M. Gérard Voisin

Union pour un Mouvement Populaire

Saône-et-Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°41 : 10 résultats affichés sur un total de 518

29 mars 1999

Question écrite n° 27600 de M. Gérard Voisin

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 18 octobre 1999
29 mars 1999

Question écrite n° 27442 de M. Gérard Voisin

Rubrique : élevage

Titre : chevaux de course

Réponse publiée le 1er novembre 1999
29 mars 1999

Question écrite n° 27441 de M. Gérard Voisin

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 9 août 1999
29 mars 1999

Question écrite n° 27440 de M. Gérard Voisin

Rubrique : bois et forêts

Titre : politique forestière

Réponse publiée le 21 juin 1999
22 mars 1999

Question écrite n° 27117 de M. Gérard Voisin

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 24 janvier 2000
15 mars 1999

Question écrite n° 26805 de M. Gérard Voisin

Rubrique : transports aériens

Titre : aéroport d'Orly

Réponse publiée le 4 octobre 1999
15 mars 1999

Question écrite n° 26756 de M. Gérard Voisin

Rubrique : associations

Titre : statut

Réponse publiée le 20 novembre 2000
15 mars 1999

Question orale sans débat n° 685 de M. Gérard Voisin

Rubrique : agroalimentaire

Titre : vin

Réponse publiée le 17 mars 1999
8 mars 1999

Question écrite n° 26559 de M. Gérard Voisin

Rubrique : pensions militaires d'invalidité

Titre : pensions des invalides

Réponse publiée le 12 avril 1999
8 mars 1999

Question écrite n° 26375 de M. Gérard Voisin

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 21 juin 1999

...

Page n°41 : 10 résultats affichés sur un total de 518

M. Gérard Voisin

Questions posées (archives)