-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Apologie du terrorisme
- Exécution des mandats de la Cour pénale internationale
- Apologie du terrorisme
- Journée de solidarité supplémentaire
- Lutte contre les violences sexistes et sexuelles
- Situation en Ukraine
- Naufrages dans la Manche
- Journée de solidarité supplémentaire
- Lutte contre les violences sexistes et sexuelles
- Lutte contre les violences sexistes et sexuelles
- Conflit au Proche-Orient
- Arrestation de Boualem Sansal
- Fonds de soutien aux activités périscolaires
- Fraude fiscale à la résidence principale
- Arrestation de Boualem Sansal
- Crise agricole
- Budget de la culture
- Lutte contre les violences sexistes et sexuelles
- 2. Déclaration du gouvernement sur l’accord d’association entre l’Union européenne et le Mercosur
- Mme Annie Genevard, ministre de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
- Mme Sophie Primas, ministre déléguée chargée du commerce extérieur et des Français de l’étranger
- M. André Chassaigne (GDR)
- M. Vincent Trébuchet (UDR)
- Présidence de M. Jérémie Iordanoff
- Mme Hélène Laporte (RN)
- M. Daniel Labaronne (EPR)
- M. Arnaud Le Gall (LFI-NFP)
- M. Dominique Potier (SOC)
- M. Julien Dive (DR)
- Mme Marie Pochon (EcoS)
- M. Marc Fesneau (Dem)
- M. Loïc Kervran (HOR)
- M. Paul Molac (LIOT)
- M. Eddy Casterman (RN)
- M. Benjamin Dirx (EPR)
- Mme Mélanie Thomin (SOC)
- M. Antoine Vermorel-Marques (DR)
- M. Benoît Biteau (EcoS)
- M. Pascal Lecamp (Dem)
- M. Michel Castellani (LIOT)
- Mme Stella Dupont (NI)
- Mme Françoise Buffet (EPR)
- M. Jean-Pierre Vigier (DR)
- Mme Danielle Brulebois (EPR)
- Mme Danièle Carteron (EPR)
- M. Charles Sitzenstuhl (EPR)
- M. Christophe Marion (EPR)
- Mme Laetitia Saint-Paul, suppléant M. Bruno Fuchs, président de la commission des affaires étrangères
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- Mme Sandrine Le Feur, présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- M. Pieyre-Alexandre Anglade, président de la commission des affaires européennes
- Mme Sophie Primas, ministre déléguée
- Mme Annie Genevard, ministre
- Vote en application de l’article 50-1 de la Constitution
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au gouvernement
- Crise agricole
- Vie chère en outre-mer
- Filières nucléaire et éolienne
- Augmentation des droits de mutation
- Insertion professionnelle des personnes en situation de handicap
- Situation des enfants sans domicile
- Difficultés de la filière noix
- Votes intervenus lors des débats budgétaires
- Budget des collectivités territoriales
- Refondation de la politique de protection de l’enfance
- Baisse du financement des missions locales
- 2. Réforme du financement de l’audiovisuel public
- Rappel au règlement
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Sécurisation du mécanisme de purge des nullités
- 4. Prolongation de la dérogation d’usage des titres-restaurant pour tout produit alimentaire
- Présentation
- Discussion générale
- M. Alexandre Allegret-Pilot
- M. Frédéric Weber
- M. Thomas Lam
- Mme Françoise Buffet
- M. Hadrien Clouet
- M. Karim Benbrahim
- M. Jean-Luc Bourgeaux
- M. Boris Tavernier
- M. Richard Ramos
- M. Stéphane Peu
- M. Christophe Naegelen
- Mme Anne-Laure Blin, rapporteure
- Mme Aurélie Trouvé, présidente de la commission des affaires économiques
- Mme Laurence Garnier, secrétaire d’État
- Discussion des articles
- Article 1er
- M. Boris Tavernier
- M. Hadrien Clouet
- M. Karim Benbrahim
- Amendements nos 30, 1, 19, 24, 33, 31, 13 et 34
- Article 2
- M. Boris Tavernier
- Amendement no 26
- Titre
- Amendement no 10
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Questions au Gouvernement
- Fermetures d’usines
- Soutien à la France qui travaille
- Suppression d’emplois et aides aux entreprises
- Lutte contre l’antisémitisme
- Changement climatique
- Budget des outre-mer
- Difficultés à l’exportation de la filière des spiritueux
- Difficultés du monde agricole face au Mercosur
- Conflit au Proche-Orient
- PLF pour 2025
- Location à une association d’un site de la CCAS dans la Creuse
- Polluants éternels
- Diabète en outre-mer
- Lutte contre l’antisémitisme
- Revalorisation des retraites
- COP29 et plan d’adaptation au changement climatique
- Fermeture du site Michelin à Cholet
- 2. Projet de loi de finances pour 2025
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Indemnisation des incorporés de force en Alsace
- Politique de l’emploi
- Régulation des réseaux sociaux
- Suppression de 4 000 postes d’enseignants
- Souveraineté alimentaire
- Fermeture de bureaux de poste
- Inquiétudes des entreprises
- Situation assurantielle dans les outre-mer
