-
- Présidence de Mme Laetitia Saint-Paul
- 1. Démocratiser le sport en France
- Discussion des articles (suite)
- Article 4 (suite)
- Amendement no 241
- Mme Céline Calvez, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour le titre Ier
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée chargée des sports
- Amendements nos, 285, 120, 305 et 394
- Sous-amendements nos 458 et 466
- Amendement no 293
- M. Bruno Studer, président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 417, 298, 65, 325, 352 et 348
- Après l’article 4
- Article 4 bis
- Amendement no 467
- Après l’article 4 bis
- Amendements nos 256, 257, 288 rectifié, 419 rectifié, 440 et 269
- Sous-amendement no 474
- Amendements nos 11, 143 et 144
- Article 5
- M. Michel Larive
- M. Éric Pauget
- Amendements nos 337 et 383
- Sous-amendements nos 479, 461, 478, 462 et 476
- M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour le titre II
- Après l’article 5
- Amendements nos 10 rectifié, 338 rectifié, 339 rectifié, 340 rectifié, 27, 290, 446, 433 deuxième rectification, 432 deuxième rectification, 289 rectifié et 9 rectifié
- Article 5 bis
- Amendement no 302
- Article 6
- M. Stéphane Testé
- Amendements nos 396 et 398 rectifié
- Sous-amendement no 477
- Amendements nos 422, 176, 210, 130, 295 et 482
- Après l’article 6
- Article 7
- Après l’article 7
- Article 8
- Après l’article 8
- Amendements nos 333 rectifié et 69
- Article 8 bis
- Amendement no 63
- Après l’article 8 bis
- Amendement no 267
- Article 4 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Réforme du courtage
- 2. Justice de proximité et réponse pénale
- 3. Démocratiser le sport en France
- Présentation
- Mme Céline Calvez, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour le titre Ier
- M. Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour le titre II
- M. Cédric Roussel, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l’éducation pour le titre III
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée chargée des sports
- Motion de rejet préalable
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Démocratiser le sport en France
- Discussion des articles (suite)
- Article 1er(suite)
- Après l’article 1er
- Article 2
- M. Denis Masséglia
- M. Maxime Minot
- Mme Perrine Goulet
- M. Michel Larive
- Amendements nos 326, 296, 3, 375, 291 rectifié, 314, 315, 297, 376, 449, 137, 124, 308, 306, 377, 1, 378, 169, 175, 126 et 309, 307
- Après l’article 2
- Article 2 bis
- M. Jean Lassalle
- M. Maxime Minot
- Amendements nos 328, 171, 281, 380 et 294
- Article 2 ter
- M. Maxime Minot
- Amendement no 381
- Après l’article 2 ter
- Amendement no 310
- Article 2 quater
- M. Éric Pauget
- Amendements nos 385 et 170
- Suspension et reprise de la séance
- Article 3
- Mme Laurence Trastour-Isnart
- Amendements nos 129, 386, 172 et 283
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Respect des principes de la République
- Discussion des articles (suite)
- Article 21 (suite)
- Amendements nos 1978 rectifié et 2004 rectifié
- Mme Anne Brugnera, rapporteure de la commission spéciale pour le chapitre V du titre 1er
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- Amendements nos 2630, 2069, 1087, 2280, 1859, 845, 1086, 1757, 2216, 1265, 2481, 416, 533, 818, 2631, 2201, 1882 et 2586
- Sous-amendement no 2725
- Amendements nos 2070, 417, 534, 819, 418, 535, 820, 898 rectifié, 2074 rectifié, 2055 rectifié, 2634, 1858, 1889, 1559, 772, 952, 2395 rectifié, 902 rectifié, 2203, rectifié 1424, 2559 rectifié, 907 rectifié, 1857, 2347, 1026, 2482, 419, 536, 821, 606, 60, 1888, 853, 192, 2637, 216 rectifié et 2387
- Sous-amendement no 2722
- Amendements nos 2536, 610, 2464 et 2649
- Après l’article 21
- Amendements nos 78 et 422, 539, 835
- Rappel au règlement
- Après l’article 21 (suite)
- Article 21 bis
- Article 21 ter
- Après l’article 21 ter
- Amendements nos 1945 rectifié, 2267 et 2131 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Article 22
- Rappel au règlement
- Article 22 (suite)
- Amendement no 1554
- Rappel au règlement
- Article 22 (suite)
- Après l’article 22
- Amendements nos 1865, 1873, 1988 et 1991
- M. François de Rugy, président de la commission spéciale
- Amendements nos 150, 2595, 430, 548, 860, 27, 287, 439, 557, 874, 431, 549, 862 et 1551
- Article 22 bis
- Amendement no 2222
- Après l’article 22 bis
- Amendement no 2601
- Article 21 (suite)
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Allocution de M. le président
- 2. Questions au Gouvernement
- Vaccination contre la covid-19
- Vaccination contre la covid-19
- Soutien aux étudiants
- Vaccination contre la covid-19
- One Planet Summit
- Vaccination contre la covid-19
