017
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Première partie
- Article 1er
- Amendements nos8, 18, 7, 1, 25 (sous-amendement), 31 (sous-amendement), 22 (sous-amendement), 26 (sous-amendement), 27 (sous-amendement), 23 (sous-amendement), 24 (sous-amendement), 28 (sous-amendement), 19 (sous-amendement), 21 (sous-amendement), 20 (sous-amendement), 29 (sous-amendement) et 30 (sous-amendement)
- Article 3 et état A
- Amendement no2
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2017
- Vote sur l’ensemble
- 2. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Enseignement scolaire
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale
- Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Anne-Christine Lang, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Stéphane Testé
- M. Frédéric Reiss
- M. Laurent Garcia
- M. Philippe Dunoyer
- Mme George Pau-Langevin
- Mme Sabine Rubin
- Mme Elsa Faucillon
- M. Gaël Le Bohec
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Jacqueline Dubois
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Xavier Breton
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Maud Petit
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Mathilde Panot
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Stéphane Peu
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mission « Enseignement scolaire » (état B)
- Après l’article 55
- Enseignement scolaire
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Conseil et contrôle de l’État
- M. Christophe Castaner, secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement
- M. Daniel Labaronne, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Marie-Christine Dalloz, suppléant M. Philippe Vigier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Marie Lebec, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Alexis Corbière
- M. Gabriel Serville
- Mme Amélie de Montchalin
- M. Julien Dive
- Mme Maud Petit
- M. Philippe Dunoyer
- Mission « Conseil et contrôle de l’État » (état B)
- Mission « Pouvoirs publics » (état B)
- Après l’article 57
- Amendement no 973
- Mission « Direction de l’action du Gouvernement » (état B)
- Après l’article 52
- Mission « Investissements d’avenir » (état B)
- Après l’article 57
- Budget annexe « Publications officielles et information administrative » (état C)
- Recherche et enseignement supérieur
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Mme Amélie de Montchalin, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Fabrice Le Vigoureux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Pierre Henriet, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Philippe Berta, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Richard Lioger, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Gérard Menuel, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Sabine Rubin
- Mme Marie-George Buffet
- Mme Cécile Rilhac
- M. Pierre-Yves Bournazel
- Conseil et contrôle de l’État
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Outre-mer
- Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer
- M. Olivier Serva, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Serge Letchimy, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Huguette Bello, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Thierry Robert
- Mme Maina Sage
- Mme Ericka Bareigts
- M. Jean-Hugues Ratenon
- M. Jean-Philippe Nilor
- Mme Naïma Moutchou
- M. David Lorion
- M. Max Mathiasin
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Philippe Dunoyer
- Présidence de M. François de Rugy
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Philippe Dunoyer
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Moetai Brotherson
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Moetai Brotherson
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Gabriel Serville
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Gabriel Serville
- Mme Annick Girardin, ministre
- M. Stéphane Claireaux
- Mme Annick Girardin, ministre
- Mission « Outre-mer » (état B)
- Après l’article 57
- Outre-mer
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Antennes locales de France 3
- Soutien à la reconstruction de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
- Liaison ferroviaire Lyon-Turin
- Couverture numérique du territoire
- Enjeux de la ruralité
- Organisation des filières de l’enseignement supérieur
- Politique de la ville
- Projet de loi de finances pour 2018
- Universalité des allocations familiales
- Siemens-Alstom
- Usine Whirlpool d’Amiens
- Mesures pour la jeunesse en Nouvelle-Calédonie
- Aide publique au développement
- Exploitation des ressources naturelles en Guyane
- Rencontres Africa 2017
- 2. Approbation d’une convention et de plusieurs accords internationaux
- Convention entre la France et le Portugal tendant à éviter les doubles impositions
- Accord entre la France et la Jordanie relatif au statut de leurs forces
- Accords entre la France et le Portugal et entre la France et le Luxembourg relatifs à l’assistance et à la coopération dans le domaine de la sécurité civile
- Protocole relatif aux privilèges et immunités de la juridiction unifiée du brevet
- 3. Fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er
- Article 1er bis
- Amendements nos196 rectifié, 216 (sous-amendement), 211 (sous-amendement), 217 (sous-amendement) et 219 (sous-amendement)
- Mme Célia de Lavergne, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Mme Barbara Pompili, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Suspension et reprise de la séance
- Article 2
- M. Matthieu Orphelin
- Mme Mathilde Panot
- Amendements nos149, 19 et 43
- Après l’article 2
- Article 3
- Suspension et reprise de la séance
- M. Bruno Millienne
- Amendements nos 198, 212 rectifié (sous-amendement), 178, 179, 191 (sous-amendement), 63, 75, 157 et 199
- Article 3 bis
- Mme Véronique Riotton
- M. Yannick Haury
- M. Christophe Bouillon
- Mme Huguette Tiegna
- M. Éric Girardin
- M. Philippe Folliot
- M. David Habib
- Mme Delphine Batho
- M. Sébastien Lecornu, secrétaire d’État auprès du ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire
- Amendements nos 65, 69, 147, 203, 204 rectifié (sous-amendements) et 202 rectifié (sous-amendement)
- Article 3 ter
- M. Philippe Folliot
- Amendements nos 148 rectifié, 193, 98, 194, 183, 181 et 192 (sous-amendement)
- Après l’article 3 ter
- Article 3 quater
- Mme Marie-France Lorho
- Amendements nos116, 119, 66 et 120
- Après l’article 3 quater
- Article 4
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Nouvelle-Calédonie (1re circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)