Jeudi 25 septembre 2025

17h00 Salle 6237 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

– Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Martin, ancien président du tribunal administratif de la Guyane

Mardi 30 septembre 2025

15h00 Salle Lamartine – 101 rue de l'Université, 1er sous-sol
Réunion prévisionnelle

- Table ronde avec les instances sanitaires sur l’« affaire Joël Le Scouarnec » :
Conseil national de l’ordre des médecins : Pr Stéphane Oustric, président, et Dr Christine Louis-Vahdat, présidente de la section Éthique et Déontologie
Direction générale de l’offre de soins (DGOS) – Mme Marie Daudé, directrice générale
Collège des directeurs généraux d’agence régionale de santé – M. Denis Robin, directeur général de l'ARS Île-de-France
Communication de M. Yannick Monnet, rapporteur de la mission « flash » sur les hôpitaux de proximité

16h00 Salle 4223 – Commission des affaires étrangères, 9 rue de Bourgogne, 2ème étage

Bilan et échange de vues, ouverts à la presse, sur les actions de diplomatie parlementaire engagées par la commission sous la XVIIe législature ;
Communication, ouverte à la presse, de Mme Marine Hamelet, M. Frédéric Petit, M. Pierre Pribetich et M. Jean-Louis Roumégas sur la mission opérationnelle qui leur a été confiée par la commission en vue d’une contribution parlementaire à la définition des contours d’un accord de paix entre la Serbie et le Kosovo.

16h30 salle 4088 – rdc – immeuble Olympe de Gouges - 9 rue de Bourgogne

- Table ronde, ouverte à la presse, d’associations d’hébergements et de logements pour les femmes en situation de vulnérabilité réunissant : Mmes Mine Günbay, directrice générale de la Fédération nationale Solidarité Femmes, Joséphine Libercier, vice-présidente de SoliMove, la Délégation interministérielle à l’hébergement et à l’accès au logement, Eléonore Schimtt, coordinatrice du Collectif des associations pour le logement, et Nathalie Latour, directrice générale de la fédération des acteurs de la solidarité.

16h30 Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage
Réunion prévisionnelle

– Examen du rapport d’application sur les lois de finances (M. Charles de COURSON, rapporteur général)

Mercredi 1er octobre 2025

11h00 Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

Évaluation des aides sur critères sociaux pour les étudiants : examen du rapport.

16h00 Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage
Réunion prévisionnelle

Éventuellement, en cas d’accord entre les présidents des groupes sur la composition du bureau de l’Assemblée, élection du bureau

Jeudi 2 octobre 2025

15h00 Salle 6350 – Palais Bourbon, 1er étage
Réunion prévisionnelle

Éventuellement, en cas d’accord entre les présidents des groupes sur la composition du bureau de l’Assemblée, élection du bureau

Mardi 7 octobre 2025

16h30 Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9 rue de Bourgogne, 3ème étage
Réunion prévisionnelle

Rejeter le projet d'accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les États-Unis : examen de la proposition de résolution européenne (n°1763) de M. Emmanuel Maurel et plusieurs de ses collègues.

16h30 salle 4088 – rdc – Olympe de Gouges - 9 rue de Bourgogne
Réunion prévisionnelle

- Table ronde, ouverte à la presse, sur la dimension internationale de la lutte contre les violences sexistes et sexuelles en ligne.