M. Lionel Tardy

Les Républicains

Haute-Savoie (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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19 novembre 2013

Question écrite n° 42888 de M. Lionel Tardy

Rubrique : papiers d'identité

Titre : passeport biométrique

Réponse publiée le 11 mars 2014
19 novembre 2013

Question écrite n° 42882 de M. Lionel Tardy

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 27 septembre 2016
19 novembre 2013

Question écrite n° 42742 de M. Lionel Tardy

Rubrique : finances publiques

Titre : lois de finances

Question close sans réponse le 20 juin 2017
19 novembre 2013

Question écrite n° 42741 de M. Lionel Tardy

Rubrique : finances publiques

Titre : lois de finances

Réponse publiée le 10 janvier 2017
19 novembre 2013

Question écrite n° 42719 de M. Lionel Tardy

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : rythmes scolaires

Réponse publiée le 11 mars 2014
19 novembre 2013

Question écrite n° 42694 de M. Lionel Tardy

Rubrique : énergie et carburants

Titre : aides de l'État

Réponse publiée le 1er juillet 2014
19 novembre 2013

Question écrite n° 42667 de M. Lionel Tardy

Rubrique : droits de l'Homme et libertés publiques

Titre : prévention

Réponse publiée le 4 mars 2014
19 novembre 2013

Question écrite n° 42602 de M. Lionel Tardy

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : certificat d'immatriculation

Question close sans réponse le 20 juin 2017
5 novembre 2013

Question écrite n° 41826 de M. Lionel Tardy

Rubrique : recherche

Titre : généralités

Réponse publiée le 24 décembre 2013
5 novembre 2013

Question écrite n° 41767 de M. Lionel Tardy

Rubrique : politique extérieure

Titre : Suisse

Réponse publiée le 4 novembre 2014

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