Mme Cécile Rilhac

Renaissance

Val-d'Oise (3^e circonscription) | Mandat en cours

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 15^e législature : Élue le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 11 janvier 2023 au 11 janvier 2023
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 13 octobre 2022 au 10 janvier 2023
      - Du 30 juin 2022 au 11 octobre 2022
      - Du 29 juin 2017 au 21 juin 2022
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 12 octobre 2022 au 12 octobre 2022
- Commissions d'enquête
  - Vice-Présidente
    - Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
      - Du 12 mars 2019 au 18 juillet 2019
  - Secrétaire
    - Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
      - Du 17 février 2021 au 21 juillet 2021
    - Commission d'enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de Guadeloupe et de Martinique, sur les responsabilités publiques et privées dans la prolongation de leur autorisation et évaluant la nécessité et les modalités d’une indemnisation des préjudices des victimes et de ces territoires
      - Du 18 juin 2019 au 26 novembre 2019
  - Membre
    - Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
      - Du 10 février 2021 au 21 juillet 2021
    - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
      - Du 29 juillet 2020 au 20 janvier 2021
    - Commission d'enquête sur l’impact économique, sanitaire et environnemental de l’utilisation du chlordécone et du paraquat comme insecticides agricoles dans les territoires de Guadeloupe et de Martinique, sur les responsabilités publiques et privées dans la prolongation de leur autorisation et évaluant la nécessité et les modalités d’une indemnisation des préjudices des victimes et de ces territoires
      - Du 13 juin 2019 au 26 novembre 2019
    - Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
      - Du 8 mars 2019 au 18 juillet 2019
- Missions d'information
  - Co-rapporteure
    - mission flash sur le recrutement, la mobilité et l’affectation des enseignants du premier degré
      - Du 27 juillet 2022 au 22 novembre 2022
  - Membre
    - mission flash sur le recrutement, la mobilité et l’affectation des enseignants du premier degré
      - Du 27 juillet 2022 au 22 novembre 2022
    - Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024
      - Du 13 mai 2019 au 21 juin 2022
    - Mission d’information sur le cadre juridique et statutaire de l’enseignement hybride ou à distance, dans l’enseignement scolaire et l’enseignement supérieur
      - Du 5 mai 2021 au 21 juin 2022
    - Mission d'information sur l'école dans la société du numérique
      - Du 20 décembre 2017 au 15 novembre 2018
- Délégations et Office
  - Vice-Présidente
    - Délégation aux outre-mer
      - Du 16 janvier 2021 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Délégation aux outre-mer
      - Du 12 juillet 2017 au 21 juin 2022
- Groupes d'études
  - Vice-Présidente
    - Handicap Inclusion
      - Du 19 avril 2018 au 21 juin 2022
  - Secrétaire
    - Autisme
      - Du 27 mars 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Handicap Inclusion
      - Du 14 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Fin de vie
      - Du 14 février 2018 au 21 juin 2022
    - Autisme
      - Du 26 février 2018 au 21 juin 2022
    - Sport
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Vie associative et bénévolat
      - Du 15 février 2018 au 21 juin 2022
- Groupes d'amitié
  - Vice-Présidente
    - France-Québec
      - Du 8 novembre 2017 au 21 juin 2022
  - Secrétaire
    - France-Algérie
      - Du 30 novembre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - France-Portugal
      - Du 9 janvier 2018 au 21 juin 2022
    - France-Québec
      - Du 5 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Finlande
      - Du 5 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Japon
      - Du 5 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Maroc
      - Du 5 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Tunisie
      - Du 5 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Algérie
      - Du 5 octobre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels
      - Du 4 juin 2018 au 21 juin 2022
    - Conseil supérieur des programmes
      - Du 8 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - Commission nationale d'évaluation des politiques de l'État outre-mer
      - Du 23 octobre 2017 au 21 juin 2022

Mme Cécile Rilhac

Fonctions (archives)