M. Gilbert Gantier

Union pour la Démocratie Française

Paris (15^e circonscription) | Mandat clos le 29 avril 2004 (12^e législature)

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28 mai 2001

Question écrite n° 61492 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : moyens de paiement

Titre : prélèvement automatique

Réponse publiée le 27 août 2001
7 mai 2001

Question écrite n° 60781 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : entreprises

Titre : épargne salariale

Question sans réponse
9 avril 2001

Question écrite n° 59783 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : postes

Titre : courrier

Réponse publiée le 16 juillet 2001
2 avril 2001

Question écrite n° 59644 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 16 juillet 2001
26 mars 2001

Question écrite n° 59260 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : élections et référendums

Titre : opérations de vote

Réponse publiée le 28 mai 2001
19 mars 2001

Question écrite n° 58980 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections municipales

Réponse publiée le 18 juin 2001
6 novembre 2000

Question écrite n° 53469 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 25 juin 2001
16 octobre 2000

Question écrite n° 52401 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : assiette

Réponse publiée le 19 février 2001
16 octobre 2000

Question écrite n° 52400 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les conventions d'assurance

Réponse publiée le 8 octobre 2001
2 octobre 2000

Question orale sans débat n° 1204 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : prestations familiales

Titre : caisses

Réponse publiée le 4 octobre 2000

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M. Gilbert Gantier

Questions posées (archives)