- Soutien à la jeunesse
- Soutien aux étudiants
- Vaccination contre la covid-19
- Vaccination contre la covid-19
- Montée du populisme aux États-Unis
- Aides pour les restaurateurs
- Propagation de variants de la covid-19
- Transformation de l’action publique
- Réouverture des stations de sports d’hiver
- Santé des étudiants
- Versement des pensions alimentaires
- Réouverture des universités
- Politique environnementale
- Pollution phréatique
- Situation de l’entreprise Michelin
- Situation des étudiants pendant la crise sanitaire
- Conséquences de l’accord du Brexit sur la filière de la pêche
- Vente des chantiers de l’Atlantique
- Opération Barkhane au Mali
- Revalorisation salariale des personnels hospitaliers
- 3. Élection d’un juge titulaire et de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République
- Suspension et reprise de la séance
- 4. Plan gouvernemental en faveur de la jeunesse
- Mme Christine Cloarec-Le Nabour
- M. Stéphane Viry
- Mme Élodie Jacquier-Laforge
- M. Régis Juanico
- Mme Valérie Petit
- Mme Béatrice Descamps
- M. François Ruffin
- Mme Martine Wonner
- M. Hubert Wulfranc
- Mme Sylvie Charrière
- Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion
- Mme Stella Dupont
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Céline Calvez
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- 5. Élection d’un juge titulaire et de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République (suite)
- 6. Plan gouvernemental en faveur de la jeunesse (suite)
- M. Maxime Minot
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Frédéric Reiss
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. David Corceiro
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Hervé Saulignac
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Benoit Potterie
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Jean-Luc Warsmann
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Adrien Quatennens
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Michel Castellani
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- M. Pierre Dharréville
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Élisabeth Borne, ministre
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Hommage au lieutenant-colonel Sébastien Botta
- 2. Questions au Gouvernement
- Acharnement de la justice contre Nicolas Sarkozy
- Grippe aviaire
- Diffusion d’images des forces de l’ordre
- Protection des mineurs
- Reconnaissance du covid-19 comme maladie professionnelle
- Réouverture des commerces
- Fermeture de l’usine Bridgestone de Béthune
- Bilan du Forum de Paris pour la paix
- Situation du sport amateur
- Secteur bancaire durant la crise sanitaire
- Reprise des activités sportives
- Comité interministériel du handicap
- Conflit au Haut-Karabakh
- Situation de Julian Assange
- Droits de l’enfant
- État de catastrophe naturelle dans les Antilles
- Procédure fiscale contre la Société générale
- Pavillon maritime français
- Situation des petites entreprises et des commerces
- Conséquences économiques du confinement
- Situation du tourisme de montagne
- Prorogation des concessions hydroélectriques
- Hausse de la pauvreté chez les jeunes
- Fermeture de l’usine SKF à Avallon
- Étudiants en santé mobilisés dans les hôpitaux
- 3. Projet de loi de finances pour 2021
- 4. Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Relations avec les collectivités territoriales (suite)
- Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (état B)
- Après l’article 58
- Rappels au règlement
- Après l’article 58 (suite)
- Amendements nos 1267 et 1539
- M. Joël Giraud, secrétaire d’État chargé de la ruralité
- Amendements nos 1112, 1116, 1410, 1435, 1540, 695, 1549, 1541, 1264, 1542, 1600, 1601, 1604, , 1606 et 1524
- M. Christophe Jerretie, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1602, 1603, 1194, 487, 486, 485, 484, , 1406, 1444, 1510, 1543, 1616, , 142, 489, 1167, 528, 539, 538, 1265, , 1113, 1118, 1412, 1434, 491, 495, 1545, 68, 578, 577, 579, 580, 1377, 1609 rectifié et 1611 rectifié
- Sous-amendements nos 3575, 3581, 3602 et 3593
- Amendements nos 200, 1567, 1383, 1547, 1537, 505, 506, 69, 1178, 1179, 1466, 1467, 1546, 70, 3584 rectifié, 1627, 1538, 490 et 1615
- Sous-amendement no 3588
- Amendements nos 1578, 574, 575, 728, 1550, 1479, 1124, 1439, 1526, 1527, 1548 et 1585
- Compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » (état D)
- Suspension et reprise de la séance
- Articles non rattachés
- Avant l’article 42
- Amendement no 3280
- M. Olivier Dussopt, ministre délégué chargé des comptes publics
