M. Gérard Charasse

Radical, républicain, démocrate et progressiste

Allier (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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28 mai 2001

Question écrite n° 61490 de M. Gérard Charasse

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 23 juillet 2001
28 mai 2001

Question écrite n° 61484 de M. Gérard Charasse

Rubrique : transports

Titre : transport de voyageurs

Réponse publiée le 6 août 2001
21 mai 2001

Question écrite n° 61401 de M. Gérard Charasse

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : durée du travail

Question sans réponse
10 mai 2001

Question au Gouvernement n° 2762 de M. Gérard Charasse

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements publics

Question posée en séance
7 mai 2001

Question écrite n° 60771 de M. Gérard Charasse

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 9 juillet 2001
30 avril 2001

Question écrite n° 60634 de M. Gérard Charasse

Rubrique : travail

Titre : licenciement collectif

Question sans réponse
30 avril 2001

Question écrite n° 60605 de M. Gérard Charasse

Rubrique : défense

Titre : marine

Réponse publiée le 30 juillet 2001
16 avril 2001

Question orale sans débat n° 1347 de M. Gérard Charasse

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 18 avril 2001
31 janvier 2001

Question au Gouvernement n° 2613 de M. Gérard Charasse

Rubrique : santé

Titre : cures

Question posée en séance
9 novembre 2000

Question au Gouvernement n° 2391 de M. Gérard Charasse

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Question posée en séance

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M. Gérard Charasse

Questions posées (archives)