-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Prise en charge des migrants à Ouistreham
- Reconnaissance par les États-Unis de Jérusalem comme capitale d’Israël
- Projet d’aéroport à Notre-Dame-des-Landes
- Airbnb
- Lutte contre l’évasion fiscale
- Résultat des élections en Corse
- Résultat des élections en Corse
- Campagne publicitaire à Béziers
- Reconnaissance par les États-Unis de Jérusalem comme capitale d’Israël
- Lutte contre l’évasion fiscale
- Politique des territoires
- Airbnb
- Accord commercial entre l’Union européenne et le Japon
- Laïcité à l’école
- Service public de l’audiovisuel
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2017
- 3. Orientation et réussite des étudiants
- Présentation
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- M. Gabriel Attal, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Christine Cloarec, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Orientation et réussite des étudiants
- Discussion générale (suite)
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Damien Adam
- M. Régis Juanico
- M. Jean-Luc Fugit
- M. Fabrice Le Vigoureux
- Mme Jacqueline Dubois
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Fabrice Brun
- Mme Virginie Duby-Muller
- Mme Anne Brugnera
- M. Ludovic Pajot
- M. Joaquim Pueyo
- M. Julien Dive
- M. Philippe Berta
- Mme Nadia Ramassamy
- M. Michel Castellani
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Patrick Hetzel
- M. Ugo Bernalicis
- M. Bernard Perrut
- M. François Ruffin
- Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation
- Amendements nos 72, 174, 109, 175, 1, 2, 223, 212, 161, 23, 99, 169 et 96
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Article 1er
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Résidence de l’enfant en cas de séparation des parents
- Discussion générale
- Mme Sarah El Haïry
- Mme Laure de La Raudière
- Mme George Pau-Langevin
- M. Stéphane Peu
- Mme Caroline Abadie
- M. Xavier Breton
- M. Rémy Rebeyrotte
- Mme Valérie Boyer
- Présidence de M. Sacha Houlié
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Zivka Park
- M. Thibault Bazin
- Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Mme Caroline Abadie
- Suspension et reprise de la séance
- Motion de rejet préalable
- Discussion des articles
- Discussion générale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Déficit public
- Dégel des crédits de la réserve prudentielle
- Protection des lanceurs d’alerte
- Coupe du monde de rugby 2023
- Déficit public
- Plan de partage de la Palestine de 1947
- Langue française
- Fin de vie
- Encadrement des loyers à Paris
- Politique du logement
- Europe de la culture
- Reconnaissance de l’État palestinien
- Projet de loi pour les TPE-PME
- Désertification des territoires
- Statut des chauffeurs privés
- Pêche électrique
- 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018
- Troisième partie (suite)
- Article 7 bis
- Article 8
- Article 8 bis A
- Amendement no 298
- Article 8 bis B
- Mme Marie-France Lorho
- Amendement no 315
- Articles 8 bis et 8 quater
- Article 9
- Amendement no 373
- Article 9 bis
- M. Joël Aviragnet
- Amendement no 304
- Article 10
- Article 10 bis
- Amendement no 316
- Article 11
- M. Thibault Bazin
- M. Jean-Pierre Door
- M. Thierry Benoit
- Mme Marine Le Pen
- M. Sylvain Maillard
- Amendements nos 286, 185, 11, 183, 89 rectifié, 131, 299, 133, 134, 236, 237, 317, 41, 61, 141, 142, 358, 352, 350, 302, 136, 351, 137, 355, 356, 138, 353, 360, 354 rectifié, 318, 319, 300, 301, 349, 348, 140 et 202
- Article 11 bis
- Amendements nos365, 367, 368, 369, 370, 320 et 359
- Article 12
- Mme Marie-France Lorho
- Mme Nathalie Elimas
- M. Thibault Bazin
- Amendements nos13 et 176
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos107, 18 rectifié, 54 rectifié, 98 rectifié, 252, 222 et 198
- Article 13
- Article 13 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Article 14 bis
- Amendement no 322
- Article 16
- Articles 16 bis et 16 quater
- Article 17 bis
- Amendement no 323
- Article 18
- Article 18 bis
- Article 20 et annexe C
- Amendement no 308
- Article 21 et annexe C
- Amendement no 309
- Article 22 et annexe C
- Amendement no 307
- Article 24 et annexe B
- Amendement no 377
- Vote sur l’ensemble de la troisième partie
- Quatrième partie
- Troisième partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Renforcement du dialogue social
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 6 (suite)
- Article 7
- Article 8
- Après l’article 8
- Amendements nos 53 rectifié et 229
- Avant l’article 9
- Amendement no 349
- Article 9
- M. Pierre Dharréville
- Amendements nos 77, 219 et 351
- Après l’article 9
- Titre
- Amendement no 227
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Articles non rattachés (suite)
- Après l’article 39 (suite)
- Amendement no1904
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendement no1909
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos528, 1779, 1667, 1668, 1612, 1494, 806, 1125, 1800, 1930 (sous-amendement), 1816, 1817 et 1732
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos3, 4, 1358, 5, 733, 1662, 1661, 1663, 1604, 1660, 1659, 1615, 1928, 1929 (sous-amendements), 7, 8, 1180, 869, 1790, 2, 9, 10, 11, 12, 13, 15, 18, 29, 19, 20, 30, 21, 22, 31, 33, 23, 25, 26, 27, 28, 1221, 1188 et 1745
- Article 40
- Mme Perrine Goulet
- Mme Valérie Lacroute
- Mme Émilie Bonnivard
- Mme Véronique Louwagie
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Valérie Rabault
- M. Thibault Bazin
- Mme Elsa Faucillon
- M. Joël Giraud, rapporteur général
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Amendements nos1558, 1145, 1076, 1703, 1698, 805, 827, 516, 1830, 1831, 1608, 555, 617, 1559, 857, 552, 1832, 1496 et 1747
