-
- Présidence de M. Marc Le Fur vice-président
- 1. Lutte contre les inégalités mondiales
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er et cadre de partenariat global (suite)
- Amendement no152 et 496
- M. Hervé Berville, rapporteur de la commission des affaires étrangères
- M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie
- Amendements nos 118, 151, 363, 497, 25, 69, 196, 169, 364, 625, 626, 366, 229, 154, 367, 535, 230, 178, 52, 537 rectifié, 448, 458, 176, 482, 536 et 582
- Sous-amendements nos 614 et 615
- Amendements nos 27, 130, 243, 485, 244, 29, 498, 470, 245, 478, 452, 246, 247, 370, 31, 64, 371, 248, 91, 439, 249, 13, 131, 591, 372, 182, 486, 92, 61, 93, 427, 556, 557, 558, 402, 483, 559, 14, 373, 250, 375, 453, 251, 376, 499, 252, 560, 165, 465, 144, 212, 33, 211, 457, 434, 454, 253, 15, 166, 16 et 254
- Sous-amendement no 616
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 403, 435, 569, 57 et 600
- Sous-amendement no 611
- Amendements nos 561, 596, 597, 601, 213, 26, 94, 132, 141, 521, 524, 417, 460, 562, 359, 436, 360, 407, 133, 79, 75, 256, 563, 593, 257, 167, 564, 589, 510, 365, 134 et 424
- Sous-amendement nos 620, 608
- Amendements nos 135, 184, 258, 60, 259, 17, 578, 55, 188, 374, 168, 574, 575, 260, 220, 214, 377, 400, 378, 461, 379, 170, 462, 140 et 95
- Article 1er et cadre de partenariat global (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Respect des principes de la République
- Discussion des articles (suite)
- Article 21 (suite)
- Amendements nos 1978 rectifié et 2004 rectifié
- Mme Anne Brugnera, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre V du titre 1er
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- Amendements nos 2630, 2069, 1087, 2280, 1859, 845, 1086, 1757, 2216, 1265, 2481, 416, 533, 818, 2631, 2201, 1882 et 2586
- Sous-amendement no 2725
- Amendements nos 2070, 417, 534, 819, 418, 535, 820, 898 rectifié, 2074 rectifié, 2055 rectifié, 2634, 1858, 1889, 1559, 772, 952, 2395 rectifié, 902 rectifié, 2203, rectifié 1424, 2559 rectifié, 907 rectifié, 1857, 2347, 1026, 2482, 419, 536, 821, 606, 60, 1888, 853, 192, 2637, 216 rectifié et 2387
- Sous-amendement no 2722
- Amendements nos 2536, 610, 2464 et 2649
- Après l’article 21
- Amendements nos 78 et 422, 539, 835
- Rappel au règlement
- Après l’article 21 (suite)
- Article 21 bis
- Article 21 ter
- Après l’article 21 ter
- Amendements nos 1945 rectifié, 2267 et 2131 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Article 22
- Rappel au règlement
- Article 22 (suite)
- Amendement no 1554
- Rappel au règlement
- Article 22 (suite)
- Après l’article 22
- Amendements nos 1865, 1873, 1988 et 1991
- M. François de Rugy, président de la commission spéciale
- Amendements nos 150, 2595, 430, 548, 860, 27, 287, 439, 557, 874, 431, 549, 862 et 1551
- Article 22 bis
- Amendement no 2222
- Après l’article 22 bis
- Amendement no 2601
- Article 21 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Respect des principes de la République
- Discussion des articles (suite)
- Article 21 (suite)
- Amendement no 2355
- Mme Anne Brugnera, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre V du titre Ier
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- Amendements nos 2379, 2276, 2484, 413, 530, 812, 409, 527, 808, 410, 528, 809, 411, 810, 412, 529, 811, , 249 rectifié, 408, 531, 788, 1090, 247, 1990, 2073, 2684, 2742, , 1984, 2010, 2288, 2341, 272, 2344, 4, 1241 rectifié, 158, 223, 273, 2293, 252, 1856, 2590, 2621, 604, 837, 1062, 1024, 697, 1025, 2478, 274, 2408, 2426, 2479, 1487, 2354, 1091, 2051, 2053, 611, 2453, 2380, 2345, 2623 rectifié, 1102, 1914, 794, 2346 et 2117, 2528, 2624
- Sous-amendement no 2721
- M. François de Rugy, président de la commission spéciale
- Amendements nos 605, 1103, 1751, 1105, 2283, 2164, 2604, 2605, 1104, 2606, 1590, 1061, 908 rectifié, 1652, 2690, 2042, 2105, 2121, 2539, 1176, 1662, 338, 602, 2230, 288, 840, 1372, 2492, 2457, 2462, 2068 et 2727
- Sous-amendements nos 2746, 2748, 2732, 2738, 2752, 2754, 2755, 2737 rectifié, 2736 rectifié, 2739 rectifié, 2743 rectifié, 2751, 2741, 2745, 2733, 2740, 2744 et 2734, 2735
- Amendements nos 2209, 2185, 2197, 2587, 2626, 1653, 2691, 2278, 2627 rectifié, 1264, 1486, 1655, 1644, 414, 532, 813, 603, 2470, 700, 2556, 2487, 1425, 2629, 1483, 2273, 2289, 2488 et 2591, 2628
- Article 21 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Remplacement d’une députée
- 2. Questions orales sans débat
- Projet de rachat de Suez par Veolia
- Prévention des dépôts de bilan liés au covid-19
- Recensement de la population guyanaise
