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23 février 1998Rubrique : produits dangereuxTitre : amianteRéponse publiée le 1er juin 1998
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5 février 1998Rubrique : transports par eauTitre : transports maritimesQuestion posée en séance
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2 février 1998Rubrique : retraites : généralitésTitre : annuités liquidablesRéponse publiée le 23 mars 1998
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26 janvier 1998Rubrique : enseignement : personnelTitre : frais de déplacementRéponse publiée le 6 avril 1998
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Réponse publiée le 22 juin 1998
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26 janvier 1998Rubrique : presse et livresTitre : presseRéponse publiée le 30 mars 1998
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12 janvier 1998Rubrique : archives et bibliothèquesTitre : archivesRéponse publiée le 23 mars 1998
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12 janvier 1998Rubrique : commerce extérieurTitre : commerce hors taxesRéponse publiée le 13 avril 1998
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22 décembre 1997Rubrique : impôts et taxesTitre : politique fiscaleRéponse publiée le 16 février 1998
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22 décembre 1997Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : marins : annuités liquidablesRéponse publiée le 3 août 1998