-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- Première partie (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 1375
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gabriel Attal, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 3222, 2654 et 3433
- Sous-amendements nos 3516, 3538 et 3530
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1954, 1960, 916, 1317, 917, 1226 et 3286
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- Amendements nos646, 1222, 1321, 2263 et 2219
- Mme la présidente
- Amendements nos 1318, 920, 1225 et 1946
- Mme la présidente
- Amendements nos 638, 1227, 1319, 3522, 2371, 3469, 636, 1320, 1951, 2692, 2758, 125, 123, 1567, 1372, 2978, 3020, 1494, 2988 et 3023
- Sous-amendement no 3518
- Amendements nos 922, 2548, 2452, 923, 2549, 121, 1451, 1452, 3129, 547, 626, 2020 et 3269
- Sous-amendement no 3548
- Amendements nos 1122, 3402 rectifié, 2018, 2835 et 3260
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 1400
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Amendement no 2258
- Rappel au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 3 (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Félicitations à Mme Annie Ernaux, lauréate du prix Nobel de littérature
- 2. Limitation de l’engrillagement des espaces naturels et protection de la propriété privée
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Article 1er
- Après l’article 1er
- Amendement no 12 rectifié
- Article 1er bis
- Amendements nos 42, 48, 81, 13 et 59 deuxième rectification
- Sous-amendement no 99
- Article 1er ter A
- Amendement no 68 rectifié
- Articles 1er ter et 1er quater
- Article 1er quinquies
- Amendements nos 82, 53 deuxième rectification, 67 deuxième rectification et 14
- Article 1er sexies
- Amendements nos 5 et 66 rectifié, 65
- Après l’article 1er sexies
- Amendement no 26
- Article 2
- Amendements nos 6, 43, 27 rectifié, 21, 44, 22, 45, 7, 46, 101 et 64
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4
- Amendements nos 10, 56 deuxième rectification, 63 deuxième rectification et 25
- Après l’article 4
- Article 5
- Amendements nos 47, 8, 50 et 58 deuxième rectification
- Titre
- Amendement no 38
- Vote sur l’ensemble
- 3. Lutte contre les abus et les fraudes au compte personnel de formation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Fonctionnement du marché du travail
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Amendement no 374 rectifié
- Mme Carole Grandjean, ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion et du ministre de l’éducation nationale et de la jeunesse, chargée de l’enseignement et de la formation professionnels
- Sous-amendements nos 408 et 412
- M. Marc Ferracci, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 368 rectifié, 365 rectifié, 155, 384, 158, 200, 230 et 207
- Après l’article 4
- Article 5
- Après l’article 5
- Amendements nos 95 rectifié, 268, 382 rectifié, 130, 132, 218, 237, 246, 369, 372 et 103
- Rappels au règlement
- Après l’article 5 (suite)
- Amendement no281
- Rappel au règlement
- Après l’article 5 (suite)
- Titre
- Article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Fonctionnement du marché du travail
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Hadrien Clouet
- M. Olivier Dussopt, ministre
- M. Éric Alauzet (RE)
- M. Kévin Mauvieux (RN)
- Mme Karen Erodi (LFI-NUPES)
- Mme Annie Genevard (LR)
- M. Nicolas Turquois (Dem)
- M. Jérôme Guedj (SOC)
- M. Frédéric Valletoux (HOR)
- Mme Sandrine Rousseau (Écolo-NUPES)
- M. Pierre Dharréville (GDR-NUPES)
- M. Olivier Serva (LIOT)
- Rappel au règlement
- Discussion générale
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
- 2. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2021
- 3. Extension de dispositions statutaires à la fonction publique des communes de Polynésie française
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- Seconde partie (suite)
- Article 6 et état B (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 6 et état B (suite)
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 6 et état B (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 6 et état B (suite)
- Rappel au règlement
- Article 6 et état B (suite)
- Rappels au règlement
- Article 6 et état B (suite)
- Amendement no 257
- Seconde partie (suite)
- 2. Modification de l’ordre du jour
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- Première partie (suite)
- Avant l’article 1er (suite)
- Amendements nos 360, 475, 503, 530, 636, 726, 914 et 948
- Sous-amendements nos 1056, 1057, 1059 et 983
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
- M. Mathieu Lefèvre, suppléant M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 508, 17, 301 et 168
- M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 596, 781 et 378, 650, 20, 288
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Avant l’article 1er (suite)
- Avant l’article 1er (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 5 (suite)
- Article 6
- M. Maxime Laisney
- M. Alexandre Vincendet
- M. Gérard Leseul
- M. Frédéric Valletoux
- Mme Sandrine Rousseau
- M. Sébastien Jumel
- M. Michel Castellani
- M. Bastien Marchive
- M. Nicolas Meizonnet
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Olivier Klein, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
- Amendements nos 509, 232 et 197
- Mme Sandra Marsaud, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 878, 965, 24, 25, 510, 198, 464, 734, 339, 275, 971 et 264, 647, 993
- Sous-amendements nos 1149 et 1141
- Rappels au règlement
- Article 6 (suite)
- Amendement no 767 rectifié
- Sous-amendement no 1154
- Amendement no 657
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 6
- Amendements nos 1084, 978, 21, 968, 966, 972, 512, 13, 433, 14, 37, 311, 432, 456 et 513
- Mme Olivia Grégoire, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme
- Article 7
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
- Discussion des articles (suite)
- Article 4
- M. François Ruffin
- Mme Josiane Corneloup
- M. Gérard Leseul
- Mme Francesca Pasquini
- M. Jean-Philippe Tanguy
- M. Nicolas Turquois
- M. Charles de Courson
- M. Éric Woerth
- M. Pierre Dharréville
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendement no 621
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 840, 954, 191, 920, 918, 115 et 917
- Après l’article 4
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Rappels au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Amendements nos 933 et 930
- Mme Fadila Khattabi, présidente de la commission des affaires sociales
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 4 (suite)
- Article 4
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er (suite)
- Amendements nos 677, 684
- Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion
- Amendements nos 366, 620, 906, 96, 99, 100, 896, 897, 898, 899, 271, 247, 784, 351, 743, 679, 98, 97, 102, 611, 895, 345, 104, 92 rectifié, 73, 836 et 103
- Suspension et reprise de la séance
- Rappels au règlement
- Article 1er (suite)
- Article 1er (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance