• 1er mars 1999

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  Question écrite n° 25998 de M. Pascal Clément

  Rubrique : services

  Titre : nettoyage

  Réponse publiée le 23 août 1999
• 8 février 1999

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  Question écrite n° 24819 de M. Pascal Clément

  Rubrique : relations internationales

  Titre : commerce international

  Question sans réponse
• 18 janvier 1999

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  Question écrite n° 23885 de M. Pascal Clément

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 2 août 1999
• 9 novembre 1998

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  Question écrite n° 21387 de M. Pascal Clément

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 5 juillet 1999
• 9 novembre 1998

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  Question écrite n° 21211 de M. Pascal Clément

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : scieries

  Réponse publiée le 11 janvier 1999
• 9 novembre 1998

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  Question écrite n° 21136 de M. Pascal Clément

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : hauts fonctionnaires

  Réponse publiée le 24 janvier 2000
• 29 octobre 1998

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  Question au Gouvernement n° 866 de M. Pascal Clément

  Rubrique : justice

  Titre : magistrats

  Question posée en séance
• 5 octobre 1998

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  Question écrite n° 19884 de M. Pascal Clément

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : contrats de qualification

  Réponse publiée le 5 avril 1999
• 5 octobre 1998

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  Question écrite n° 19883 de M. Pascal Clément

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 8 mars 1999
• 5 octobre 1998

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  Question écrite n° 19882 de M. Pascal Clément

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : éducateurs

  Réponse publiée le 7 décembre 1998