- Imposition de l’État sur le télétravail des frontaliers français au Luxembourg
- Situation des secteurs du tourisme et de la culture
- Compétences des services déconcentrés de l’enfance
- Crise sanitaire et emploi
- Emploi des jeunes
- Projet de développement agricole du territoire du Tescou
- Expérimentation de l’allégement du dispositif RGE
- Protection des arbres hors forêts
- Accès aux autoroutes autour des métropoles
- Projet du Charles-de-Gaulle Express
- Aménagement de la RN35
- Réglementation environnementale 2020
- Situation politique et judiciaire en Guinée
- Relations entre exploitants et propriétaires bailleurs de résidences de tourisme
- Prise en charge des enfants et des adultes handicapés
- Difficultés dans l’enseignement et crise sanitaire
- Congé parental des enseignants en disponibilité
- Réseaux d’éducation prioritaire
- Sécurité des habitants de la Seine-Saint-Denis
- Effectifs de la circonscription de police de Riom
- Possible évolution de la juridiction prud’homale de Carcassonne
- Difficultés d’accès aux soins en santé visuelle
- Projet de fusion de l’ONIAM et du FIVA
- Revalorisation salariale des professions de santé
- Familles monoparentales
- Le centre hospitalier Alpes Léman
- Désertification médicale
- Stratégies de lutte contre l’épidémie
- Sages-femmes
- Capacité du système de santé français
- Chèque alimentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Réforme de l’adoption
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Amendements nos 22, 141, 242 et 378
- Mme Monique Limon, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Adrien Taquet, secrétaire d’État chargé de l’enfance et des familles
- Amendements nos 23, 142, 243, 379, 24, 143, 244, 380, 25 et 144, 245, 381
- Article 2 bis
- M. Xavier Breton
- Amendements nos 102, 284, 451 et 449, 450
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Article 6
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 6 (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Amendement no 210
- Article 7
- Mme Natalia Pouzyreff
- M. Xavier Breton
- Amendements nos 1, 44, 147, 386 et 286
- Sous-amendement no 566
- Amendements nos 512, 538, 76, 68, 346, 256, 258, 257 et 511 rectifié
- Après l’article 7
- Article 8
- Article 9
- Article 9 bis
- Après l’article 9 bis
- Amendement no 106
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10
- Rappel au règlement
- Article 10 (suite)
- Après l’article 2 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage au lieutenant-colonel Sébastien Botta
- 2. Questions au Gouvernement
- Acharnement de la justice contre Nicolas Sarkozy
- Grippe aviaire
- Diffusion d’images des forces de l’ordre
- Protection des mineurs
- Reconnaissance du covid-19 comme maladie professionnelle
- Réouverture des commerces
- Fermeture de l’usine Bridgestone de Béthune
- Bilan du Forum de Paris pour la paix
- Situation du sport amateur
- Secteur bancaire durant la crise sanitaire
- Reprise des activités sportives
- Comité interministériel du handicap
- Conflit au Haut-Karabakh
- Situation de Julian Assange
- Droits de l’enfant
- État de catastrophe naturelle dans les Antilles
- Procédure fiscale contre la Société générale
- Pavillon maritime français
- Situation des petites entreprises et des commerces
- Conséquences économiques du confinement
- Situation du tourisme de montagne
- Prorogation des concessions hydroélectriques
- Hausse de la pauvreté chez les jeunes
- Fermeture de l’usine SKF à Avallon
- Étudiants en santé mobilisés dans les hôpitaux
- 3. Projet de loi de finances pour 2021
- 4. Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Prorogation de l’état d’urgence sanitaire
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture
- Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture (suite)
- Amendements nos 41 et 63
- Rappel au règlement
- Texte adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture (suite)
- Vote sur l’ensemble
- 2. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Cohésion des territoires (suite)
- Mission « Cohésion des territoires » (état B) (Suite)
- Amendement no 2126
- M. François Jolivet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée chargée du logement
- Amendements nos 1664, 2549 et 2125
- M. Mohamed Laqhila, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Nadia Hai, ministre déléguée chargée de la ville
- Amendements nos 2110, 2107, 2624, 2106, 2108, 2551, 2116, 2109, 2113, 2104, 2111, 2627, 2112, 2105 et 1672
- Mme Stéphanie Do, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 2448 et 1844
- Après l’article 54
