Comptes
rendus des réunions de la commission de la défense nationale et des
forces armées
Session 1999-2000
Mercredi
5 juillet 2000
(séance de 15 heures)
- Audition du Général
Jean-Pierre Kelche, Chef d'état-major des Armées
Mardi
4 juillet 2000
(séance de 16 heures)
- Audition de M. Alain
Richard, Ministre de la Défense
Mardi
27 juin 2000
(séance de 16 heures 15)
- Audition de M. Armand
Carlier, Président Directeur général d'Astrium
Mercredi
21 juin 2000
(séance de 17 heures)
- Examen du rapport
d'information sur les actions destinées à renforcer le lien entre
la Nation et son Armée
- Information
relative à la commission
Mardi
20 juin 2000
(séance de 17 heures)
- Audition de M. Philippe
Camus, Président du Directoire d'Aérospatiale-Matra Technologies
Mercredi
14 juin 2000
(séance de 10 heures)
- Communication de
MM. Pierre Lellouche et Guy-Michel Chauveau sur les travaux de la mission
d'information sur la prolifération nucléaire et balistique
- Informations
relatives à la commission
Mardi
23 mai 2000
(séance de 16 heures 15)
- Communication de
M. François Lamy sur l'engagement militaire de la France au Kosovo
Mercredi
17 mai 2000
(séance de 9 heures 30)
- Audition de M. Jean-Claude
Mallet, Secrétaire général de la Défense nationale
Mercredi
10 mai 2000
(séance de 10 heures)
- Communication sur
l'exécution des crédits de la défense au cours des exercices
1998 et 1999 (M. François Lamy, rapporteur d'information)
- Information
relative à la commission
Mercredi
3 mai 2000
(séance de 16 heures 15)
- Audition
de M. Jean-Yves Helmer, Délégué général
pour l'Armement
- Information
relative à la commission
Mardi
25 avril 2000
(séance de 16 heures 15)
- Examen
du rapport de la mission d'information sur le contrôle des exportations
d'armement
- Information
relative à la commission
Mercredi
29 mars 2000
(séance de 17 heures)
- Audition de M. Bernard
Kouchner, Chef de la Mission d'Administration intérimaire des Nations
Unies au Kosovo
Mardi
28 mars 2000
(séance de 16 heures 15)
- Audition de M. Denis
Ranque, Président du Conseil d'administration de Thomson-CSF sur la stratégie
du groupe Thomson-CSF
Mercredi
22 mars 2000
(séance de 9 heures 30)
- Rapport
sur la proposition de résolution de M. Yves Nicolin tendant
à la création d'une commission d'enquête sur la
mise en cause des intérêts français par le réseau
d'interception des communications dit « système Echelon »
ainsi que les moyens déployés pour préserver la
confidentialité des télécommunications (n° 2233)
Mardi
21 mars 2000
(séance de 17 heures)
- Communication
de MM. Bernard Grasset et Charles Cova, rapporteurs d'information
sur les actions destinées à renforcer le lien entre la
nation et son armée
Mardi
14 mars 2000
(séance de 16 heures 15)
- Audition
de M. Alain Richard, Ministre de la Défense sur la situation
au Kosovo et la construction de l'Europe de la défense
- Information
relative à la commission
Mercredi
8 mars 2000
(séance de 16 heures 15)
-
Audition de M. Hubert Védrine, Ministre des Affaires étrangères
sur l'environnement stratégique et la construction de l'Europe
de la défense
Mardi
7 mars 2000
(séance de 17 heures 15)
-
Examen du rapport d'information sur le contrôle parlementaire
des opérations extérieures (M. François Lamy,
rapporteur)
Mardi
29 février 2000
(séance de 14 heures 30)
-
Examen, en application de l'article 88 du Règlement, du
projet de loi, modifié par le Sénat, relatif aux volontariats
civils institués par l'article L. 111-2 du code du service
national et à diverses mesures relatives à la réforme
du service national (M. André Vauchez, rapporteur) (amendements)
- Information
relative à la commission
Mercredi
23 février 2000
(séance de 9 heures 30)
- Examen, en deuxième
lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif aux volontariats
civils institués par l'article L. 111-2 du code du service national
et à diverses mesures relatives à la réforme du service
national (M. André Vauchez, rapporteur) (rapport)
Mardi
25 janvier 2000
(séance de 16 heures 15)
- Audition de M. Alain
Richard, Ministre de la Défense, sur les résultats du Conseil
européen d'Helsinki des 10 et 11 décembre 1999
- Informations
relatives à la commission
Jeudi
20 janvier 2000
(séance de 9 heures 30)
- Examen, en application
de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi (n° 1867),
adopté par le Sénat, relatif aux volontariats civils institués
par l'article L. 111-2 du Code du service national (M. André
Vauchez, rapporteur)
Mercredi
12 janvier 2000
(séance de 15 heures)
- Examen du projet
de loi (n° 1867), adopté par le Sénat, relatif aux volontariats
civils institués par l'article L. 111-2 du Code du service national
(M. André Vauchez, rapporteur) (rapport)
Mercredi
15 décembre 1999
(séance de 9 heures)
- Examen du rapport
de la mission d'information sur le conflit Kosovo (M. François Lamy,
rapporteur)
Mardi
7 décembre 1999
(séance de 17 heures)
- Examen de l'avis
sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement
de la République française, le Gouvernement de la République
fédérale d'Allemagne, le Gouvernement de la République
italienne, le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du
Nord, portant création de l'Organisation conjointe de coopération
en matière d'armement (OCCAR) (ensemble quatre annexes) (n° 1916)
(M. Jean-Noël Kerdraon, rapporteur).
