-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Allocution de M. Rouslan Stefantchouk, président de la Rada de l’Ukraine
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Communications de Mme la présidente
- 4. Questions au Gouvernement (suite)
- Emploi public et réforme des retraites
- Zones à faibles émissions
- Lutte contre le terrorisme en Israël
- Lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations
- Réforme des retraites
- Axe ferroviaire Clermont-Paris
- Augmentation des tarifs des péages routiers
- Écoles rurales
- Réforme des retraites
- Situation dans les Ehpad
- Accueil fait à Salah Hamouri et lutte contre l’antisémitisme
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites et droit de grève
- Gestion des autoroutes
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- 5. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- 6. Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sébastien Chenu
- 1. Liberté des médias
- 2. Approvisionnement en produits de grande consommation
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- M. Jean-Philippe Tanguy
- M. Marc Fesneau, ministre
- M. Frédéric Descrozaille, rapporteur
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. Thierry Benoit (HOR)
- Mme Marie Pochon (Écolo-NUPES)
- M. Sébastien Jumel (GDR-NUPES)
- M. Charles de Courson (LIOT)
- M. Pascal Lavergne (RE)
- M. Jean-Philippe Tanguy (RN)
- M. Matthias Tavel (LFI-NUPES)
- M. Julien Dive (LR)
- M. Richard Ramos (Dem)
- Rappels au règlement
- Motion de rejet préalable (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Caroline Fiat
- 1. Questions orales sans débat
- Réseau ferroviaire en Charente-Maritime
- Tunnel Lyon-Turin
- Fréquence du RER C
- Construction d’un parc éolien
- Extension de la ligne 11 jusqu’à Noisy-Champs
- Enfants sans abri
- RN4 entre Nancy et Strasbourg
- Montant de la taxe générale sur les activités polluantes
- Liaison A28-A13
- Conséquences des marnières
- RN2 dans l’Aisne
- Dispositif MaPrimeRénov’
- Procédure d’obtention du certificat de nationalité française
- UHSA au centre hospitalier du Pays d’Eygurande
- Postes d’enseignant non pourvus dans les lycées
- Politiques d’éducation prioritaire
- Aide exceptionnelle à la formation au Bafa
- Reconversion du terrain militaire de Gondreville
- Télétravail des travailleurs frontaliers
- Inéligibilité au Fonds de compensation pour la TVA
- Baisse du montant des aides personnalisées au logement
- Encadrement du marché de l’influence
- Communes nouvelles de densité intermédiaire et dotations de l’État
- Fixation du prix de l’électricité
- Agriculteurs transfrontaliers
- Métiers du secteur médico-social
- Crack dans le nord-est parisien
- Transports sanitaires dans la Meuse
- Profession d’assistant maternel
- Pont de Tasdon de La Rochelle
- Piscines biominérales
- Dumping social pour le cabotage
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Coût de l’énergie et aides aux entreprises.
- Marché européen de l’énergie
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Réforme des retraites
- Perspectives économiques de la France
- Réformes de l’assurance chômage et des retraites
- Réforme du système de santé
- Dégradation du niveau scolaire
- Réforme des retraites
- Réforme du système de santé
- Politique en matière de santé, d’énergie et de retraites
- Coût de l’énergie
- Situation financière des hôpitaux
- Suppression du timbre rouge
- Difficultés des urgences hospitalières
- Commande publique outre-mer
- Tirailleurs sénégalais
- Chlordécone aux Antilles françaises
- Marché européen de l’énergie
- Crise climatique
- Délinquance dans les quartiers
- Modalités de résiliation des contrats énergétiques
- Attaque contre la communauté kurde
- Crise de l’hôpital
- Crise de l’hôpital
- Niveau des élèves en France
- 2. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Questions au Gouvernement
- Projet de réforme des retraites
- Lutte contre les déserts médicaux
- Pénurie de médicaments
- Coût de l’énergie et aides aux entreprises
- Coordonnateur national du renseignement et de la lutte contre le terrorisme
- Prix des transports en Île-de-France
- Exportation de pesticides interdits
- Attaque à l’arme blanche à Jeumont
- Réforme des retraites
- Situation des personnes sans domicile
- Hausse des prix de l’énergie
- Tenue uniforme à l’école
- Avenir de la Nouvelle-Calédonie
- Projet de réforme des retraites
- Disparition des jurés populaires
- COP15 à Montréal
- Lutte contre la corruption
- Sécurité à Paris pendant la Coupe du monde de football
- Situation financière des Ehpad
- Violences commises par des groupes d’extrême droite
- Expérimentation France Travail
- Vie chère en outre-mer
- Mesures de sécurité à l’occasion du match France-Maroc
- Broyage des poussins
- Simplification administrative
- Aide alimentaire
- Pénuries de médicaments
- Réserve opérationnelle
- 2. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 12 (suite)
- Amendements nos 1997, 2105, 585, 887, 1153, 1085, 1154, 1605, 2374 et 1155
- M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Franck Riester, ministre délégué chargé des relations avec le Parlement
- Sous-amendement no 3205
- Amendement no 402
- Après l’article 12
- Article 12 ter
- M. Bertrand Bouyx
- Amendements nos 2498, 2606
- Article 13
- Amendements nos 124, 1380, 2708, 2742 et 2906
- Article 13 bis
- Article 13 ter A
- Amendements nos 1555 et 2073, 403, 2077, 404, 2095, 2112
- Après l’article 13 ter A
- Amendement no 2700
- Article 13 ter
- Amendement no 2745
- Article 14
- Après l’article 14
- Amendements nos 1924, 1925
- Article 15
- Amendements nos 2599, 2051 rectifié, 1557 et 2504
- M. Éric Bothorel, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 2505, 2506, 1558, 2514, 2507, 2509, 2510, 2511, 1559, 2512, 2168 et 1560
- Après l’article 15
- Article 15 ter
- Article 16
- Avant l’article 16 bis
- Article 16 bis
- Après l’article 16 ter A
- Après l’article 16 ter B
- Article 16 ter C
- M. Michel Guiniot
- Amendements nos 3025 et 240, 2521
- Article 12 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Hélène Laporte
- 1. Dépôt d’une motion de censure
- 2. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Rappel au règlement
- Article 11 quater (suite)
- Après l’article 11 sexies
- Amendement no 2378
- M. Éric Bothorel, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 832, 2334 et 479
- Article 11 septies A
- Après l’article 11 septies A
- Article 11 octies A
- Amendement no 2882
- Article 11 octies B
- Amendements nos 2369 et 2695, 2689
- Après l’article 11 octies B
- Article 11 octies C
- Amendements nos 1869, 1870, 477 et 2883
- Après l’article 11 octies C
- Amendement no 2080
- Après l’article 11 octies
- Article 11 nonies
- Après l’article 11 nonies
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 decies C
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 11 decies C
- Amendement no 1840
- Article 12
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Élodie Jacquier-Laforge
- 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 12 (suite)
- Amendements nos 1188, 1742, 1541, 1150 et 1464
- M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- M. Éric Bothorel, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 1540, 1460, 1832, 2968 et 772
- Sous-amendements nos 3189 et 3186, 3191
- Amendement no 2123
- Sous-amendement no 3188
- Amendements nos 2488, 1548, 1795, 2167, 2487, 2494, 1465, 2698 et 1853
- Sous-amendement no 3190
- Amendements nos 2137, 399, 1801, 400, 1542, 401, 1459, 2489, 3043, 2495, 1463, 1461, 736, 1544, 2165, 1151, 1152, 1543 et 56
- Sous-amendement no 3187
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 12 (suite)
- Article 12 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Convention sur la manipulation de compétitions sportives
- 2. Accord relatif à l’exécution des peines prononcées par la Cour pénale internationale
- 3. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (appelé par priorité) (suite)
- Amendement no 1269
- M. Henri Alfandari, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- Amendements nos 1938, 96, 219, 507, 508, 629 et 727, 950
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 741, 2649, 765, 1015, 1694, 513, 547, 1980, 650, 214, 66, 2324, 1707 et 2715
- M. Pierre Cazeneuve, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Jean-Marc Zulesi, président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 (appelé par priorité) (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Valérie Rabault
- 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- Discussion des articles (suite)
- Article 3 (appelé par priorité)
- Mme Mathilde Paris
- M. Charles Fournier
- M. Maxime Laisney
- M. Philippe Vigier
- M. Vincent Thiébaut
- M. Hubert Wulfranc
- M. Paul Molac
- M. Dominique Potier
- Amendement no 1943
- M. Henri Alfandari, rapporteur de la commission des affaires économiques
- Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
- M. Éric Bothorel
- M. Guillaume Kasbarian, président de la commission des affaires économiques
- Amendements nos 2078, 330, 645, 1258 rectifié, 2418, 566, 1453, 1780, 813 et 814, 812
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3 (appelé par priorité)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-Maritime (6e circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)