-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Lutte contre le dérèglement climatique
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 13 (suite)
- Amendements nos 1044, 3395
- Mme Cendra Motin, rapporteure de la commission spéciale pour le titre II
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- Amendement no 6134
- Sous-amendement no 7296
- Amendement no 1047
- Article 14
- Amendement no 3439
- Mme Olivia Grégoire, secrétaire d’État chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable
- Amendement no 3399
- Article 15
- M. Didier Baichère
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Dominique Potier
- Amendements nos 2873 rectifié, 3682, 3452, 6406 rectifié, 6417, 4865, 2378, 3576, 360, 1136, 6710, 5684, 3469, 710 et 3194
- Sous-amendement no 7305
- Amendements nos 6192, 4987, 5602, 5603, 6069, 5947, 1134, 4828, 3443, 2613, 4159, 4312, 4912, 7276, 6026, 4988, 7002, 4217, 4209, 170, , 2496, 746, 5850, 1400, 958, 959, 503, , 4927 rectifié, 5498 rectifié, 5591 rectifié, 4713 rectifié et 3466
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 6520 et 4302
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 5563, 5597, 4501, 6711, 6712, 1008, 1130, 1332, 2370, 1619, 3145, 4439, 5494, 5590, 4952, 5098, 3464, 4224, 4223, 504, 5411, 3024, 1127, 1320, 2344, 4531, 2136, 2517, 2588, 2982, 4457, 5518, 5592, 4470, 4928, 5538, 5593, 2589 et 6262
- Après l’article 13 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Lutte contre le dérèglement climatique
- Discussion des articles (suite)
- Article 11 (suite)
- Amendements nos 4594, 1076 et 6516
- Mme Aurore Bergé, rapporteure de la commission spéciale pour le titre Ier
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- Amendements nos, 654, 3216, 5847, 2549, 2578, 5946, 2321, 5277, 4923, 7074, 4141, 7192 rectifié, 3653 rectifié, 3217 et 6264
- Sous-amendement no 7302
- Amendement no 2978
- Sous-amendement no 7324
- Amendements nos 391, 3076, 4237, 4328, 4409, 5432, 6686, 4142 et 6016, 6619
- Après l’article 11
- Suspension et reprise de la séance
- Article 12
- Mme Valérie Beauvais
- M. Michel Vialay
- Mme Aina Kuric
- Amendements nos 76, 95, 161, 274, 454, 473, 751, 1334, 1343, 1459, 1718, 1749, 2194, 2346, 2553, 2635, 2681, 2712, 2740, 2857, 3189 et 3284, 3617, 3678, 4626, 4794, 5471, 5668, 5703, 7067, 7136
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission spéciale
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos, 5797, 6198, 867, 1936, 2822, 5520, 6042, 6409, 6690, 7177, 869, 2823, 5096, 5521, 5681, 6410, 7178, 836, 2554, 2861, 219, 7193, 870, 2307, 2619, 2824, 4815, 5522, 5608, 5678, 5682, 7179, 2579, , 226, 606, 835, 2555, 2569, 6189, 6144, 935, 949, 1308, 1464, 1656, 2636, 2683, 2743, 3353, 2022, 6263, 2301, 418, 838, 2585, 939, 950, 1341, 1467, 2239, 2637, 2684, 2746, 3354, 6194, 3190, 308, 1660, 940, 952, 1000, 1352, 2638, 2685, 2749, 3355, 4925, 6268, 7245, 747, 7263, 417, 742, 837, 674, 2570, 4494, 1082, 1935, 4401, 2322, 420, 839, 2586, 5095, 7247, 3199, 1345, 6143, 2980, 6139 et 6688
- Après l’article 12
- Amendements nos 1025, 6706, 5062, 575, 571, 164, 872, 2529, 2825, 3394, 4625, 5523, 6408, 7180, 914, 3299, 2981 rectifié et 2979, 3542
- Avant l’article 13
- Amendement no 181
- Suspension et reprise de la séance
- Article 13
- Mme Valérie Beauvais
- Amendements nos 281, 720, 1314, 3437, 3522, 6693, 1069, 353, 352, 1685, 163 et 1715
- Après l’article 13
- Article 11 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Lutte contre le dérèglement climatique
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 4 (suite)
- Amendements nos 5419 rectifié, 7312 (ss-adt)
- Mme Aurore Bergé, rapporteure de la commission spéciale pour le titre Ier
- Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique
- Amendements nos 3846, 3844, 4981, 6238, 7114, 7188, 2121, 5996, 6451, 6635, 4980, 4443, 564, 708, 2137, 7058, 6674, 6464, 7105 et 7242
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission spéciale
- Amendements nos 2470 et 3567
- Article 4 bis
- Amendements nos 2839, 3182 et 2460, 2461
- Article 5
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 5
- Article 5 bis
- Amendements nos 2845, 3185, 4506, 1867, 1868 et 6638
- Après l’article 5 bis
- Amendements nos 2023, 7187 et 1188, 111, 7010, 2024
- Article 6
- Après l’article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Maintien de l’ouverture des écoles
- Stratégie de lutte contre la covid-19
- Réforme de la PAC
- Stratégie de lutte contre la covid-19
- Lutte contre l’endométriose
- Dérèglement climatique
- Réunions non mixtes
- Subvention pour la construction d’une mosquée à Strasbourg
- Prise en charge des personnes autistes en Belgique
- Maintien de l’ouverture des écoles
- Réforme de la PAC
- Université des Antilles
- Exploitations agricoles en difficulté
- Mesures de transition écologique
- Ratification de la convention de Saint-Jacques-de-Compostelle
- Campagne vaccinale
- Propriété intellectuelle du vaccin contre la covid-19
- Instauration d’un chèque « bien manger »
- Subvention pour la construction d’une mosquée à Strasbourg
- Régime de garantie des créances des salariés
- Cannabis thérapeutique
- Statut des infirmiers anesthésistes
- Indication de l’origine du lait
- Avenir des sites industriels de FerroPem
- Situation du secteur culturel
- 2. Droit au respect de la dignité en détention
- 3. Lutte contre le dérèglement climatique
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement
- Discussion des articles (suite)
- Article unique (suite)
- Amendements nos 78, 80, 79, 87, 104, 159, 280 et 123
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
- Amendements nos 124, 105, 290, 292, 412, 47, 89, 127 et 267
- M. Christophe Arend, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendements nos 116, 48, 67, 90, 288, 397, 41, 291, 74, 76, 400, 121, 69, 71, 73, 75, 259, 122, 399 et 257
- Suspension et reprise de la séance
- Article unique (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Protection des mineurs victimes de violences sexuelles
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Olivier Faure
- Mme Alexandra Louis
- Mme Géraldine Bannier
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Aurélien Pradié
- M. François-Michel Lambert
- Mme Sophie Auconie
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendement no 211
- Mme Isabelle Santiago, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Article 2
- Amendement no 212
- Après l’article 2
- Article 3
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 (suite)
- Amendement no 213
- Après l’article 3
- Article 4
- Amendement no 214
- Après l’article 4
- Article 5
- Amendement no 91
- Article 6
- Mme Maud Petit
- Amendement no 96
- Après l’article 6
- Article 1er
- Déclaration du président
- Suspension et reprise de la séance
- Mme Valérie Rabault
- Mme Constance Le Grip
- Mme Sylvia Pinel
- Mme Isabelle Florennes
- M. Dimitri Houbron
- M. Jean-Paul Dufrègne
- Mme Sophie Auconie
- M. Christophe Castaner
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Danièle Obono
- Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux
- Article 6 (suite)
- Article 7
- Après l’article 7
- Suspension et reprise de la séance
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Fonds d’indemnisation des victimes de la covid-19
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Union européenne
- Conséquences maritimes du Brexit
- Présence militaire au Sahel
- Avenir des relations entre la France et le Royaume-Uni
- Politique de l’Union européenne
- Responsabilité des entreprises en matière de droits humains
