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Comptes rendus des réunions de la commission de la défense nationale et des forces armées
Session 2000-2001

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Commission de la défense - Composition de la commission

Comptes rendus de la XIIe législature - Comptes rendus de la XIIIe législature

Mercredi 19 septembre 2001
(séance de 10 heures)

- Information relative à la commission

Mardi 18 septembre 2001
(séance de 14 heures 30)

- Audition de M. Alain Richard, Ministre de la Défense, sur les crédits de la Défense pour 2002

Vendredi 14 Septembre 2001
(15 heures)

Audition de MM. Daniel Vaillant, Ministre de l'Intérieur, Hubert Védrine, Ministre des Affaires étrangères et Alain Richard, Ministre de la Défense, à la suite des attentats terroristes commis aux États-Unis d'Amérique.

Mardi 11 septembre 2001
(séance de 15 heures)

- Audition de MM. Hubert Védrine, Ministre des Affaires étrangères, et Alain Richard, Ministre de la Défense, sur la crise macédonienne

Mercredi 20 juin 2001
(séance de 16 heures 15)

- Examen du rapport d'information sur les actions civilo-militaires (M. Robert Gaïa, rapporteur)

- Informations relatives à la commission

Mercredi 13 juin 2001
(séance de 9 heures 30)

- Audition de M. Yves Gleizes, Délégué général pour l'Armement, sur la politique d'équipement militaire dans le cadre de la construction de l'Europe de la Défense.

Mardi 29 mai 2001
(séance de 17 heures)

- Audition de M. Jean-Claude Mallet, Secrétaire général de la Défense nationale, sur l'évolution des données stratégiques

Mercredi 23 mai 2001
(séance de 11 heures 30)

- Audition de M. Bernard Kouchner, Ministre délégué à la Santé, ancien Représentant spécial du Secrétaire général des Nations Unies au Kosovo sur les actions civilo-militaires

Mardi 22 mai 2001
(séance de 17 heures 30)

- Audition de M. Alain Richard, Ministre de la Défense, sur les actions civilo-militaires

- Décision de publier, sous forme de rapport d'information, les actes du colloque « pour défendre la paix, réformer l'ONU » tenu à Paris les 31 janvier et 1er février 2001...

Mercredi 16 mai 2001
(séance de 10 heures)

- Examen de la proposition de résolution (n° 2865) de M. Pierre Cardo et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur les procédures et le contrôle des ventes et livraisons d'armes (M. André Vauchez, rapporteur)

- Informations relatives à la commission

Mardi 15 mai 2001
(séance de 16 heures 15)

- Examen d'un rapport de la mission d'information sur les conditions d'engagement des militaires français ayant pu les exposer, au cours de la guerre du Golfe et des opérations conduites ultérieurement dans les Balkans, à des risques sanitaires spécifiques (Mme Michèle Rivasi et M. Claude Lanfranca, rapporteurs)

Mercredi 25 avril 2001
(séance de 16 heures 15)

- Audition de M. Alain Richard, Ministre de la Défense, sur les exportations d'armement

Mercredi 18 avril 2001
(séance de 16 heures 15)

- Communication de M. Paul Quilès, Président, sur la réunion des Présidents des Commissions parlementaires de la Défense de l'Union européenne tenue à Stockholm les 12 et 13 février 2001

- Examen de la proposition de résolution (n° 2858) de M. André Aschiéri et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur le syndrome des Balkans (M. Robert Gaïa, rapporteur)

- Information relative à la commission

Mardi 17 avril 2001
(séance de 16 heures 15)

- Audition de M. Hubert Védrine, Ministre des Affaires étrangères

Mercredi 4 avril 2001
(séance de 16 heures 15)

- Audition de M. Rudolf Scharping, Ministre de la Défense de la République fédérale d'Allemagne

Mercredi 28 mars 2001
(séance de 11 heures 30)

- Suite du débat sur les projets américains de défense antimissile

- Informations relatives à la commission

Mardi 27 mars 2001
(séance de 16 heures 15)

- Communication de M. Paul Quilès, Président, sur les projets américains de défense antimissile

- Information relative à la commission

Mercredi 17 janvier 2001
(séance de 9 heures 30)

- Examen du rapport sur la proposition de résolution n° 2607 de Mme Marie-Hélène Aubert et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une mission d'enquête sur les conséquences économiques, sociales, environnementales et sanitaires des essais nucléaires français (M. Bernard Grasset, rapporteur)

- Information relative à la commission

Mercredi 10 janvier 2001
(séance de 16 heures 30)

- Orientation des travaux de la mission d'information sur les conditions d'engagement des militaires français ayant pu les exposer, au cours de la guerre du Golfe, à des risques sanitaires spécifiques

- Information relative à la commission

Mercredi 13 décembre 2000
(séance de 16 heures 15)

- Audition de M. Alain Richard, Ministre de la Défense

- Information relative à la commission

Mercredi 13 décembre 2000
(séance de 10 heures 15)

- Audition de M. Jean-Yves Helmer, Délégué général pour l'Armement

Mercredi 13 décembre 2000
(séance de 9 heures)

- Audition de l'Amiral Jean-Luc Delaunay, Chef d'état-major de la Marine

Mardi 12 décembre 2000
(séance de 16 heures 15)

