-
- Présidence de M. Sylvain Waserman
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Santé - Solidarité, insertion et égalité des chances (suite)
- Après l’article 81
- Amendement no 1040
- Mme Véronique Louwagie, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État chargée des personnes handicapées
- M. Brahim Hammouche, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 1041, 1042 et 1110
- Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (état B)
- Amendement no 1596
- Mme Stella Dupont, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 1597 et 1230
- Mme Marlène Schiappa, secrétaire d’État chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
- Amendements nos 1055, 1330, 1328, 1231, 1232 et 1233
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Amendements nos 1234 et 1235
- Article 82
- Amendement no 1541
- Article 83
- Après l’article 83
- Amendements nos 1267, 1319, 1618, 1671 (sous-amendement), 1621 (sous-amendement), 1620 (sous-amendement), 1623, 1227, 426, 515, 1123, 1105, 785 et 1332
- Suspension et reprise de la séance
- Relations avec les collectivités territoriales
- M. Sébastien Lecornu, ministre chargé des collectivités territoriales
- M. Christophe Jerretie, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Paul Molac, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Raphaël Schellenberger
- Mme Isabelle Florennes
- Mme Christine Pires Beaune
- M. Guy Bricout
- Mme Bénédicte Taurine
- M. Stéphane Peu
- M. François Pupponi
- Mme Hélène Zannier
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- Mme Sarah El Haïry, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- M. Hervé Saulignac
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- M. Olivier Gaillard
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mme Marie-Ange Magne
- M. Sébastien Lecornu, ministre
- Mission « Relations avec les collectivités territoriales » (état B)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Communication de M. le président
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- 4. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Administration générale et territoriale de l’État
- M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur
- M. Jacques Savatier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Noël Barrot, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Romain Grau, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Sarah El Haïry, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Pierre-Henri Dumont, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Aude Bono-Vandorme, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Olivier Marleix, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Élodie Jacquier-Laforge, rapporteure pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Jean-Michel Fauvergue, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Éric Ciotti, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Stéphane Peu
- M. Jean-Michel Clément
- M. Rémy Rebeyrotte
- M. Arnaud Viala
- M. Philippe Latombe
- Mme Marietta Karamanli
- M. Michel Zumkeller
- Mme Danièle Obono
- Mme Stella Dupont
- M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur
- Mission « Administration générale et territoriale de l’État » (état B)
- Avant l’article 72
- Mission « Immigration, asile et intégration » (état B)
- Amendement no 951
- Rappels au règlement
- Mission « Immigration, asile et intégration » (état B) (suite)
- Administration générale et territoriale de l’État
- Seconde partie (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Défense ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (suite)
- Mission « Défense » (état B) (suite)
- Après l’article 74
- Amendement no 582
- M. Olivier Gaillard, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- Amendement no 610
- M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendement no 636
- M. Jean-Jacques Bridey, président de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » (état B)
- Amendements nos 164 et 621
- M. Fabien Roussel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 334 et 588
- M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- Amendements nos 590, 323, 337, 102, 324, 338 et 626