- Information
relative à la commission
Mercredi
1er décembre 1999
(séance de 16 heures 15)
- Examen pour avis
du projet de loi de finances rectificative pour 1999 (M. François
Lamy, rapporteur)
- Information
relative à la commission
Mardi
30 novembre 1999
(séance de 18 heures 30)
- Audition de M. Alain
Richard, Ministre de la Défense, sur le projet de loi de finances rectificative
pour 1999 (n° 1952)
Mardi
23 novembre 1999
(séance de 17 heures)
- Examen de la proposition
de loi tendant à la création d'une délégation parlementaire
pour les affaires de renseignement (n° 1497) (M. Arthur Paecht,
rapporteur)
- Informations
relatives à la commission
Mercredi
9 novembre 1999
(séance de 16 heures 15)
Projet de loi de finances
pour 2000 (n° 1805) :
- Comptes spéciaux
du Trésor (M. Loïc Bouvard, rapporteur pour avis)
Mercredi
3 novembre 1999
(séance de 16 heures 15)
Projet de loi de finances
pour 2000 (n° 1805) :
- Vote sur les crédits
militaires pour 2000
- Vote sur les crédits
des affaires étrangères pour 2000
Mercredi
3 novembre 1999
(séance de 9 heures)
Audition de M.
M. Alain Richard, Ministre de la Défense sur les crédits de son
ministère
Mercredi
27 octobre 1999
(séance de 16 heures 15)
· Projet
de loi de finances pour 2000 (n° 1805) : Défense
Avis : Dissuasion
nucléaire (M. René Galy-Dejean, rapporteur pour avis)
Mercredi
27 octobre 1999
(séance de 9 heures)
· Projet
de loi de finances pour 2000 (n° 1805) : Défense
Avis : Services
communs (M. Michel Meylan, rapporteur pour avis)
Mardi
26 octobre 1999
(séance de 17 heures)
· Projet
de loi de finances pour 2000 (n° 1805) : Défense
Avis : Marine
(M. Jean-Yves le Drian, rapporteur pour avis)
· Projet
de loi de finances pour 2000 (n° 1805) : Affaires étrangères
Avis : Affaires
étrangères et Coopération (M. Bernard Cazeneuve,
rapporteur pour avis)
Mercredi
20 octobre 1999
(séance de 17 heures)
Projet de loi de finances
pour 2000 (n° 1805)
- Audition du Général
Jean-Pierre Kelche, Chef d'état-major des Armées
Mercredi
20 octobre 1999
(séance de 16 heures 15)
Projet de loi de finances
pour 2000 (n° 1805) : Défense
- Examen des crédits
des Forces terrestres (M. Jean-Claude Sandrier, rapporteur pour avis)
Mercredi
20 octobre 1999
(séance de 10 heures 30)
Projet de loi de finances
pour 2000 (n° 1805) : Défense
- Examen des crédits
de la Gendarmerie (M. Georges Lemoine, rapporteur pour avis)
Mercredi
20 octobre 1999
(séance de 9 heures)
Projet de loi de finances
pour 2000 (n° 1805)
- Audition des
représentants des associations de retraités militaires
Mardi
19 octobre 1999
(séance de 18 heures)
Projet de loi de finances
pour 2000 (n° 1805)
- Audition de
l'Amiral Jean-Luc Delaunay, Chef d'état-major de la Marine
Mercredi
13 octobre 1999
(séance de 11 heures)
Projet de loi de finances
initiale pour 2000 (n° 1805)
- Audition de M. Jean-François
Hebert, Secrétaire général pour l'Administration du ministère
de la Défense
Mercredi
13 octobre 1999
(séance de 9 heures)
Projet de loi de finances
initiale pour 2000 (n° 1805)
- Audition des représentants
des syndicats des personnels civils de la Défense
Mercredi
6 octobre 1999
(séance de 11 heures)
- Audition de M. Jean-Yves
Helmer, Délégué général pour l'Armement,
sur le projet de loi de finances pour 2000
Mercredi
6 octobre 1999
(séance de 9 heures)
- Audition de M. Bernard
Prévost, Directeur général de la Gendarmerie nationale,
sur le projet de loi de finances pour 2000
Mardi
5 octobre 1999
(séance de 16 heures 15)
- Audition du Général
Yves Crène, Chef d'état-major de l'armée de Terre, sur
le projet de loi de finances pour 2000
Vendredi
1er octobre 1999
(séance de 10 heures 30)
- Election du
Bureau de la Commission
Mercredi
22 septembre 1999
(séance de 11 heures)
- Audition du
Général Jean Rannou, Chef d'état-major de l'armée
de l'Air sur le projet de loi de finances pour 2000
Mercredi
15 septembre 1999
(séance de 11 heures 30)
- Audition de
M. Alain Richard, Ministre de la Défense, sur le projet de loi de
finances
pour 2000
- Information
relative à la commission
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