Mme Blandine Brocard

Démocrate (MoDem et Indépendants)

Rhône (5^e circonscription) | Mandat en cours

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 15^e législature : Élue le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 27 mai 2023 au 1 juin 2023
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 30 mars 2023 au 26 mai 2023
      - Du 30 juin 2022 au 28 mars 2023
      - Du 30 décembre 2021 au 21 juin 2022
      - Du 1 octobre 2020 au 28 décembre 2021
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 29 mars 2023 au 29 mars 2023
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 29 décembre 2021 au 29 décembre 2021
    - Commission des affaires sociales
      - Du 27 septembre 2017 au 30 septembre 2020
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 29 juin 2017 au 26 septembre 2017
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique
      - Du 27 juillet 2020 au 28 octobre 2020
- Commissions d'enquête
  - Vice-Présidente
    - Commission d’enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française
      - Du 21 juillet 2021 au 12 janvier 2022
  - Secrétaire
    - Commission d’enquête sur l’alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l’émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
      - Du 18 avril 2018 au 28 septembre 2018
  - Membre
    - Commission d’enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française
      - Du 20 juillet 2021 au 12 janvier 2022
    - Commission d’enquête chargée de rechercher d’éventuels dysfonctionnements de la justice et de la police dans l’affaire dite Sarah Halimi et de formuler des propositions pour éviter le cas échéant leur renouvellement
      - Du 13 juillet 2021 au 6 janvier 2022
    - Commission d’enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales
      - Du 21 janvier 2020 au 8 septembre 2020
    - Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
      - Du 8 mars 2019 au 18 juillet 2019
    - Commission d’enquête sur l’alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l’émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
      - Du 14 avril 2018 au 28 septembre 2018
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre titulaire
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 13 octobre 2020 au 21 juin 2022
- Missions d'information
  - Vice-Présidente
    - Mission d'information sur la résilience nationale
      - Du 30 juin 2021 au 23 février 2022
  - Membre
    - Mission d'information sur la résilience nationale
      - Du 23 juin 2021 au 23 février 2022
    - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
      - Du 26 juin 2018 au 15 janvier 2019
- Groupes d'études
  - Vice-Présidente
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 13 mars 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Santé à l'école
      - Du 30 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 15 février 2018 au 21 juin 2022
    - Fin de vie
      - Du 20 août 2018 au 21 juin 2022
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France-Italie
      - Du 3 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Allemagne
      - Du 3 octobre 2017 au 21 juin 2022
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège
      - Du 23 novembre 2017 au 21 juin 2022

Mme Blandine Brocard

Fonctions (archives)