-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Cohésion des territoires (suite)
- Article 52 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 52
- Amendements nos646, 399, 362, 361, 359 et 671
- Rappel au règlement
- Après l’article 52 (suite)
- Amendements nos351, 60 et 352
- M. Mohamed Laqhila, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 128 et 291
- Mme Annaïg Le Meur, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 363, 376, 360, 292, 364 et 377
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Sécurités
- M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Mme Nadia Hai, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Patrick Mignola, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Aude Bono-Vandorme, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Éric Ciotti, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-Michel Fauvergue, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Sport, jeunesse et vie associative
- Mme Laura Flessel, ministre des sports
- Mme Perrine Goulet, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Pierre-Yves Bournazel, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Fabien Di Filippo
- Mme Maud Petit
- Mme Béatrice Descamps
- M. Régis Juanico
- M. Michel Larive
- Mme Elsa Faucillon
- M. Alexandre Freschi
- Mission « Sport, jeunesse et vie associative » (état B)
- Rappel au règlement
- Article 29 et état B (suite)
- Après l’article 63
- Sport, jeunesse et vie associative
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sacha Houlié
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Article 14 (appelé par priorité)
- Après l’article 14 (amendement appelé par priorité)
- Article 15 (appelé par priorité)
- Après l’article 15 (amendements appelés par priorité)
- Amendements nos898, 807, 43, 897, 1085, 1198 rectifié, 1086, 798 et 1354 rectifié
- Après l’article 1er
- Amendement no130
- Article 2
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 651 rectifié
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 1166, 834, 979, 426, 841, 3, 530 et 1167
- Après l’article 2
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Cendra Motin
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Amendements nos 851, 852, 1027, 1028, 1030 et 1183
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos 350, 1264 et 1158
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 820, 158, 763 et 1032
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Amendement no 469
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Article 11 (appelé par priorité - suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Projet de taxation des carburants
- Télémédecine
- Fusion Alstom-Siemens
- Compensation de la CSG pour les personnes âgées en maison de retraite
- Politique du logement
- Conditions d’intervention des sapeurs-pompiers
- Usine General Electric de Grenoble
- Statut des aidants
- Territoires ruraux
- Revalorisation de la filière professionnelle
- Sanofi
- Politique du logement
- Alstom
- Développement du véhicule autonome
- Contrats aidés
- 2. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
- 3. Modification du règlement de l’Assemblée nationale
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article unique (suite)
- Amendements nos46 et 13
- Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Laurence Vichnievsky, vice-présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos28, 29, 57, 49, 6, 38, 95, 94, 96, 47, 54, 84, 39, 19, 34, 14, 5, 70, 71, 22, 40, 92, 37, 68, 97, 63, 30, 31, 98, 32, 33, 64, 86, 87, 65, 73, 61, 59, 88, 89, 80, 15, 99, 69, 60 et 90
- Rappel au règlement
- Après l’article unique (suite)
- Amendement no25
- Après l’article unique (suite)
- Explications de vote
- Vote sur l’article unique
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
- Discussion des articles (suite)
- Article 4
- M. Jean-Félix Acquaviva
- M. Paul-André Colombani
- M. Didier Paris
- Mme Hélène Zannier
- Mme Élise Fajgeles
- Mme Alexandra Louis
- M. Jean-Michel Fauvergue
- M. Alexis Corbière
- M. Éric Diard
- M. Erwan Balanant
- M. Patrice Verchère
- M. Bruno Bilde
- M. Sébastien Chenu
- M. Ludovic Pajot
- M. Gilbert Collard
- M. Jean Lassalle
- M. Ugo Bernalicis
- Mme Cécile Untermaier
- M. Jean-Paul Lecoq
- Amendements nos256, 408 et 420
- M. Raphaël Gauvain, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Amendements nos51, 257, 230, 507, 109, 426, 231, 432, 319, 59, 28, 425, 213, 116, 242, 308, 60, 10, 214 et 117
- M. le président
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4 bis A
- Article 4 bis
- M. Erwan Balanant
- M. Sébastien Chenu
- Amendements nos 258, 150, 101, 334 et 453
- Après l’article 4 bis
- Amendements nos 303, 123, 124, 528, 527 rectifié (sous-amendements) et 159, 130
- Présidence de Mme Cendra Motin
- Avant l’article 4 ter
- Amendement no 269
- Article 4 ter
- M. Loïc Prud’homme
- Amendement no 270
- Article 4 quater
- M. Bastien Lachaud
- M. Jean Lassalle
- Amendements nos 295, 297 et 296
- Article 4 quinquies
- M. Jean-Félix Acquaviva
- Amendements nos 436, 298, 153 et 194
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 4 quinquies
- M. Ugo Bernalicis
- Mme la présidente
- Amendements nos 220, 36, 223, 173, 63, 176, 79, 299 deuxième rectification, 56 rectifié, 138 et 285
- Article 4
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Cendra Motin
- 1. Sécurité intérieure et lutte contre le terrorisme
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (suite)
- M. Thomas Rudigoz
- Mme Danièle Obono
- Mme Laurence Vichnievsky
- M. Bruno Bilde
- M. Patrice Verchère
- M. Olivier Marleix
- Mme Marine Brenier
- M. Frédéric Descrozaille
- M. Ludovic Pajot
- M. Gérard Collomb, ministre d’État, ministre de l’intérieur
- Amendements nos 253, 391 et 419
- M. Raphaël Gauvain, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Amendements nos 254, 42, 211, 43, 166, 167, 208, 357, 396, 479, 486, 392, 372, 106, 323, 380, 493, 212, 503, 44 et 354
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Hommage aux militaires de l’opération Sentinelle agressés à Levallois-Perret
- 2. Questions au Gouvernement
- Zones de revitalisation rurale
- Lutte contre le terrorisme
- Contrats aidés
- Bilan de la session extraordinaire
- Contrats aidés
- Canal Seine-Nord Europe
- Maîtrise des flux migratoires
- Allocation de rentrée scolaire
- Violences envers les personnels hospitaliers
- Situation des festivals
- Privatisation des aéroports
- Étiquetage des vins
- Corée du Nord
- Taxe de séjour
- Plan d’action national sur le loup
- 3. Confiance dans la vie politique
- 4. Clôture de la session extraordinaire
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Confiance dans la vie publique
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 quater
- Après l’article 2 quater
- Amendement no 601
- Avant l’article 3
- Amendement no 627
- Article 3
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Annie Genevard
- Mme Danièle Obono
- M. Julien Dive
- M. Arnaud Viala
- M. François-Michel Lambert
- M. Erwan Balanant
- M. Robin Reda
- Mme Émilie Chalas
- Mme Laetitia Avia
- M. Frédéric Reiss
- M. Julien Aubert
- M. Joaquim Pueyo
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Charles de Courson
- M. Damien Abad
- Mme Virginie Duby-Muller
- M. Fabien Roussel
- M. Rémy Rebeyrotte
- Mme Laurence Dumont
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Fabien Di Filippo
- Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure
- Amendements nos 513, 644 (sous-amendement), 61, 345, 177, 225 deuxième rectification et 226 rectifié
- Après l’article 3
- Amendement no128 rectifié
- Article 3 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3 bis
- Article 3 ter
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Hauts-de-Seine (1re circonscription)
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