- Article 73
- Après l’article 73
- Suspension et reprise de la séance
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation
- Mme Émilie Cariou, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Michel Lauzzana, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Dominique Potier
- M. Antoine Herth
- Mme Mathilde Panot
- M. André Chassaigne
- M. Bertrand Pancher
- M. Jean-Bernard Sempastous
- M. Jérôme Nury
- Mme Géraldine Bannier
- M. Thierry Benoit
- M. Didier Guillaume, ministre
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- M. Didier Guillaume, ministre
- Mme Géraldine Bannier
- Suspension et reprise de la séance
- Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (état B)
- Amendements nos 1164, 251, 612 rectifié, 593, 108 et 252
- M. Hervé Pellois, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Amendements nos 133, 665, 348, 618, 616, 617, 619, 620, 613, 614, 615, 350, 1171, 608, 710, 109, 249, 516, 508, 250, 248, 247 et 253
- Compte d’affectation spéciale « Développement agricole et rural » (état D)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Augmentation du prix des carburants
- Réforme de la fonction publique
- Pouvoir d’achat
- Usage du français dans l’Union européenne
- Commémorations de la Première guerre mondiale
- Comité interministériel du handicap
- Traitement des demandes de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle
- Fiscalité écologique
- Élection de M. Jair Bolsonaro à la présidence du Brésil
- Préservation de la biodiversité
- Fiscalité verte
- Formation professionnelle
- Nuisances aéroportuaires
- Plan famille pour les soldats
- Avenir du statut de la fonction publique
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Justice
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. Patrick Hetzel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Bruno Questel, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- M. Dimitri Houbron, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
- Mme Alexandra Louis
- M. Jean-Louis Masson
- Mme Laurence Vichnievsky
- Mme Marietta Karamanli
- M. Pierre Morel-À-L’Huissier
- Mme Danièle Obono
- M. Stéphane Peu
- M. Jean-Félix Acquaviva
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- Mme Cendra Motin
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- Mission « Justice » (état B)
- Suspension et reprise de la séance
- Culture
- M. Franck Riester, ministre de la culture
- M. Pierre Person, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gilles Carrez, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Marie-Ange Magne, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Brigitte Kuster, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- Mme Céline Calvez, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Alain David, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Valérie Bazin-Malgras
- Mme Géraldine Bannier
- Mme Sylvie Tolmont
- Mme Frédérique Dumas
- M. Michel Larive
- Mme Elsa Faucillon
- M. Paul Molac
- M. Yannick Kerlogot
- Justice
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Maurice Leroy
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Seconde partie (suite)
- Outre-mer (suite)
- Mission « Outre-mer » (état B) (suite)
- Rappel au règlement
- Mission « Outre-mer » (état B) (suite)
- Après l’article 77
- Suspension et reprise de la séance
- Conseil et contrôle de l’État
- M. Daniel Labaronne, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Lise Magnier, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Monique Limon, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques
- M. Philippe Vigier
- Mme Olivia Gregoire
- Mme Marie-Christine Dalloz
- Mme Sarah El Haïry
- Mme Marie-Noëlle Battistel
- M. Michel Zumkeller
- Mme Sabine Rubin
- M. Sébastien Jumel
- M. Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement
- Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances
- Mission « Conseil et contrôle de l’État » (état B)
- Mission « Pouvoirs publics » (état B)
- Après l’article 77
- Amendement no 397
- Mission « Direction de l’action du Gouvernement » (état B)
