Jeudi 2 octobre 2025

14h00 Salle 6237 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Lucie Gonzalez, directrice des statistiques, de la recherche et des études de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)

Mardi 7 octobre 2025

16h30 salle 4088 – rdc – Olympe de Gouges - 9 rue de Bourgogne
Réunion prévisionnelle

- Table ronde, ouverte à la presse, sur la dimension internationale de la lutte contre les violences sexistes et sexuelles en ligne.

16h30 Salle 4325 – Commission des affaires européennes, 9 rue de Bourgogne, 3ème étage
Réunion prévisionnelle

Rejeter le projet d'accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les États-Unis : examen de la proposition de résolution européenne (n°1763) de M. Emmanuel Maurel et plusieurs de ses collègues.

16h30 Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
Réunion prévisionnelle

Présentation du rapport de la mission d’information sur le prix de l’électricité, la compétitivité des entreprises et l’action de l’État (MM. Philippe Bolo et Maxime Laisney, rapporteurs).

17h00 salle à déterminer

-- Audition conjointe, ouverte à la presse, de MM. Olivier HENNO, sénateur du Nord, et Thomas DOSSUS, sénateur du Rhône, président et rapporteur de la commission d’enquête sénatoriale sur la libre administration des collectivités territoriales, privées progressivement de leurs recettes propres, et sur les leviers à mobiliser demain face aux défis de l'investissement dans la transition écologique et les services publics de proximité.

Mercredi 8 octobre 2025

9h30 Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
Réunion prévisionnelle

Audition de M. Benoît Bazin, président-directeur général de Saint-Gobain.

9h30 Salle 6238 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
Réunion prévisionnelle

Audition, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Henri Prévost, dont la nomination aux fonctions de directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) est proposée par le Président de la République, et vote sur le projet de nomination.

9h30 Salle 6351 – Palais Bourbon, 1ème étage
Réunion prévisionnelle

- Examen du rapport de la mission d’information sur les congés parentaux (M. Thibault Bazin et Mme Céline Thiébault-Martinez, rapporteurs)

9h30 Salle Lamartine – 101 rue de l'Université, 1er sous-sol
Réunion prévisionnelle

– Audition, conjointe avec la commission des affaires culturelles et de l’éducation, de M. Pierre MOSCOVICI, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur l’organisation, le coût et l’héritage des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

11h30 Salle 6241 – Palais Bourbon, 2ème sous-sol
Réunion prévisionnelle

Présentation du rapport de la mission d’information sur l’avenir de la gouvernance de la pêche française au service d’une gestion partagée de la ressource halieutique (MM. Stéphane Buchou et Damien Girard, rapporteurs).