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 40 (suite)
- Amendements nos1611, 1607, 1179, 1276, 1560, 1561, 1497 rectifié, 1609, 1498, 1600 et 1562
- Après l’article 40
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Europe de la défense
- Protection de la jeunesse contre la radicalisation
- Protection des mineurs contre les violences sexuelles
- Mal-être des fonctionnaires de police et de gendarmerie
- Accompagnement des victimes du terrorisme
- Situation au Liban
- Dotations aux collectivités territoriales
- Protection des mineurs contre les violences sexuelles
- Quartiers défavorisés
- Emploi des personnes handicapées
- Emploi des personnes handicapées
- Dotations aux collectivités territoriales
- Territoires à énergie positive pour la croissance verte
- Confiance dans les entreprises et les investisseurs
- Agences de l’eau
- 2. Élection des juges à la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Culture
- Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
- M. Pierre Person, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gilles Carrez, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Brigitte Kuster, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Pierre-Yves Bournazel
- Mme Marie-George Buffet
- M. Michel Larive
- Mme Gisèle Biémouret
- M. Raphaël Gérard
- Culture
- Seconde partie (suite)
- 4. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
- 5. Projet de loi de finances pour 2018
- 6. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
- 7. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Culture (suite)
- Mission « Culture » (état B) (suite)
- Après l’article 52
- Médias, livre et industries culturelles
- Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
- Mme Marie-Ange Magne, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Frédérique Dumas, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Gisèle Biémouret
- M. François Ruffin
- Mme Elsa Faucillon
- M. Pascal Bois
- Mme Virginie Duby-Muller
- Mme Géraldine Bannier
- M. Franck Riester
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Françoise Nyssen, ministre
- Mission « Médias, livre et industries culturelles » (état B)
- Rappel au règlement
- Mission « Médias, livre et industries culturelles » (état B) (suite)
- Après l’article 57
- Amendement no1139
- Compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public » (état D)
- Après l’article 63
- Seconde partie (suite)
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2017
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Première partie
- Article 1er
- Amendements nos8, 18, 7, 1, 25 (sous-amendement), 31 (sous-amendement), 22 (sous-amendement), 26 (sous-amendement), 27 (sous-amendement), 23 (sous-amendement), 24 (sous-amendement), 28 (sous-amendement), 19 (sous-amendement), 21 (sous-amendement), 20 (sous-amendement), 29 (sous-amendement) et 30 (sous-amendement)
- Article 3 et état A
- Amendement no2
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2017
- Vote sur l’ensemble
- 2. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Enseignement scolaire
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale
- Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Anne-Christine Lang, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Stéphane Testé
- M. Frédéric Reiss
- M. Laurent Garcia
- M. Philippe Dunoyer
- Mme George Pau-Langevin
- Mme Sabine Rubin
- Mme Elsa Faucillon
- M. Gaël Le Bohec
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Jacqueline Dubois
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Xavier Breton
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Maud Petit
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Mathilde Panot
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Stéphane Peu
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mission « Enseignement scolaire » (état B)
- Après l’article 55
- Enseignement scolaire
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Transition énergétique
- Profanation de la stèle en mémoire d’Ilan Halimi
- Optimisation et fraude fiscales
- Opération antiterroriste en France et en Suisse
- Optimisation et fraude fiscales
- Transition énergétique
- Réforme de l’accès à l’université
- Nuisances dues au transport aérien
- Mal-être au travail
- Fermeture du site de Galderma à Sophia Antipolis
- Réforme du RSI
- Vie associative
- Budget des outre-mer pour 2018
- Paris Game Week
- Pêche électrique
- 2. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Immigration, asile et intégration
- M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
- M. Stanislas Guerini, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Pierre-Henri Dumont, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Élodie Jacquier-Laforge, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Élise Fajgeles
- M. Guillaume Larrivé
- Mme Isabelle Florennes
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier
- Mme Marietta Karamanli
- M. Éric Coquerel
- M. Stéphane Peu
- Mme Naïma Moutchou
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Mme Marie-France Lorho
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- M. Sébastien Chenu
- M. Gérard Collomb, ministre d’État
- Rappel au règlement
- Mission « Immigration, asile et intégration » (état B)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Immigration, asile et intégration » (état B) (suite)
- Amendements nos830, 829 et 802
- Présidence de M. Sacha Houlié
- Fait personnel
- Article 56
- Article 57
- Après l’article 57
- Immigration, asile et intégration
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Hauts-de-Seine (1re circonscription)
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