M. Sébastien Jumel

Gauche démocrate et républicaine - NUPES

Seine-Maritime (6^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 16^e législature : Réélu le 19 juin 2022 - Mandat du 22 juin 2022 (élections générales) au 9 juin 2024 (Fin de législature)
  - 15^e législature : Élu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires économiques
      - Du 1er mars 2024 au 9 juin 2024
      - Du 15 février 2024 au 28 février 2024
      - Du 1er février 2024 au 13 février 2024
      - Du 20 juillet 2023 au 30 janvier 2024
      - Du 5 mai 2023 au 18 juillet 2023
      - Du 13 avril 2023 au 3 mai 2023
      - Du 6 avril 2023 au 11 avril 2023
      - Du 23 mars 2023 au 4 avril 2023
      - Du 2 février 2023 au 21 mars 2023
      - Du 30 juin 2022 au 31 janvier 2023
      - Du 30 décembre 2021 au 21 juin 2022
      - Du 3 décembre 2021 au 28 décembre 2021
      - Du 25 novembre 2021 au 1er décembre 2021
      - Du 17 novembre 2021 au 19 novembre 2021
      - Du 25 mars 2021 au 15 novembre 2021
      - Du 11 mars 2021 au 23 mars 2021
      - Du 4 février 2021 au 9 mars 2021
      - Du 5 mars 2020 au 2 février 2021
      - Du 28 novembre 2019 au 2 mars 2020
      - Du 21 novembre 2019 au 26 novembre 2019
      - Du 2 mai 2019 au 19 novembre 2019
      - Du 21 février 2019 au 29 avril 2019
      - Du 7 février 2019 au 19 février 2019
      - Du 13 novembre 2018 au 5 février 2019
      - Du 3 juillet 2018 au 5 novembre 2018
      - Du 29 juin 2017 au 25 juin 2018
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 29 février 2024 au 29 février 2024
      - Du 14 février 2024 au 14 février 2024
      - Du 4 mai 2023 au 4 mai 2023
      - Du 12 avril 2023 au 12 avril 2023
      - Du 5 avril 2023 au 5 avril 2023
      - Du 1er février 2023 au 1er février 2023
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 31 janvier 2024 au 31 janvier 2024
      - Du 29 décembre 2021 au 29 décembre 2021
      - Du 20 novembre 2021 au 23 novembre 2021
      - Du 24 mars 2021 au 24 mars 2021
      - Du 3 février 2021 au 3 février 2021
      - Du 27 novembre 2019 au 27 novembre 2019
      - Du 20 novembre 2019 au 20 novembre 2019
      - Du 6 novembre 2018 au 12 novembre 2018
      - Du 26 juin 2018 au 2 juillet 2018
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 19 juillet 2023 au 19 juillet 2023
      - Du 20 février 2019 au 20 février 2019
      - Du 6 février 2019 au 6 février 2019
    - Commission des affaires sociales
      - Du 22 mars 2023 au 22 mars 2023
      - Du 2 décembre 2021 au 2 décembre 2021
      - Du 24 novembre 2021 au 24 novembre 2021
      - Du 16 novembre 2021 au 16 novembre 2021
      - Du 3 mars 2020 au 4 mars 2020
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 10 mars 2021 au 10 mars 2021
      - Du 30 avril 2019 au 30 avril 2019
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
      - Du 28 juin 2023 au 11 octobre 2023
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
      - Du 27 janvier 2020 au 21 juin 2022
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
      - Du 27 juin 2018 au 11 avril 2019
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
      - Du 26 octobre 2022 au 30 mars 2023
  - Rapporteur
    - Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
      - Du 12 mars 2019 au 18 juillet 2019
  - Membre
    - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
      - Du 18 octobre 2022 au 30 mars 2023
    - Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
      - Du 8 mars 2019 au 18 juillet 2019
    - Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l’affaire Lactalis et d’étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d’information, de la production à la distribution, et l’effectivité des décisions publiques
      - Du 9 mars 2018 au 19 juillet 2018
- Missions d'information
  - Président
    - mission d'information sur la pêche
      - Du 20 février 2019 au 9 octobre 2019
  - Co-rapporteur
    - Mission d'information sur le statut de l'élu local
      - Du 19 juillet 2023 au 11 janvier 2024
  - Rapporteur
    - Mission d’information relative au modèle économique du secteur de la pêche
      - Du 29 novembre 2023 au 9 juin 2024
  - Membre
    - Groupe de travail sur le suivi des finances locales et des compensations financières de l'Etat
      - Du 14 septembre 2022 au 9 juin 2024
    - Groupe de suivi relatif à la préparation de la loi d’orientation agricole
      - Du 12 avril 2023 au 9 juin 2024
    - Groupe de travail sur la décentralisation
      - Du 25 janvier 2023 au 9 juin 2024
    - Mission d’information relative au modèle économique du secteur de la pêche
      - Du 29 novembre 2023 au 9 juin 2024
    - Mission d'information sur le statut de l'élu local
      - Du 19 juillet 2023 au 11 janvier 2024
    - Mission d'information sur les relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles
      - Du 11 décembre 2018 au 21 juin 2022
    - Groupe de travail sur les modalités d'organisation de la vie démocratique
      - Du 24 mars 2021 au 2 février 2022
    - mission d'information sur la pêche
      - Du 6 février 2019 au 9 octobre 2019
    - Mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate
      - Du 4 juillet 2018 au 11 février 2021
    - Mission d'information commune sur les coûts économiques, sociaux et budgétaires des blocages, violences et dégradations commis en marge du mouvement des « gilets jaunes »
      - Du 9 mai 2019 au 5 août 2019
    - Mission d’information sur le suivi des négociations liées au Brexit et l’avenir des relations de l’Union européenne et de la France avec le Royaume-Uni
      - Du 7 décembre 2017 au 20 novembre 2018
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
      - Du 13 juillet 2022 au 9 juin 2024
      - Du 9 décembre 2017 au 21 juin 2022
- Groupes d'études
  - Membre
    - Sahara occidental
      - Du 1er juin 2018 au 21 juin 2022
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France-Canada
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 7 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 31 octobre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - France-Canada
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Cuba
      - Du 20 février 2023 au 9 juin 2024
    - France-Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
      - Du 20 décembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Turquie
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Vice-Président
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège
      - Du 8 novembre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les relations avec le Saint Siège
      - Du 28 septembre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil d'administration de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer
      - Du 21 octobre 2022 au 9 juin 2024
    - Commission départementale de coopération intercommunale
      - Du 22 novembre 2022 au 9 juin 2024
      - Du 14 mars 2019 au 21 juin 2022
    - Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels
      - Du 8 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 janvier 2018 au 21 juin 2022

M. Sébastien Jumel

Fonctions (archives)