- Situation de l’Irlande après le Brexit
- Protection des langues régionales
- Attractivité financière de la France
- Gestion de la situation sanitaire
- Situation sanitaire en Moselle
- Soutien aux patients touchés par l’épidémie de covid-19
- Kits de séquençage des variants de la covid-19
- Prorogation de l’aide exceptionnelle aux travailleurs précaires
- Situation des établissements thermaux
- Politique agricole commune
- Présidence française de l’Union européenne
- Secteur de l’aide à domicile
- Aide personnalisée au logement
- Aide publique au développement
- Pratique sportive
- Recherche universitaire
- Égalité des chances dans la fonction publique
- Agressions à l’encontre d’élus locaux
- Recherche contre la covid-19 en outre-mer
- 2. Respect des principes de la République
- 3. Justice pénale des mineurs
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Report du renouvellement des assemblées territoriales
- 5. Santé au travail
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Report du renouvellement des assemblées territoriales
- Discussion des articles (suite)
- Article 2
- Après l’article 2
- Amendement no 60
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 (suite)
- Article 2 bis
- Amendement no 8
- Article 3
- Article 4
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 4 (suite)
- Article 4 bis A
- M. Pierre-Henri Dumont
- Amendement no 30
- Articles 4 bis B et 4 bis
- Article 4 ter
- Article 5
- Amendement no 49
- Article 6
- Article 6 bis
- Article 7
- Amendement no 39
- Article 8
- Amendement no33
- Article 9
- Amendement no 34
- Titre
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Enquête OpenLux
- Fermeture de classes en milieu rural
- Crues dans le sud-ouest
- Projet de loi 4D
- Ouverture de nouveaux lits de réanimation
- Situation en Biélorussie
- Lutte contre la faim et la pauvreté par grand froid
- Soutien aux entrepreneurs
- Établissement français du sang
- Réouverture des musées et des monuments historiques
- Soutien aux patients touchés par l’épidémie de covid-19
- Traitements préventifs contre la covid-19
- Mesures d’accompagnement pour la jeunesse
- Plan de relance pour la montagne
- Transition agroécologique
- Prévention des inondations
- Entrée de Molière au Panthéon
- Rôle des cabinets de conseil au sein des ministères
- Fermetures de classes en milieu rural
- Masques dans les écoles et effectifs hospitaliers
- Éducation aux usages numériques
- Aides personnalisées au logement
- Soutien aux entreprises multi-activités
- Réouverture des restaurants
- Situation de l’entreprise FM Logistic dans l’Yonne
- 2. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- 3. Report du renouvellement des assemblées territoriales
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Vaccination contre la covid-19
- Fermeture des frontières
- Souveraineté sanitaire
- Projet de loi confortant le respect des principes de la République
- Vaccination contre la covid-19
- Vaccination contre la covid-19
- Vaccination contre la covid-19
- Politique de la ville
- Relations avec la Russie
- Bilan de la réforme de l’apprentissage
- Situation des étudiants pendant la crise sanitaire
- Fermeture de classes de primaire
- Prévention des expulsions locatives
- Politique migratoire et islamisme
- Souffrance psychologique des jeunes
- Directive sur le temps de travail et armée française
- Prise en charge du grand âge
- Tarifs de l’électricité
- Plans sociaux d’aubaine
- Politique de la ville
- Filière viande et bovins allaitants
- Contrats de relance et de transition écologique
- Numéro d’appel unique pour l’accompagnement des personnes handicapées
- Coup d’État en Birmanie
- Filière viticole
- Avenir de France 4
- 2. Prorogation de l’État d’urgence sanitaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance