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Télévision du futur : modernisation de la diffusion audiovisuelle

( 31 juillet 2006 )
(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)



Travaux préparatoires

Sénat - 1ère lecture
(Dossier en ligne sur le site du Sénat)

Projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur, n° 467, déposé le 30 juin 2006
et renvoyé à la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Le Gouvernement a déclaré sur ce projet de loi.
La commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire s'est saisie pour avis

Travaux des commissions

- commission de la culture, de l'éducation et de la communication
La Commission saisie au fond a nommé M. Louis de Broissia rapporteur le 26 septembre 2006
Rapport n° 69 déposé le 14 novembre 2006 par M. Louis de Broissia

- commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
La Commission saisie pour avis a nommé MM. Pierre Hérisson rapporteur pour avis le 4 octobre 2006 et Bruno Retailleau rapporteur pour avis le 19 octobre 2006
Avis n° 70 déposé le 15 novembre 2006 par MM. Pierre Hérisson et Bruno Retailleau

Discussion en séance publique au cours des séances des lundi 20 , mardi 21 et mercredi 22 novembre 2006
Projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur, adopté en 1ère lecture par le Sénat le 22 novembre 2006 , TA n° 24

Assemblée nationale - 1ère lecture

Projet de loi , adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur, n° 3460, déposé le 23 novembre 2006
et renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Amendements
- Amendements déposés sur le texte n° 3460
- Recherche multicritère

La commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire s'est saisie pour avis

Travaux des commissions

- commission des affaires culturelles
La Commission saisie au fond a nommé M. Emmanuel Hamelin rapporteur le 6 décembre 2006
Audition, commune avec la commission des affaires économiques, de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur le projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d’urgence, relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle au cours de la réunion du 20 décembre 2006 à 16 heures 15
Examen du texte au cours de la réunion du 23 janvier 2007 à 17 heures
Rapport n° 3604 déposé le 23 janvier 2007 (mis en ligne le 26 janvier 2007 à 21 heures) par M. Emmanuel Hamelin

- commission des affaires économiques
La Commission saisie pour avis a nommé M. Frédéric Soulier rapporteur pour avis le 6 décembre 2006
Examen de l'avis au cours de la réunion du 24 janvier 2007 à 9 heures 30
Avis n° 3613 déposé le 24 janvier 2007 (mis en ligne le 26 janvier 2007 à 18 heures) par M. Frédéric Soulier

Discussion en séance publique
3e séance du mardi 30 janvier 2007 compte rendu analytique - compte rendu intégral
1ère séance du mercredi 31 janvier 2007 compte rendu analytique - compte rendu intégral
2e séance du mercredi 31 janvier 2007 compte rendu analytique - compte rendu intégral
3e séance du mercredi 31 janvier 2007 compte rendu analytique - compte rendu intégral

Projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur, modifié en 1ère lecture par l'Assemblée nationale le 31 janvier 2007 , TA n° 667

Commission Mixte Paritaire (Accord)

Projet de loi , modifié par l'Assemblée nationale, relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur, n° 207, déposé le 1er février 2007
Convocation d'une commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur

Travaux des commissions
La Commission Mixte Paritaire a nommé MM. Emmanuel Hamelin rapporteur le 13 février 2007 et Louis de Broissia rapporteur le 13 février 2007
Rapport déposé le 13 février 2007 par M. Emmanuel Hamelin rapporteur, mis en ligne le 16 février 2007 à 12 heures 30, sous le n° 3684 à l'Assemblée nationale et par M. Louis de Broissia rapporteur, sous le n° 227 au Sénat

Lecture texte CMP


Sénat :
Discussion en séance publique au cours de la séance du jeudi 22 février 2007
Projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur, adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution par le Sénat le 22 février 2007 , TA n° 90

Assemblée nationale :
Discussion en séance publique
2e séance du jeudi 22 février 2007 compte rendu analytique - compte rendu intégral

Projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur, adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution par l'Assemblée nationale le 22 février 2007 , TA n° 702

Conseil Constitutionnel

Saisine du Conseil constitutionnel le 22 février 2007 par plus de soixante députés, en application de l'article 61 alinéa 2 de la Constitution
Saisine du Conseil constitutionnel le 23 février 2007 par plus de soixante sénateurs, en application de l'article 61 alinéa 2 de la Constitution
Décision n° 550 DC du 27 février 2007. [sur le site du conseil constitutionnel]


En savoir plus
Extrait du compte rendu du Conseil des ministres
Principales dispositions du texte
Principaux amendements des commissions

Extrait du compte rendu du Conseil des ministres du 26/07/06



Le ministre de la Culture et de la Communication a présenté un projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur.