- Mission « Investissements d’avenir » (état B)
- Budget annexe « Publications officielles et information administrative » (état C)
- Seconde partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (suite)
- Quatrième partie (suite)
- Après l’article 36
- Article 37
- Après l’article 37
- Amendement no 507
- Article 38
- Mme Danièle Obono
- Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe
- M. Joël Aviragnet
- Amendements nos 1444, 1623 et 258
- Après l’article 38
- Amendement no 396
- Article 39
- M. Jean-Pierre Door
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Amendements nos 340 et 1424
- Après l’article 39
- Amendements nos 1493 et 874 rectifié
- Article 40
- Mme Caroline Fiat
- M. Adrien Taquet
- M. Alain Ramadier
- Amendements nos 508 et 1445, 1447
- Article 41
- Après l’article 41
- Article 42
- M. Jean-Pierre Door
- M. Alain Ramadier
- Amendements nos 1358, 916, 1083 rectifié, 416, 659, 746, 1041, 904, 1043, 397, 905, 906, 500, 886, 909, 1446, 911, 910, 974, 912, 398, 147, 476, 343, 407, 1044, 1448, 441, 875, 1449, 1450, 1451, 1453, 1454, 399, 970, 913, 914 rectifié, 439, 915, 400, 1034 et 1404, 1538
- Après l’article 42
- Suspension et reprise de la séance
- Article 43
- Mme Nathalie Bassire
- M. Gérard Cherpion
- M. Joël Aviragnet
- M. Olivier Véran, rapporteur général
- Amendements nos 597, 408, 480, 715, 563, 598, 347, 361, 660, 599, 259, 600, 1198, 601, 409, 1606, 602, 751, 412, 365 et 1570 (sous-amendement)
- Après l’article 43
- Article 44
- M. Gilles Lurton
- Mme Gisèle Biémouret
- Mme Nathalie Bassire
- M. Alain Bruneel
- Amendements nos 282, 391, 423, 661, 1277 et 1341
- Rappels au règlement
- Article 44 (suite)
- Article 45
- Amendements nos 1497, 1498
- Article 46
- M. Joël Aviragnet
- Amendements nos 612, 148, 644 et 1278
- Après l’article 46
- Article 47
- Après l’article 47
- Article 48
- Amendement no 1452
- Après l’article 48
- Amendement no 1038
- Article 49
- Mme Caroline Fiat
- Amendements nos 149, 311, 583, 763, 1196, 1281, 1526, 1527 et 1109
- Article 50
- Amendements nos 1455, 1456, 1458, 762 et 1459, 1460
- Article 51
- Après l’article 51
- Amendements nos 560, 619, 1469 et 1488 rectifié
- Avant l’article 52
- Amendement no 1085
- Article 52
- Article 53
- Mme Caroline Fiat
- M. Francis Vercamer
- Amendements nos 333, 561, 633, 780, 1301 et 1514
- Après l’article 53
- Article 54
- Après l’article 54
- Amendements nos 328, 1282, 761 rectifié, 1337 rectifié, 1291 rectifié, 867 rectifié, 330 rectifié, 1338 rectifié, 719 rectifié et 1325 rectifié
- Article 55
- Amendement no 1193
- Articles 56 à 58
- Vote sur l’ensemble de la quatrième partie
- Quatrième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (suite)
- Troisième partie (suite)
- Article 19
- M. Jean-Pierre Door
- Mme Valérie Rabault
- M. Meyer Habib
- M. Gilles Lurton
- M. Alain Ramadier
- M. Pierre Dharréville
- M. Thibault Bazin
- M. Francis Vercamer
- M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 1272 et 1345
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 203, 1143, 1260, 1261, 1307, 1308, 564, 782, 191, 373, 1487 rectifié, 1309, 1315, 1318 et 1317, 1316, 1319, 1310, 1312, 1321
- Après l’article 19
- Amendement no 204
- Article 20
- Après l’article 20
- Amendements nos 1334 et 869
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la commission des affaires sociales
- Amendements nos 1330, 1256 et 65
- Mme la présidente
- Article 21
- Après l’article 21
- Amendement no 225
- Article 22 et annexe C
- Amendement no 623
- Article 23
- Articles 24 et 25
- Article 26 et annexe B
- Article 19
- Vote sur l’ensemble de la troisième partie
- Quatrième partie
- Article 27
- Mme Annie Vidal
- Mme Danièle Obono
- M. François Jolivet
- M. Gilles Lurton
- M. Pierre Dharréville
- Mme Caroline Fiat
- Amendements nos 205, 1273, 128, 355, 475, 711, 1000, 1289, 1121, 342, 366, 603, 712, 1116, 1132, 1293, 1609 rectifié (sous-amendement), 353, 491, 1134, 1133, 1150, 999, 354, 492, 635, 521, 346, 309, 367, 1008, 1152, 1194, 370, 130, 368, 477, 708, 1002, 1153 et 1608 (sous-amendement)
- Après l’article 27
- Amendement no 217
- Article 28
- M. Jean-Pierre Door
- Mme Martine Wonner
