• 3 août 1998

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  Question écrite n° 17873 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 14 septembre 1998
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 17752 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : communes

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 18 octobre 1999
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 17751 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : culture et communication : budget

  Réponse publiée le 21 septembre 1998
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 17750 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : emploi et solidarité : personnel

  Question sans réponse
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 17749 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres psychiatriques

  Réponse publiée le 22 mai 2000
• 3 août 1998

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  Question écrite n° 17748 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : voirie

  Titre : A 43

  Réponse publiée le 8 février 1999
• 20 juillet 1998

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  Question écrite n° 17286 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : syndicats

  Titre : fonctionnaires et agents publics

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 20 juillet 1998

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  Question écrite n° 17280 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : transports routiers

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 4 janvier 1999
• 20 juillet 1998

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  Question écrite n° 17185 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : éducateurs

  Réponse publiée le 19 octobre 1998
• 20 juillet 1998

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  Question écrite n° 17131 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : taxis

  Titre : concurrence

  Réponse publiée le 31 août 1998