Ce projet de loi s’inscrit dans le cadre de l’ambition fixée par le Président de la République de faire de la France l’un des pays les plus avancés dans le domaine du numérique en faisant bénéficier l’ensemble des Français de cette révolution technologique majeure.

1. - En moins d’un an et demi, la télévision numérique terrestre (TNT) a connu un formidable succès, en apportant aux téléspectateurs une offre de programmes démultipliée associée à une meilleure qualité d’image et de son. Près de trois millions de foyers se sont déjà équipés d’un terminal de réception.

Conformément à l’objectif fixé par le Président de la République, le projet de loi prévoit que le basculement complet de la télévision traditionnelle ou analogique vers la télévision numérique débutera progressivement dès mars 2008 pour être achevé au 30 novembre 2011, dans les conditions fixées par un schéma national d’arrêt de la diffusion analogique et de basculement vers le numérique défini par le Gouvernement, après consultation publique et sur proposition du comité stratégique pour le numérique installé par le chef de l’État en mai dernier.

Cette démarche met la France en phase avec ses partenaires européens : le Conseil de l’Union européenne, dans ses conclusions en date du 1er décembre 2005, a en effet invité les États membres à mener à terme, dans la mesure du possible, le passage au numérique avant 2012 et à publier avant 2006 leurs propositions en la matière.

L’extinction de la diffusion analogique suppose en premier lieu d’étendre la couverture du territoire par la TNT. D’ores et déjà accessible à 58 % de la population, la TNT couvrira 75 % des foyers début 2007 et 85 % au cours de cette même année. Outre l’objectif prioritaire qui sera assigné au secteur public, les éditeurs de services privés seront incités à étendre leurs zones de diffusion géographique en contrepartie de la prorogation de leurs autorisations. Par ailleurs, le Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) pourra, dans certaines zones, procéder à des extinctions limitées de la diffusion analogique pour permettre le déploiement de la TNT. Enfin, une offre gratuite par satellite permettra d’accéder aux chaînes numériques même dans les zones qui ne seront pas couvertes par la diffusion hertzienne terrestre.

En second lieu, le projet de loi organise l’arrêt de la diffusion analogique à compter de mars 2008. Cette extinction interviendra zone par zone selon un calendrier établi par le CSA. La mise en œuvre des mesures d’accompagnement qu’elle implique, notamment les aides financières en direction de certaines catégories de téléspectateurs, particulièrement les plus démunis, est confiée à un groupement d’intérêt public.

Les éditeurs de chaînes historiques, qui devront renoncer définitivement à la diffusion analogique et verront en outre, dès 2008, la portée de leur autorisation analogique progressivement réduite avant son échéance normale, se voient reconnaître en contrepartie, et comme l’avait déjà prévu la loi du 1er août 2000, un droit d’usage de la ressource radioélectrique pour éditer un nouveau service à l’extinction complète de la diffusion analogique. Cette fréquence supplémentaire sera accordée par le CSA à condition de satisfaire à des critères posés par la loi.

Les éditeurs de services locaux de télévision pourront faire jouer leur droit à une diffusion intégrale et simultanée à tout moment en mode numérique de leur programme analogique et sans appel à candidatures. Bénéficiant d’une garantie de diffusion numérique jusqu’à la date du 31 mars 2015, le terme de leurs autorisations sera ainsi le plus souvent postérieur à celui des chaînes nationales analogiques actuelles.


2.- Le développement du numérique repose également dans les services innovants que l’évolution technologique permet aujourd’hui d’apporter au public et qui répondent à une forte demande des opérateurs et du public : la télévision haute définition et la télévision mobile personnelle.

La haute définition apporte un progrès qualitatif sans précédent depuis l’arrivée de la télévision en couleur. La télévision mobile personnelle correspond à un mode de consommation « nomade » constaté dans l’ensemble de la société, à l’image des services issus de la téléphonie mobile de troisième génération et des baladeurs numériques.