- Amendements nos 1829, 1830, 3512, 109, 2887, 3486 rectifié, 1629 rectifié, 2084 rectifié, 79, 2151, 2640, 2683, 2785, 2883, 1880, 2160, 3134, 866, 1948, 2086, 2725, 3276, 3214, 3135, 2217, 3507, 3271, 2738, 3228, 2739, 2735, 2733, 2734, 3322, 3116, 3152, 3227, , 1576, 2764, 3414, 3151 rectifié, 2554 rectifié, 2765, 2562, 3257, 3359, 256, 2775, 3303, 141, , 105 et 2684 rectifié
- Sous-amendements nos 3601, 3600, 3597 et 3598, 3599
- Amendements nos 2556, 107, 2685, 3136, 337, 3391, 3521, 2700, 2688, 175, 182, 2829, 3137, 129, 130, 131, 153, 213, 318, 584, 706, 1234, 2686, 2786, 2794, 2888, 2998, 3056, 3057, 3187, 34, 2689, 3449, 3496, 2751, 3438, 3390, 2167, 2781, 3176 rectifié, 1036, 1035, 228, 1737 et 2139
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Culture
- Mme Dominique David, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gilles Carrez, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Sophie Mette
- Mme Michèle Victory
- M. Benoit Potterie
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Frédérique Dumas
- M. Michel Larive
- Mme Karine Lebon
- M. Raphaël Gérard
- Mme Constance Le Grip
- Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
- M. Alain David
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mme Céline Calvez
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mission « Culture » (état B)
- Après l’article 54
- Culture
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière
- Présentation
- M. Cédric O, secrétaire d’État chargé de la transition numérique et des communications électroniques
- Mme Valéria Faure-Muntian, rapporteure de la commission des affaires économiques
- Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Michel Lauzzana, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Discussion générale
- Discussion des articles
- Articles 1er à 4
- Article 4 bis
- Amendement no 3
- Articles 5 à 12
- Article 13
- Amendement no 2
- Article 14
- Article 15
- Amendement no 1
- Articles 16 à 24
- Article 24 bis
- Mme Constance Le Grip
- Amendements nos 4 et 6
- Article 24 ter A
- Article 24 ter
- Amendement no 5
- Articles 25 à 27 bis
- Article 28
- Amendement no 7
- Article 29
- Vote sur l’ensemble
- Présentation
- 2. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l’audiovisuel public
- Mme Marie-Ange Magne, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Céline Calvez, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Alain David, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Michèle Victory
- M. Benoit Potterie
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Frédérique Dumas
- M. Michel Larive
- Mme Elsa Faucillon
- Mme Béatrice Piron
- Mme Virginie Duby-Muller
- M. Luc Geismar
- Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
- Mme Florence Provendier
- Mme Roselyne Bachelot, ministre
- Mission « Médias, livre et industries culturelles » (état B)
- Après l’article 55
- Compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public » (état D)
- Après l’article 58
- Amendement no 2612
- Cohésion des territoires
- Médias, livre et industries culturelles ; Avances à l’audiovisuel public
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- Seconde partie (suite)
- Mission « Enseignement scolaire » (état B) (suite)
- Amendement no 1276
- Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports
- Amendements nos 1275, 1350, 1343, 1349, 1351, 1337, 1068, 1243, 1063, 1197, 1013, 1297, 1352, 1299, 1298, 1097, 1069 et 1292
- Mme Cécile Rilhac, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Amendements nos 1344, 1247, 1284, 1283, 1146, 1282, 1281, 1248, 1279, 1071, 1280, 1070, 628, 1340, 1143, 1142, 1144, 1345, 554, 1172, 544, 555, 1358, 979, 1293, 1354, 1278, 1353, 1086, 1273, 1285, 1065, 1064, 1274 et 527
- Après l’article 54
- Suspension et reprise de la séance
- Sport, jeunesse et vie associative
- M. Benjamin Dirx, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Michel Larive, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. François Ruffin
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Bertrand Sorre
- M. Maxime Minot
- Mme Sandrine Josso
- Mme Sylvie Tolmont
- M. Benoit Potterie
- Mme Béatrice Descamps
- Mme Jennifer De Temmerman
- Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée chargée des sports
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la jeunesse et de l’engagement
- Mme Zivka Park
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- M. Luc Geismar
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mme Sylvie Tolmont
- Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État
- Mission « Sport, jeunesse et vie associative » (état B)
- Après l’article 58
- Mission « Enseignement scolaire » (état B) (suite)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance