M. Yves Bur

Union pour un Mouvement Populaire

Bas-Rhin (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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8 juin 1998

Question écrite n° 15407 de M. Yves Bur

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 7 septembre 1998
8 juin 1998

Question écrite n° 15406 de M. Yves Bur

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : instituteurs

Réponse publiée le 21 septembre 1998
8 juin 1998

Question écrite n° 15405 de M. Yves Bur

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 24 août 1998
3 juin 1998

Question orale sans débat n° 396 de M. Yves Bur

Rubrique : politique sociale

Titre : insertion

Réponse publiée le 10 juin 1998
1er juin 1998

Question écrite n° 14906 de M. Yves Bur

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 17 août 1998
18 mai 1998

Question écrite n° 14587 de M. Yves Bur

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 10 août 1998
18 mai 1998

Question écrite n° 14483 de M. Yves Bur

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 13 juillet 1998
18 mai 1998

Question écrite n° 14456 de M. Yves Bur

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : participation patronale

Réponse publiée le 22 juin 1998
13 mai 1998

Question au Gouvernement n° 612 de M. Yves Bur

Rubrique : sécurité sociale

Titre : réforme

Question posée en séance
4 mai 1998

Question écrite n° 14036 de M. Yves Bur

Rubrique : industrie

Titre : optique et lunetterie

Réponse publiée le 9 novembre 1998

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M. Yves Bur

Questions posées (archives)