• 18 janvier 1999

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  Question écrite n° 23887 de Mme Sylvia Bassot

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : éducation nationale et recherche : personnel

  Réponse publiée le 1er mars 1999
• 21 décembre 1998

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  Question écrite n° 23051 de Mme Sylvia Bassot

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Réponse publiée le 12 avril 1999
• 7 décembre 1998

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  Question orale sans débat n° 529 de Mme Sylvia Bassot

  Rubrique : coopération intercommunale

  Titre : communautés de villes

  Réponse publiée le 9 décembre 1998
• 9 novembre 1998

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  Question écrite n° 21130 de Mme Sylvia Bassot

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 18 janvier 1999
• 4 novembre 1998

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  Question au Gouvernement n° 886 de Mme Sylvia Bassot

  Rubrique : Parlement

  Titre : questions écrites

  Question posée en séance
• 31 août 1998

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  Question écrite n° 18623 de Mme Sylvia Bassot

  Rubrique : eau

  Titre : politique de l'eau

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 31 août 1998

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  Question écrite n° 18621 de Mme Sylvia Bassot

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : éducateurs

  Réponse publiée le 19 octobre 1998
• 15 juin 1998

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  Question écrite n° 15510 de Mme Sylvia Bassot

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : maîtres auxiliaires

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15142 de Mme Sylvia Bassot

  Rubrique : élevage

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 13 juillet 1998
• 25 mai 1998

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  Question écrite n° 14729 de Mme Sylvia Bassot

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 23 novembre 1998