Mme Cécile Rilhac

Renaissance Apparentée au groupe

Val-d'Oise (3^e circonscription) | Mandat en cours

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 15^e législature : Élue le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires sociales
      - Du 26 mars 2024 au 27 mars 2024
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 21 mars 2024 au 25 mars 2024
      - Du 13 mars 2024 au 19 mars 2024
      - Du 6 mars 2024 au 11 mars 2024
      - Du 30 janvier 2024 au 4 mars 2024
      - Du 22 décembre 2023 au 23 janvier 2024
      - Du 8 novembre 2023 au 19 décembre 2023
      - Du 13 octobre 2023 au 6 novembre 2023
      - Du 11 mai 2023 au 11 octobre 2023
      - Du 4 mai 2023 au 5 mai 2023
      - Du 12 janvier 2023 au 2 mai 2023
      - Du 13 octobre 2022 au 10 janvier 2023
      - Du 30 juin 2022 au 11 octobre 2022
      - Du 29 juin 2017 au 21 juin 2022
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 20 mars 2024 au 20 mars 2024
      - Du 12 mars 2024 au 12 mars 2024
      - Du 7 novembre 2023 au 7 novembre 2023
    - Commission des affaires économiques
      - Du 5 mars 2024 au 5 mars 2024
      - Du 24 janvier 2024 au 29 janvier 2024
      - Du 20 décembre 2023 au 21 décembre 2023
      - Du 3 mai 2023 au 3 mai 2023
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 12 octobre 2023 au 12 octobre 2023
      - Du 12 octobre 2022 au 12 octobre 2022
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 6 mai 2023 au 10 mai 2023
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 11 janvier 2023 au 11 janvier 2023
- Commissions d'enquête
  - Vice-Présidente
    - Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
      - Du 12 mars 2019 au 18 juillet 2019
  - Secrétaire
    - Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
      - Du 17 février 2021 au 21 juillet 2021
    - Commission d'enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de Guadeloupe et de Martinique, sur les responsabilités publiques et privées dans la prolongation de leur autorisation et évaluant la nécessité et les modalités d’une indemnisation des préjudices des victimes et de ces territoires
      - Du 18 juin 2019 au 26 novembre 2019
  - Membre
    - Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
      - Du 6 décembre 2023 au 6 décembre 2023
    - Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution
      - Du 16 février 2023 au 20 juillet 2023
    - Commission d’enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l’administration pénitentiaire et de l’appareil judiciaire ayant conduit à l’assassinat d’un détenu le 2 mars 2022 à la maison centrale d’Arles
      - Du 7 décembre 2022 au 24 mai 2023
    - Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
      - Du 10 février 2021 au 21 juillet 2021
    - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
      - Du 29 juillet 2020 au 20 janvier 2021
    - Commission d'enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de Guadeloupe et de Martinique, sur les responsabilités publiques et privées dans la prolongation de leur autorisation et évaluant la nécessité et les modalités d’une indemnisation des préjudices des victimes et de ces territoires
      - Du 13 juin 2019 au 26 novembre 2019
    - Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
      - Du 8 mars 2019 au 18 juillet 2019
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission des affaires européennes
      - Du 13 décembre 2023 au 13 décembre 2023
      - Du 6 décembre 2023 au 6 décembre 2023
- Missions d'information
  - Co-rapporteure
    - mission flash sur le recrutement, la mobilité et l’affectation des enseignants du premier degré
      - Du 27 juillet 2022 au 22 novembre 2022
  - Membre
    - Mission d’information chargée de dresser un panorama et un bilan de l’éducation prioritaire
      - Du 28 septembre 2022 au 12 juillet 2023
    - Mission d’information sur l’avenir de l’audiovisuel public
      - Du 28 septembre 2022 au 7 juin 2023
    - mission flash sur le recrutement, la mobilité et l’affectation des enseignants du premier degré
      - Du 27 juillet 2022 au 22 novembre 2022
    - Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024
      - Du 13 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Mission d’information sur le cadre juridique et statutaire de l’enseignement hybride ou à distance, dans l’enseignement scolaire et l’enseignement supérieur
      - Du 5 mai 2021 au 21 juin 2022
    - Mission d'information sur l'école dans la société du numérique
      - Du 20 décembre 2017 au 15 novembre 2018
- Délégations et Office
  - Vice-Présidente
    - Délégation aux outre-mer
      - Du 16 janvier 2021 au 21 juin 2022
  - Secrétaire
    - Délégation aux outre-mer
      - Du 25 juillet 2022 au 21 juin 2023
  - Membre
    - Délégation aux outre-mer
      - Du 13 juillet 2022 au 21 juin 2023
      - Du 12 juillet 2017 au 21 juin 2022
- Groupes d'études
  - Vice-Présidente
    - Handicap Inclusion
      - Du 19 avril 2018 au 21 juin 2022
  - Secrétaire
    - Autisme
      - Du 27 mars 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Fin de vie
      - Du 14 février 2018 au 21 juin 2022
    - Autisme
      - Du 26 février 2018 au 21 juin 2022
    - Sport
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 15 février 2018 au 21 juin 2022
    - Handicap Inclusion
      - Du 14 mars 2018 au 21 juin 2022
- Groupes d'amitié
  - Vice-Présidente
    - France-Québec
      - Du 8 novembre 2017 au 21 juin 2022
  - Secrétaire
    - France-Algérie
      - Du 30 novembre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - France-Portugal
      - Du 9 janvier 2018 au 21 juin 2022
    - France-Québec
      - Du 5 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Finlande
      - Du 5 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Japon
      - Du 5 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Maroc
      - Du 5 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Tunisie
      - Du 5 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Algérie
      - Du 5 octobre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels
      - Du 4 juin 2018 au 21 juin 2022
    - Commission nationale d'évaluation des politiques de l'État outre-mer
      - Du 23 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - Conseil supérieur des programmes
      - Du 8 novembre 2017 au 21 juin 2022

Mme Cécile Rilhac

Fonctions (archives)