-
- Présidence de Mme Naïma Moutchou
- 1. Restaurer un système de retraite plus juste
- Présentation
- Discussion générale
- Reprise de la discussion
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Questions au Gouvernement
- Espèces menacées et biodiversité
- PLFSS et politique de l’emploi
- Retraite des sapeurs-pompiers volontaires
- Négociation de l’accord avec le Mercosur
- Situation en Guyane
- Plan Marseille en grand
- Rénovation des logements dans le bassin minier
- Accord avec le Mercosur
- Situation au Proche-Orient
- Relance des trains de nuit
- Discussions budgétaires
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Deuxième partie (suite)
- Après l’article 5 (suite)
- Amendement no 566
- M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
- Amendements nos 2089, 626, 985 et 2382
- Sous-amendement no 2385
- Article 6
- M. Jérôme Guedj
- M. Thibault Bazin
- M. Hendrik Davi
- M. Philippe Vigier
- M. Laurent Panifous
- M. Yannick Monnet
- Mme Laure Lavalette
- Mme Stéphanie Rist
- M. Hadrien Clouet
- M. Sacha Houlié
- M. Yannick Neuder, rapporteur général
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Amendements nos 249, 293, 302, 481, 536, 545, 574, 796, 841, 939, 1085, 1820, 1954, 2141 et 2259
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 6
- Suspension et reprise de la séance
- Article 7
- Après l’article 7
- Après l’article 5 (suite)
- Deuxième partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- Mesures relatives à la fonction publique
- Plan national d’adaptation au changement climatique
- Mesures relatives à la fonction publique
- Situation dans les outre-mer
- Accord commercial avec le Mercosur
- Politique migratoire
- Mesures relatives à la fonction publique
- Politique de santé et alimentation
- Mesures relatives à la fonction publique
- Mesures relatives à la fonction publique
- Déserts médicaux
- Financement des stations de radio associatives
- Présence de mercure dans les conserves de thon
- Situation du Dunkerquois
- Situation dans les outre-mer
- Politique d’intégration
- Installation de la Maison des mondes africains
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de M. Xavier Breton
- 1. Remplacement des députés nommés membres du Gouvernement
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- Présentation
- Mme Geneviève Darrieussecq, ministre de la santé et de l’accès aux soins
- M. Laurent Saint-Martin, ministre du budget et des comptes publics
- Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l’emploi
- M. Paul Christophe, ministre des solidarités, de l’autonomie et de l’égalité entre les femmes et les hommes
- M. Yannick Neuder, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- M. Guillaume Florquin, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Louis Boyard, rapporteur de la commission des affaires sociales
- Mme Sandrine Rousseau, rapporteure de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Carles Grelier, rapporteur de la commission des affaires sociales
- M. Jean-Didier Berger, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Frédéric Valletoux, président de la commission des affaires sociales
- M. Éric Coquerel, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Présentation
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de M. Roland Lescure
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Démission d’un député
- 2. Questions au Gouvernement
- Budget de l’éducation nationale
- Ruralité
- Budget de la transition écologique
- Financement de la protection sociale
- Taxe de solidarité sur les billets d’avion
- Prédation du loup
- Ressources de l’Agefiph
- Financement des collectivités locales
- Avenir de l’entreprise Stenpa
- Taxes sur le cognac à l’export
- Lignes à grande vitesse
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Élection des juges à la Cour de justice de la République
- 3. Violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- 4. Manquements des politiques publiques de protection de l’enfance
- 5. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
- 6. Manquements des politiques publiques de protection de l’enfance
- 7. Élection des juges à la Cour de justice de la République (suite)
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
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- Présidence de Mme Yaël Braun-Pivet
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Paris (4e circonscription)
| Mandat clos le 21 octobre 2024 (17e législature)