M. Henri Cuq

Union pour un Mouvement Populaire

Yvelines (9^e circonscription) | Mandat clos le 11 juin 2010 (13^e législature)

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16 mars 1998

Question écrite n° 11573 de M. Henri Cuq

Rubrique : défense

Titre : service national

Réponse publiée le 13 avril 1998
16 mars 1998

Question écrite n° 11558 de M. Henri Cuq

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : carte scolaire

Réponse publiée le 25 mai 1998
2 mars 1998

Question écrite n° 10771 de M. Henri Cuq

Rubrique : publicité

Titre : publications gratuites

Réponse publiée le 13 avril 1998
9 février 1998

Question écrite n° 10015 de M. Henri Cuq

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : frais de déplacement

Réponse publiée le 6 avril 1998
2 février 1998

Question écrite n° 9565 de M. Henri Cuq

Rubrique : assurances

Titre : compagnies

Réponse publiée le 1er juin 1998
2 février 1998

Question écrite n° 9468 de M. Henri Cuq

Rubrique : associations

Titre : fédération nationale des sourds de France

Réponse publiée le 25 mai 1998
19 janvier 1998

Question écrite n° 8888 de M. Henri Cuq

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 13 juillet 1998
19 janvier 1998

Question écrite n° 8887 de M. Henri Cuq

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur la publicité des journaux gratuits

Réponse publiée le 3 août 1998
19 janvier 1998

Question écrite n° 8824 de M. Henri Cuq

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : professeurs des écoles

Réponse publiée le 30 mars 1998
29 décembre 1997

Question écrite n° 8421 de M. Henri Cuq

Rubrique : télécommunications

Titre : France Télécom

Réponse publiée le 9 février 1998

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M. Henri Cuq

Questions posées (archives)