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière
- Présentation
- M. Cédric O, secrétaire d’État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
- Mme Valéria Faure-Muntian, rapporteure de la commission des affaires économiques
- Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Michel Lauzzana, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Articles 1er à 4
- Article 4 bis
- Amendement no 3
- Articles 5 à 12
- Article 13
- Amendement no 2
- Article 14
- Article 15
- Amendement no 1
- Articles 16 à 24
- Article 24 bis
- Mme Constance Le Grip
- Amendements nos 4 et 6
- Article 24 ter A
- Article 24 ter
- Amendement no 5
- Articles 25 à 27 bis
- Article 28
- Amendement no 7
- Article 29
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 2. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l’audiovisuel public
- Mme Marie-Ange Magne, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Céline Calvez, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Alain David, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Michèle Victory
- M. Benoit Potterie
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Frédérique Dumas
- M. Michel Larive
- Mme Elsa Faucillon
- Mme Béatrice Piron
- Mme Virginie Duby-Muller
- M. Luc Geismar
- Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
- Mme Florence Provendier
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mission « Médias, livre et industries culturelles » (état B)
- Après l’article 55
- Compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public » (état D)
- Après l’article 58
- Amendement no 2612
- Cohésion des territoires
- Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l’audiovisuel public
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Première partie (suite)
- Après l’article 3 (suite)
- Amendements nos 887 et 716
- M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 2348, 876, 874, 873, 651, 2403, 2739, 80, 227, 962, 444, 525, 571, 904, 1148, 1154, 1196, 119, 880, 881, 487, 888, 2598, 2566, 228, 2705, 2750, 2786, 279, 2302, 2641 rectifié, 1635, 305, 391, 1945, 1947, 2308, 706, 897, 2052, 1404, 276, 563, 642, 2164, 486, 2323, 697, 1120, 71, 1690, 1322, 1323, 70, 891, 43, 272, 374, 507, 602, 701, 2655, 452, 898, 1121, 2895, 46, 377 rectifié, 512 rectifié, 1518 rectifié, 69, 892, 68, 893, 1819, 1401, 2124, 1122, 2948, 2743, 224, 626, 2557, 2745, 621, 622, 623, 624, 1486, 1123, 2644, 536, 97, 693, 956, 1218, 2773, 2624, 1373, 1900, 106, 511, 1943, 1901 et 2022
- Présidence de M. Hugues Renson
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 627, 895, 2731, 628, 896, 2732, 1124, 629, 1599, 1692, 2733, 2400, 2193, 1830, 1527, 1902, 1354, 1903, 1406, 2115, 1801, 397, 396, 1125, 394, 1410, 398, 1175, 2631, 2626, 2574, 2568, 2558, 597, 349, 2605, 1126, 350, 1411, 1600, 98 rectifié, 2076, 2942, 2792, 2892, 346, 2245 deuxième rectification, 2612 rectifié, 1966, 1967, 2746, 2621, 1402, 1309 et 1965
- Après l’article 3 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière
- Présentation
- M. Cédric O, secrétaire d’État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
- Mme Valéria Faure-Muntian, rapporteure de la commission des affaires économiques
- Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Michel Lauzzana, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Articles 25 et 26 (appelés par priorité)
- Article 27
- Après l’article 27 (amendements appelés par priorité)
- Article 28 (appelé par priorité)
- Article 1er
- Article 2
- Article 3
- Article 4
- Amendement no 10
- Articles 5 à 10
- Article 11
- Amendement no 25
- Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable
- Amendement no 33
- Article 12
- Article 13
- Amendement no 7
- Article 14
- Amendement no 6
- Article 15
- Amendement no 34
- Articles 16 à 17
- Après l’article 17
- Amendement no 8
- Article 18
- Amendements nos 5 et 57
- M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Amendements nos 42 et 58
- Article 19
- Après l’article 19
- Amendement no 43
- Article 20
- Article 21
- Amendement no 4
- Articles 22 à 22 ter
- Article 22 quater
- Après l’article 22 quater
- Article 24
- Article 24 bis
- Mme Virginie Duby-Muller
- Amendement no 20
- M. Clément Beaune, secrétaire d’État chargé des affaires européennes
- Amendements nos 28, 32, 21, 22, 23, 9, 31 et 24
- Après l’article 24 bis
- Amendement no 36
- Article 24 ter
- Mme Constance Le Grip
- M. Jean Lassalle
- Mme Céline Calvez
- Amendements nos 26, 30, 27, 54 et 45
- Article 29
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Hauts-de-Seine (10e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)