Ces deux technologies impliquent une adaptation de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication. Dans un contexte encore marqué par la rareté de la ressource, le CSA mettra en œuvre une procédure de sélection adaptée.

Principales dispositions du texte



Article 2
Attribution des fréquences numériques et création de la commission du dividende numérique.

Article 3
Arrêt de la diffusion analogique pour les radios et télévisions publiques.

Article 5
Extension de la couverture de la télévision numérique terrestre (TNT) et extinction de la diffusion hertzienne terrestre analogique.

Article 5 ter
Diffusion par satellite des programmes régionaux de France 3.

Article 6 bis
Nomination du président de l’Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP).

Article 7 bis
Information des consommateurs sur la capacité des téléviseurs à recevoir des signaux numériques.

Article 8 A
Contrôle de l’accès des mineurs à la télévision mobile personnelle (TMP).

Article 9
Autorisation de diffusion des services de TMP et de télévision haute définition (TVHD).

Article 10
Procédure de l’opérateur de multiplex et reprise des chaînes de TMP par les distributeurs.

Article 13
Diffusion des services de communication audiovisuelle.

Article 14
Consultation publique préalable à l’attribution des fréquences pour la TMP.

Article 15
Dispositif anti-concentration pour la TMP.

Article 16 bis
Exclusivité et reprise intégrale et simultanée des événements d’importance majeure.

Article 16 ter
Définition de l’œuvre audiovisuelle.

Article 16 quinquies
Numérotation des services de télévision dans les offres des distributeurs de service.

Article 17
Financement du compte de soutien à l’industrie des programmes (COSIP).


Principaux amendements des commissions



TRAVAUX DE LA COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES, FAMILIALES ET SOCIALES
Adoption du projet de loi le 23 janvier 2007.
Rapport n° 3604 de M. Emmanuel Hamelin, UMP, Rhône.

Audition conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, mercredi 20 décembre 2006.

Principaux amendements adoptés par la commission :

Article 5
Attribution conférée au CSA de fixer le calendrier et les modalités permettant d’assurer une couverture télévisuelle numérique accessible à 95% de la population française (rapporteur).

Réception sur tout le territoire métropolitain de l’ensemble des programmes régionaux de France 3 grâce au nouveau bouquet satellitaire gratuit (rapporteur).

Possibilité de création de groupements d’intérêt public permettant de mieux prendre en compte les spécificités ultramarines lors du basculement analogique-numérique (rapporteur).

Articles additionnels après l’article 5
Equipement obligatoire de tout ensemble d’habitation construit ou réhabilité des moyens nécessaires à la réception de tout réseau de communications électroniques (rapporteur).

Obligation d’information des copropriétaires et des locataires des immeubles quant à l’existence d’un service d’antenne numérique (rapporteur).

Examen, par les assemblées générales de copropriétaires des immeubles, de toute proposition commerciale par un cablo-opérateur de mise à disposition des services diffusés par voie hertzienne en mode numérique et majorité simple requise pour l’acceptation de cette proposition (rapporteur).

Aide aux chaînes de télévisions locales financée par un prélèvement sur la taxe sur la publicité radiodiffusée et télévisée (M. Michel Heinrich, UMP, Vosges).

Article additionnel avant l’article 5 ter
Obligation pour tous les distributeurs de services utilisant des réseaux de communication électroniques autres que les fréquences assignées par le CSA de reprendre l’ensemble des programmes régionaux de France 3 (rapporteur).

Article 7 bis
Les téléviseurs vendus six mois après la promulgation de la loi doivent intégrer un adaptateur permettant la réception de la TNT et les téléviseurs permettant une réception haute définition doivent intégrer un adaptateur TNT à la norme MPEG-4. Label « Prêt pour la radio numérique » pour les terminaux de TMP (rapporteur).

Article 9
Critère supplémentaire, expérience déjà acquise par le candidat, pour l’attribution des canaux de la TMP (rapporteur).


Article additionnel après l’article 9
Reprise des chaînes publiques par les distributeurs de téléphonie mobile (M. Didier Mathus, socialiste, Saône-et-Loire).

Articles additionnels après l’article 16
Reconnaissance de la spécificité des chaînes thématiques d’information et de la multidiffusion des journaux d’information en continu (M. Christian Kert, UMP, Bouches-du-Rhône et M. Dominique Richard, UMP, Maine-et-Loire).

Possibilité pour toute entreprise de communication audiovisuelle de bénéficier d’un lot d’images non exclusives, identiques pour tous, d’une durée maximum d’une minute trente, accessibles et diffusables gratuitement au cours des émissions d’information (M. Christian Kert, UMP, Bouches-du-Rhône et M. Dominique Richard, UMP, Maine-et-Loire).

Article 16 bis
Suppression de l’article (rapporteur).

Article 16 ter
Ajout des « vidéomusiques » à la liste des genres entrant dans le décompte de l’obligation de contribution dans la production qui incombent aux chaînes de télévision (rapporteur).

Article additionnel après l’article 17
Extension du dispositif de contribution au COSIP (M. Christian Kert, UMP, Bouches-du-Rhône et M. Dominique Richard, UMP, Maine-et-Loire).

Voir les comptes rendus n° 19 et 23 de la commission.

TRAVAUX DE LA COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES,
DE L’ENVIRONNEMENT ET DU TERRITOIRE
Avis favorable à l’adoption du projet de loi le 24 janvier 2007.
Rapport pour avis n° 3613 de M. Frédéric Soulier, UMP, Corrèze.

Principaux amendements adoptés par la commission :

Article additionnel avant l’article 2
Attribution à la Commission supérieure du service public des postes et des communications électroniques de la mission dévolue à la nouvelle Commission ad hoc du dividende numérique prévu par le Sénat (rapporteur).

Article 5
Diffusion gratuite, par voie hertzienne, satellitaire ou par les réseaux des collectivités locales, auprès de 100% de la population du territoire métropolitain, des services nationaux de télévision diffusés en clair (rapporteur et M. Patrick Ollier, UMP, Hauts-de-Seine).

Obligation des éditeurs de services en clair diffusés par voie hertzienne en mode numérique de mettre leurs programmes à disposition des distributeurs de services des réseaux de communications électroniques des collectivités territoriales (rapporteur et M. Jean-Pierre Dupont, UMP, Corrèze).

Campagne nationale de communication, mesures d’assistance aux foyers et échéancier par zone de l’arrêt des émissions analogiques (rapporteur).
Articles additionnels après l’article 5
Examen, par les assemblées générales de copropriétaires des immeubles, de toute proposition commerciale par un cablo-opérateur de mise à disposition des services diffusés par voie hertzienne en mode numérique et majorité simple requise pour l’acceptation de cette proposition (rapporteur).

Suppression de la condition de réception normale par voie hertzienne terrestre dans la zone qui était requise pour faire obligation aux chaînes hertziennes de fournir gratuitement leurs programmes pour diffusion sur le service antenne des cablo-opérateurs (rapporteur).

Article 5ter
Précision que l’obligation faite de reprise satellitaire des programmes régionaux de France 3 doit permettre d’assurer la réception sur l’ensemble du territoire de chacun de ces programmes régionaux (rapporteur et M. Patrick Ollier, UMP, Hauts-de-Seine).

Articles additionnels après l’article 5ter
Equipement obligatoire de tout ensemble d’habitation construit ou réhabilité des moyens nécessaires à la réception hertzienne, satellitaire et par réseau de communication électronique (M. Jean Dionis du Séjour, UDF, Lot-et-Garonne).

Obligation de reprise sur les réseaux de communications électroniques de l’ensemble des programmes régionaux de France3 par les distributeurs n’utilisant pas les fréquences assignées par le CSA (rapporteur et M. Patrick Ollier, UMP, Hauts-de-Seine).

Article 5 quater
Suppression de l’article (rapporteur).

Article 7 bis
Les téléviseurs vendus six mois après la promulgation de la loi doivent intégrer un adaptateur permettant la réception des services en haute définition. Label « Prêt pour la radio numérique » (rapporteur).

Article 16 ter
Ajout des « vidéomusiques » à la liste des genres entrant dans le décompte de l’obligation de contribution dans la production qui incombent aux chaînes de télévision (rapporteur et M. Patrick Ollier, UMP, Hauts-de-Seine).

Article additionnel après l’article17
Crédit d’impôt pour les entreprises de création de jeux vidéo (rapporteur et M. Patrick Ollier, UMP, Hauts-de-Seine).

Voir le compte rendu n° 22 de la commission.



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