- Examen du rapport d'information sur les études en amont des programmes d'armement (Mme Martine Lignières-Cassou, rapporteure)

Mercredi 6 décembre 2000
(séance de 9 heures 30)

- Examen du rapport d'information sur la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs (MM. Guy-Michel Chauveau, Pierre Lellouche, et Aloyse Warhouver, rapporteurs)

- Information relative à la commission

Mardi 5 décembre 2000
(séance de 17 heures)

- Audition du Contrôleur général Yvon Jouan, Chef du contrôle général des Armées

Mercredi 29 novembre 2000
(séance de 9 heures 30)

- Examen pour avis du projet de loi de finances rectificative pour 2000 (n° 2704) (M. François Lamy, rapporteur)

- Informations relatives à la commission

Mercredi 22 novembre 2000
(séance de 11 heures 15)

- Audition du Général Jean-Pierre Kelche, Chef d'état-major des Armées

- Informations relatives à la commission

Mercredi 15 novembre 2000
(séance de 10 heures 30)

- Échange de vues avec une délégation de la Commission de la Défense de l'Assemblée de Macédoine

- Information relative à la commission

Mercredi 8 novembre 2000
(séance de 10 heures)

· Projet de loi de finances pour 2001 (n° 2585) :

Comptes spéciaux du trésor (M. Loïc Bouvard, rapporteur pour avis)

Mercredi 25 octobre 2000
(séance de 16 heures 15)

· Projet de loi de finances pour 2001 (n° 2585) : Affaires étrangères

Avis : Affaires étrangères (M. Bernard Cazeneuve, rapporteur pour avis)

· Projet de loi de finances pour 2001 (n° 2585) : Défense

Avis : Marine (M. Jean-Yves Le Drian, rapporteur pour avis)

Mercredi 25 octobre 2000
(séance de 9 heures 30)

· Projet de loi de finances pour 2001 (n° 2585) : Défense

Avis : Dissuasion nucléaire (M. René Galy-Dejean, rapporteur pour avis)

Mardi 24 octobre 2000
(séance de 17 heures)

· Projet de loi de finances pour 2001 (n° 2585) : Défense

Avis : Crédits d'équipement (M. Jean Michel, rapporteur pour avis)

Mardi 24 octobre 2000
(séance de 9 heures 30)

Pages

· Projet de loi de finances pour 2001 (n° 2585) : Défense

Avis : Espace, Communications et Renseignement (M. Bernard Grasset, rapporteur pour avis)

Mercredi 18 octobre 2000
(séance de 16 heures 15)

- Audition du Général d'Armée Yves Crène, Chef d'état-major de l'armée de Terre, sur le projet de budget pour 2001

- Information relative à la commission

Mercredi 18 octobre 2000
(séance de 9 heures)

- Audition des représentants des syndicats des personnels civils de la Défense sur le projet de budget pour 2001.

Mardi 17 octobre 2000
(séance de 16 heures 30)

- Audition de M. Jean-François Hébert, Secrétaire général pour l'Administration du ministère de la Défense sur le projet de budget pour 2001.

Mardi 17 octobre 2000
(séance de 9 heures)

- Audition des représentants des associations de retraités militaires sur le projet de budget
pour 2001

Mercredi 11 octobre 2000
(séance de 16 heures 15)

- Audition de l'Amiral Jean-Luc Delaunay, Chef d'état-major de la Marine, sur le projet de budget pour 2001

Mercredi 11 octobre 2000
(séance de 9 heures)

- Examen du rapport d'information sur les systèmes de surveillance et d'interception électroniques pouvant mettre en cause la sécurité nationale (M. Arthur Paecht, rapporteur)

Mardi 10 octobre 2000
(séance de 18 heures)

- Audition du Général Jean-Pierre Job, Chef d'état-major de l'armée de l'Air, sur le projet de budget pour 2001

Mardi 10 octobre 2000
(séance de 16 heures 15)

- Audition de M. Pierre Steinmetz, Directeur général de la Gendarmerie nationale, sur le projet de budget pour 2001

Mercredi 4 octobre 2000
(séance de 16 heures 30)

- Audition de M. Jean-Yves Helmer, délégué général pour l'armement, sur le projet de budget pour 2001

Mardi 3 octobre 2000
(séance de 17 heures)

- Audition du Général Jean-Pierre Kelche, Chef d'état-major des Armées, sur le projet de budget pour 2001

- Information relative à la commission

Lundi 2 octobre 2000
(séance de 15 heures)

- Élection du bureau de la commission

- Examen de la proposition de résolution (n° 2562) de M. André Aschieri et plusieurs de ses collègues tendant à créer une commission d'enquête sur l'impact sanitaire réel chez les vétérans de la guerre du Golfe des armes utilisées durant l'opération Daguet et sur les responsabilités de l'État en la matière (M. Claude Lanfranca, rapporteur)

- Information relative à la commission

Mercredi 20 septembre 2000
(séance de 11 heures 45)

- Audition de M. Alain Richard, Ministre de la Défense, sur le projet de budget de la défense pour 2001

- Information relative à la commission

Mercredi 13 septembre 2000
(séance de 15 heures)

- Audition de M. Alain Richard, Ministre de la Défense, sur les risques de pathologies spécifiques auxquels auraient été exposés des militaires français au cours de la guerre du Golfe