M. Pierre Hellier

Union pour un Mouvement Populaire

Sarthe (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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15 juin 1998

Question écrite n° 15639 de M. Pierre Hellier

Rubrique : santé

Titre : soins et maintien à domicile

Réponse publiée le 28 décembre 1998
10 juin 1998

Question orale sans débat n° 415 de M. Pierre Hellier

Rubrique : établissements de santé

Titre : personnel

Réponse publiée le 17 juin 1998
8 juin 1998

Question écrite n° 15286 de M. Pierre Hellier

Rubrique : prestations familiales

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 26 octobre 1998
8 juin 1998

Question écrite n° 15285 de M. Pierre Hellier

Rubrique : prestations familiales

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 21 décembre 1998
20 mai 1998

Question au Gouvernement n° 631 de M. Pierre Hellier

Rubrique : préretraites

Titre : professions de santé

Question posée en séance
18 mai 1998

Question écrite n° 14585 de M. Pierre Hellier

Rubrique : donations et successions

Titre : donations

Réponse publiée le 19 octobre 1998
20 avril 1998

Question écrite n° 13288 de M. Pierre Hellier

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 21 septembre 1998
13 avril 1998

Question écrite n° 13100 de M. Pierre Hellier

Rubrique : santé

Titre : hépatite C

Réponse publiée le 20 juillet 1998
16 mars 1998

Question écrite n° 11653 de M. Pierre Hellier

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de succession

Réponse publiée le 6 juillet 1998
2 mars 1998

Question écrite n° 10733 de M. Pierre Hellier

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : groupements de communes

Réponse publiée le 11 mai 1998

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M. Pierre Hellier

Questions posées (archives)