-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Allocution de M. le président
- 2. Questions au Gouvernement
- Vaccination contre la covid-19
- Vaccination contre la covid-19
- Soutien aux étudiants
- Vaccination contre la covid-19
- One Planet Summit
- Vaccination contre la covid-19
- Soutien à la jeunesse
- Soutien aux étudiants
- Vaccination contre la covid-19
- Vaccination contre la covid-19
- Montée du populisme aux États-Unis
- Aides pour les restaurateurs
- Propagation de variants de la covid-19
- Transformation de l’action publique
- Réouverture des stations de sports d’hiver
- Santé des étudiants
- Versement des pensions alimentaires
- Réouverture des universités
- Politique environnementale
- Pollution phréatique
- Situation de l’entreprise Michelin
- Situation des étudiants pendant la crise sanitaire
- Conséquences de l’accord du Brexit sur la filière de la pêche
- Vente des chantiers de l’Atlantique
- Opération Barkhane au Mali
- Revalorisation salariale des personnels hospitaliers
- 3. Élection d’un juge titulaire et de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Plan gouvernemental en faveur de la jeunesse
- Mme Christine Cloarec-Le Nabour
- M. Stéphane Viry
- Mme Élodie Jacquier-Laforge
- M. Régis Juanico
- Mme Valérie Petit
- Mme Béatrice Descamps
- M. François Ruffin
- Mme Martine Wonner
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Sylvie Charrière
- Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion
- Mme Stella Dupont
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Céline Calvez
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- 5. Élection d’un juge titulaire et de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République (suite)
- 6. Plan gouvernemental en faveur de la jeunesse (suite)
- M. Maxime Minot
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Frédéric Reiss
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. David Corceiro
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Hervé Saulignac
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Benoit Potterie
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Jean-Luc Warsmann
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Adrien Quatennens
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Michel Castellani
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Pierre Dharréville
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Accord de coopération avec les États membres de l’Union monétaire ouest-africaine
- 2. Convention relative aux infractions à bord des aéronefs
- Suspension et reprise de la séance
- 3. Justice pénale des mineurs
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Prestation de serment d’une juge suppléante à la Cour de justice de la République
- 2. Parquet européen et justice pénale spécialisée
- Discussion des articles (suite)
- Article 8 (suite)
- Après l’article 8
- Amendements nos 33, 21 et 50
- Mme Souad Zitouni, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
- Amendement no 88
- Article 8 bis A
- Article 8 bis B
- Article 8 bis C
- Après l’article 8 bis C
- Amendements nos 74, 72, 71, 69
- Articles 8 bis D à 8 bis
- Après l’article 8 bis
- Article 8 ter A
- Après l’article 8 ter A
- Amendements nos 123 rectifié, 38 rectifié et 39
- Articles 8 ter et 8 quater
- Article 9
- Après l’article 9
- Article 10
- M. Ugo Bernalicis
- Amendements nos 156, 168, 125 et 172 rectifié
- Après l’article 10
- Amendement no 174
- Article 11
- Après l’article 11
- Amendement no 106
- Article 12
- Amendements nos 41, 40
- Après l’article 12
- Amendement no 43
- Article 13
- Amendements nos 158, 159 rectifié
- Articles 14 et 15
- Après l’article 15
- Titre
- Amendement no 160
- Explications de vote
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Annie Genevard
- 1. Débat public sur le socle citoyen
- 2. Présence parentale auprès d’un enfant malade
- 3. Promotion de la France des accents
- Discussion des articles
- Article 1er
- Article 2
- Amendement no 3
- Article 3
- Amendement no 4
- Après l’article 3
- Amendement no 6
- Titre
- Amendement no 7
- Vote sur l’ensemble
- Discussion des articles
- 4. Justice de proximité et réponse pénale
- Rappel au règlement
- Présentation
- Discussion générale
- Discussion des articles
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Syndicat Avenir lycéen
- Article 24 de la proposition de loi relative à la sécurité globale
- Aide alimentaire
- Violences conjugales
- Violences infligées aux enfants
- Réouverture des commerces
- Ouverture des stations de ski
- Covid-19 : Isolement des personnes contaminées et des cas contacts
- Protection de l’environnement et création d’un délit d’écocide
- Évacuation de migrants place de la République
- Politique énergétique
