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Comptes rendus de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Session 2010-2011

Composition de la commission

Comptes rendus des sessions précédentes : 2009-2010 2008-2009

Mercredi 28 septembre 2011

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 64

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement, et de M. Thierry Mariani, ministre chargé des transports, sur le cadencement, le plan de lutte contre le changement climatique et la préparation de la conférence de Durban.

Mercredi 28 septembre 2011

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 63

– Examen de la proposition de loi visant à interdire l’exploration et l’exploitation des hydrocarbures non conventionnels (n° 3690) (M. Jean-Paul Chanteguet, rapporteur)

Mardi 20 septembre 2011

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 62

– Examen de la proposition de loi relative à la simplification du droit et à l’allègement des démarches administratives (n° 3706)

– Informations relatives à la commission

Mardi 6 septembre 2011

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 61

– Audition de M. Étienne Guyot, candidat au poste de président du directoire de la Société du Grand Paris

Mercredi 6 juillet 2011

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 60

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Dominique Dron, Commissaire générale au développement durable

Mardi 5 juillet 2011

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 59

– Audition de M. Pierre-Henri Gourgeon, Directeur général d’Air France et d’Air France-KLM

Mercredi 29 juin 2011

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 58

– Réunion, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (Grenelle II)

Mardi 28 juin 2011

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 57

– Présentation, ouverte à la presse, du rapport d’information sur la lutte contre les nuisances sonores (MM. Philippe Meunier et Christophe Bouillon, rapporteurs)

Mercredi 22 juin 2011

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 56

– Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2012 2

– Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Mongin, président-directeur général de la RATP

Mercredi 15 juin 2011

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 55

– Audition, ouverte à la presse, de M. André Santini, président du conseil de surveillance de la Société du Grand Paris

Mercredi 8 juin 2011

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 54

– Présentation, ouverte à la presse, du rapport d’information sur les gaz et huile de schiste (MM. François-Michel Gonnot et Philippe Martin, rapporteurs)

Mercredi 1er juin 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 53

– Audition, ouverte à la presse, de M. Éric Besson, ministre auprès du ministre de l’économie, des finances et de l’industrie, chargé de l’industrie, de l’énergie et de l’économie numérique, sur le gaz de schiste et la fracture numérique

Mercredi 25 mai 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 52

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le Grenelle de la mer et la stratégie nationale pour la biodiversité

Mercredi 25 mai 2011

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 51

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Fitoussi, professeur émérite à l’Institut d’Études Politiques de Paris et directeur de recherche à l’Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE)

Mardi 24 mai 2011

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 50

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l’énergie (CRE), sur les énergies renouvelables

Mercredi 18 mai 2011

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 49

– Audition de M. le préfet Philippe Deslandes, président de la Commission nationale du débat public (CNDP), et de M. le préfet François Leblond, président de la commission particulière du débat public relative au « réseau de transport public du Grand Paris »

– Examen de la proposition de loi visant à faciliter la mise en chantier des projets des collectivités locales d’Île-de-France (n° 3298) (M. Yves Albarello, rapporteur)

– Information relative à la commission

Mardi 17 mai 2011

Séance de 16 heures 45

Compte rendu n° 48

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Attali, président de la commission pour la libération de la croissance française

Mercredi 11 mai 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 47

– Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Perben dont la nomination au poste de président de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF) est envisagée par le Président de la République

– Information relative à la commission

Mercredi 4 mai 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 46

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les suites de l’accident de Fukushima

Mercredi 4 mai 2011

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 45

– Examen de la proposition de loi visant à abroger les permis exclusifs de recherches d’hydrocarbures non conventionnels et à interdire leur exploration et leur exploitation sur le territoire national (n° 3301) (MM. Michel Havard et Jean-Paul Chanteguet, rapporteurs)

Mardi 3 mai 2011

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 44

– Audition de M. Jean-François Dhainaut, président de l’Agence d’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (AERES), dont la nomination au poste de président du Haut Conseil des biotechnologies est envisagée par le Président de la République

Mercredi 13 avril 2011

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 43

– Informations relatives à la commission

– Examen de la proposition de loi (n° 3176) portant diverses dispositions d’ordre cynégétique (M. Jérôme Bignon, rapporteur)

Mercredi 6 avril 2011

Séance de 9 heures 45

Compte rendu n° 42

– Examen de la proposition de résolution européenne sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil établissant un espace ferroviaire unique européen (n° 3205) (M. Yanick Paternotte, rapporteur)