- Mme Caroline Fiat
- M. Joël Aviragnet
- M. Gilles Lurton
- M. Brahim Hammouche
- Amendements nos 109, 578, 777, 1155, 1197, 1522, 1435, 493, 604, 776, 879, 1436 et 1438
- Article 27
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Marc Le Fur
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (suite)
- Troisième partie (suite)
- Article 11 (suite)
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 11 (suite)
- Après l’article 11
- Article 12
- Après l’article 12
- Amendement no 200
- Article 13
- Amendement no 963
- Après l’article 13
- Amendement no 729
- Article 14
- M. Jean-Pierre Door
- M. Paul Christophe
- M. François Ruffin
- Amendements nos 861 et 1417
- Article 15
- Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Amendements nos 965, 1348, 747 et 1079
- Après l’article 15
- Article 16
- Article 17
- Après l’article 17
- Article 18
- Troisième partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Richard Ferrand
- 1. Questions au Gouvernement
- Violences à l’école
- Liberté de la presse
- Accompagnement des victimes
- Violences à l’école
- Lutte contre la fraude fiscale
- Violences à l’école
- Exonération de cotisations patronales pour l’emploi de travailleurs saisonniers
- Travailleurs saisonniers
- Politique fiscale
- Enseignement des langues vivantes
- Cloud et libertés publiques
- Modes de transport alternatifs
- Violences à l’école
- Suppression d’emplois industriels
- Situation des agriculteurs
- 2. Projet de loi de finances pour 2019
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019
- Présentation
- Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- M. Olivier Véran, rapporteur général de la commission des affaires sociales
- Présidence de M. Hugues Renson
- M. Éric Alauzet, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Présentation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2019
- Première partie (suite)
- Après l’article 16 (suite)
- Amendement no 2470
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics
- Amendements nos 1281, 518, 669, 930, 2375, 1949 rectifié, 2110 rectifié, 1219, 506, 628, 1945, 1178, 2501 et 909
- Article 17
- Amendement no 134
- Article 18
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- M. Charles de Courson
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Joël Giraud, rapporteur général
- M. Nicolas Forissier
- Amendements nos 2300, 2502, 41, 55, 553, 2301, 757, 1660, 2304, 1359, 758, 1203, 40, 93, 552, 760, 1661, 2302, 2303, 80, 1851, 2111, 1575, 2503, 2191, 2044, 2595 (sous-amendement), 803, 865, 802, 864, 2017, 2164, 590, 626, 65, 109, 315, 2038, 2043 et 1852
- Après l’article 18
- Amendements nos 2112, 1589, 2507, 2594 (sous-amendement) et 2216
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos 2506, 2603 (sous-amendement), 589, 261, 304, 169, 475, 540, 561, 2307, 2104, 2105, 43, 60, 96, 555, 1206, 1618, 1659, 2305, 2308, 2113, 2114, 1523, 1523, 1414, 2640 (sous-amendement), 2639 (sous-amendement), 2630 (sous-amendement), 2184 rectifié, 1385, 582, 1685, 57, 99, 1205, 1668, 1911, 2504, 2621, 2622 (sous-amendements), 591, 135, 2505, 95, 554, 1662, 759, 863, 1853, 2037, 2195 et 625
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 18 (suite)
- Amendements nos 588, 73, 2317, 7, 424, 534, 560, 1048, 1648, 1731, 1767, 1783, 2508, 727, 1101, 2464, 2465, 1176, 1764, 2230, 1231, 1427 rectifié, 1298 rectifié, 1781, 2115, 2116, 310, 1036, 289, 2530, 2488, 504, 1513, 2460, 2511, 2451, 287, 781, 546, 550, 1512, 2509, 922, 1052, 1152, 2373, 425 rectifié, 549, 1093, 1946, 2417, 2420, 1429, 2349 rectifié, 1029, 2117, 663, 105, 1635, 2118, 1644 rectifié, 2510, 1431, 1762 et 1425
- Article 20
- Articles 21 et 22
- Après l’article 22
- Article 23
- Après l’article 23
- Article 24
- Article 25
- M. Raphaël Schellenberger
- Mme Anne-France Brunet
- Amendements nos 2055, 1342, 1343, 1370, 1371, 282, 1954, 1957, 1955, 1102, 1104 et 1145
- Après l’article 25
- Amendement no 2193
- Article 26
- Après l’article 26
- Rappel au règlement
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 16 (suite)
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Paris (17e circonscription)
| Mandat en cours