- Conséquences économiques de la crise sanitaire en Polynésie française
- Syndicat Avenir lycéen
- Restructuration du groupe Vallourec
- Emploi industriel
- Relance dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville
- Prise en charge de la santé mentale
- Plateforme d’écoute des femmes victimes de violences
- Covid-19 dans des élevages de visons
- Syndicat Avenir lycéen
- Situation au Venezuela
- Implantation d’entrepôts logistiques des plateformes numériques
- Vie chère en Corse
- Soutien au secteur sportif
- Soutien aux associations
- 2. Sécurité globale
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021
- Troisième partie (suite)
- Article 16 (suite)
- Amendement no 58
- Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales
- Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée chargée de l’autonomie
- Amendements nos 59, 121, 339, 122, 57, 264, 443, 94, 364, 182, 265, 131 et 434
- M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 110, 366, 109, 56, 108, 132, 365, 124, 4, 22, 41, 125, 189, 205, 397 rectifié, 418, 268, 432 et 134
- Article 16 bis
- Amendement no 437
- Article 16 ter
- Article 17
- Article 16 (suite)
- Troisième partie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Sécurité globale
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 4
- Article 5
- M. Ugo Bernalicis
- Amendements nos 952, 711 et 870
- Après l’article 5
- Article 6
- M. Pascal Brindeau
- Amendements nos 186, 684 et 809
- Rappel au règlement
- Article 6 (suite)
- Après l’article 6
- Amendements nos 706, 1237, 1239 et 251
- Article 6 bis
- Article 6 ter
- Amendement no 990
- Après l’article 6 ter
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Après l’article 6 ter (suite)
- Amendements nos 166, 196, 269, 432, 820, 514, 940, 353 rectifié, 167, 198, 270, 515, 821, 352 rectifié, 461, 1142 et 739
- Avant l’article 7
- Article 7
- Rappel au règlement
- Article 7 (suite)
- Article 8
- Après l’article 8
- Article 8 bis
- Après l’article 8 bis
- Amendements nos 1079, 1080
- Article 9
- Amendements nos 504, 1130 rectifié, 1234, 796, 503 et 1228, 1227
- Après l’article 9
- Amendement no 745
- Article 10
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Sécurité globale
- Discussion des articles (suite)
- Après l’article 1er
- Amendement no 244
- M. Jean-Michel Fauvergue, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur
- Amendements nos 16, 1269, 312, 1275, 424, 560, 9, 520, 605, 1075, 241, 246 rectifié, 20, 118, 328, 343, 596, 604, 25, 1304, 243, 425, 345, 77, 78, 603, 1063, 275, 289, 298, 304, 313, 426, 448 et 499, 834, 885, 1186
- Rappel au règlement
- Après l’article 1er(suite)
- Article 2
- Après l’article 2
- Article 3
- M. Thomas Rudigoz
- M. Julien Ravier
- M. Ugo Bernalicis
- M. Stéphane Peu
- Amendements nos 1190, 357, 365, 1282 et 705
- Après l’article 3
- Amendement no 74
- Article 4
- Après l’article 1er
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Sécurité globale
- Discussion des articles (suite)
- Article 10 (suite)
- Article 11
- Article 11 bis
- Amendement no 1132
- Après l’article 11 bis
- Amendement no 1058
- Article 12
- Amendements nos 471, 747 et 70, 730, 955
- Rappel au règlement
- M. Ugo Bernalicis
- Amendement no 672, 662
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 12 (suite)
- Amendement no 663
- Article 13
- Article 13 bis
- Amendement no 1133
- Article 14
- Article 15
- M. Ugo Bernalicis
- M. Jean-Christophe Lagarde
- M. Gérald Darmanin, ministre
- Amendements nos 665, 1201 et 673
- Article 16
- Article 16 bis
- M. Ugo Bernalicis
- Amendement no 876
- Article 17
- Article 18
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Sécurité globale
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Amendement no 75
- M. Jean-Michel Fauvergue, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Alice Thourot, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur
- Amendements nos 76, 394, 6, 146, 222, 455, 10, 453, 518, 521, 588, 708, 1073, 1279, 456, 832, 218, 1280, 197, 14, 128, 131, 512, 542, 1074, 11, , 541, 12, 1300, 713, 13, 933, 712, 506, 937, 454, 220 et 371
- Sous-amendement no 1345
- Amendements nos 1187, 64, 62, 63, 79, 80, 458, 431, 1184, 7, 1224, 1102, 1101, 89, 26, 329, 1100, 27, 638, 185, 714, 28, 395, 1303, 464, 29, 715, 240, 733, 517, 704, 346, 608, 465, 1281 et 85
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Rappel au règlement
- Article 1er(suite)
- Article 1er(suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. David Habib
- 1. Sécurité globale
- Présentation
- M. Jean-Michel Fauvergue, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Alice Thourot, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Morbihan (4e circonscription)
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