- Lutte contre le narcotrafic
- Prévention des inondations
- Lutte contre le narcotrafic
- 2. Report du renouvellement général des membres du Congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
- M. François-Noël Buffet, ministre des outre-mer
- M. Florent Boudié, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Arthur Delaporte, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 3. Projet de loi de finances pour 2025
- Première partie (suite)
- Première partie (suite)
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Après l’article 13 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 13 (suite)
- Rappel au règlement
- Après l’article 13 (suite)
- Amendements nos 2701, 2344, 491, 2003, 1980, 2346, 2347, 2349, 949, 2351, 3210, 2382, 3313, 2334, 3607, 2630, 2607, 2015, 2377, 2302, 2386, 1527, 3294, 3433, 3582, 3030, 1715, 3044, 1368, 3287, 1719, 1528, 1136, 2699, 1753, 2551, 3374, 2428, 3611, 934, 2372, 2375 et 2359
- Sous-amendement nos 3731, 3732, 3733
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Restaurer un système de retraite plus juste
- Article 2 octies
- Après l’article 2 octies
- Amendements nos 9 et 1
- M. Thomas Ménagé, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
- Amendement no 6
- Rappel au règlement
- Après l’article 2 octies (suite)
- Article 3
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- 2. Expulsion des étrangers constituant une menace grave pour l’ordre public
- Rappel au règlement
- Discussion générale
- Reprise de la discussion
- Discussion des articles
- 3. Réduire les contraintes énergétiques pesant sur l’offre locative et juguler leurs effets sur la crise du logement
- Suspension et reprise de la séance
- Présentation
- Discussion générale
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Restaurer un système de retraite plus juste
- Présentation
- Discussion générale
- Reprise de la discussion
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Questions au Gouvernement
- Espèces menacées et biodiversité
- PLFSS et politique de l’emploi
- Retraite des sapeurs-pompiers volontaires
- Négociation de l’accord avec le Mercosur
- Situation en Guyane
- Plan Marseille en grand
- Rénovation des logements dans le bassin minier
- Accord avec le Mercosur
- Situation au Proche-Orient
- Relance des trains de nuit
- Discussions budgétaires
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Deuxième partie (suite)
- Après l’article 5 (suite)
- Amendement no 566
- M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
- Amendements nos 2089, 626, 985 et 2382
- Sous-amendement no 2385
- Article 6
- M. Jérôme Guedj
- M. Thibault Bazin
- M. Hendrik Davi
- M. Philippe Vigier
- M. Laurent Panifous
- M. Yannick Monnet
- Mme Laure Lavalette
- Mme Stéphanie Rist
- M. Hadrien Clouet
- M. Sacha Houlié
- M. Yannick Neuder, rapporteur général
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 249, 293, 302, 481, 536, 545, 574, 796, 841, 939, 1085, 1820, 1954, 2141 et 2259
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 6
- Suspension et reprise de la séance
- Article 7
- Après l’article 7
- Après l’article 5 (suite)
- Deuxième partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Mesures relatives à la fonction publique
- Plan national d’adaptation au changement climatique
- Mesures relatives à la fonction publique
- Situation dans les outre-mer
- Accord commercial avec le Mercosur
- Politique migratoire
- Mesures relatives à la fonction publique
- Politique de santé et alimentation
- Mesures relatives à la fonction publique
- Mesures relatives à la fonction publique
- Déserts médicaux
- Financement des stations de radio associatives
- Présence de mercure dans les conserves de thon
- Situation du Dunkerquois
- Situation dans les outre-mer
- Politique d’intégration
- Installation de la Maison des mondes africains
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Remplacement des députés nommés membres du Gouvernement
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Présentation
- Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
- M. Paul Christophe, ministre des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes
- M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Guillaume Florquin, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Louis Boyard, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Sandrine Rousseau, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Carles Grelier, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Didier Berger, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Paris (4e circonscription)
| Mandat clos le 21 octobre 2024 (17e législature)