– Présentation, ouverte à la presse, du rapport d’information relatif aux enjeux et aux outils d’une politique intégrée de conservation et de reconquête de la biodiversité (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)

– Informations relatives à la commission

Mardi 5 avril 2011

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 41

– Table ronde, ouverte à la presse, sur les éco-organismes avec la participation de Mmes Géraldine Poivert, directrice générale d’Ecofolio et Laëtitia Mayer, Secrétaire générale, M. René-Louis Perrier, président d’ÉcoLogic et M. Michel Hardy, directeur des relations opérateurs, M. Christian Brabant, directeur général d'Éco-systèmes, M. Hervé Grimaud, directeur général de Récylum, M. Éric Brac de La Perrière, directeur général d’Eco-Emballages et M. Jean-Michel Brissaud, directeur des relations institutionnelles

Mercredi 30 mars 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 40

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, de M. Eric Besson, ministre auprès du ministre de l’économie, des finances et de l’industrie, chargé de l’industrie, de l’énergie et de l’économie numérique, sur les suites de l’accident de Fukushima

Mercredi 30 mars 2011

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 39

– Présentation, ouverte à la presse, du rapport sur la mise en application de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre Grenelle de l’environnement (MM. Stéphane Demilly et Philippe Tourtelier)

Jeudi 24 mars 2011

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 38

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion

– Information relative à la commission

Mercredi 16 mars 2011

Séance de 15 heures 30

Compte rendu n° 37

– Réunion, ouverte à la presse, conjointe avec l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, la commission des affaires économiques, et la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire du Sénat, sur la crise nucléaire au Japon, avec la participation de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement ; M. Éric Besson, ministre chargé de l’industrie, de l’énergie et de l’économie numérique ; M. André-Claude Lacoste, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) ; Mme Agnès Buzyn, présidente du conseil d’administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), accompagnée de M. Jacques Repussard, directeur général ; M. Bernard Bigot, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives ; M. Luis Echávarri, directeur général de l’agence de l’OCDE pour l’énergie nucléaire ; Mme Anne Lauvergeon, présidente du directoire d'Areva, accompagnée de M. Philippe Knoche, responsable de l’activité Réacteurs et Services ; M. Henri Proglio, président-directeur général d'EDF, et M. Henri Revol, président du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire

Mercredi 16 mars 2011

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 36

– Table ronde, ouverte à la presse, sur la biodiversité marine, avec la participation de M. Jean-François Tallec, secrétaire général de la mer, en charge de la stratégie marine pour la biodiversité ; M. Jérôme Bignon, député, président de l’Agence des aires marines protégées, accompagné de M. Olivier Laroussinie, directeur ; M. Hubert Carré, directeur du comité national des pêches maritimes et des élevages marins ; M. Jean-Yves Perrot, président-directeur général de l’Ifremer, accompagné de MM. Philippe Goulletquer, et Philippe Gros, responsables scientifiques

Mardi 15 mars 2011

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 35

– Examen de la proposition de loi de M. Jean-Marc Ayrault pour l’instauration d’un bouclier rural au service des territoires d’avenir (n° 3158) (M. Germinal Peiro, rapporteur)

– Informations relatives à la commission

Mercredi 9 mars 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 34

– Présentation, ouverte à la presse, du rapport sur la mise en application de la loi n° 2009-1503 du 8 décembre 2009 relative à l’organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports (MM. Yanick Paternotte et Maxime Bono, rapporteurs)

Mercredi 9 mars 2011

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 33

– Table ronde, ouverte à la presse, sur le développement économique maritime avec la participation de M. Christian Garin, président d’Armateurs de France, M. Joël Jouault, représentant l’union fédérale maritime CFDT pour la marine marchande, M. Michel Le Cavorzin représentant la fédération nationale des syndicats maritimes CGT,  M. Laurent Castaing, Président du Directoire et directeur général Grand Port Maritime du Havre, M. Jean-Pierre Quéneudec, président de l’académie de Marine, ou Mme Françoise Odier, présidente de la section Marine marchande, et M. Francis Vallat, Président de Cluster maritime français

Mardi 8 mars 2011

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 32

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Le Maire, ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire, sur la politique d’aménagement du territoire

Mercredi 2 mars 2011

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 31

– Audition, ouverte à la presse, de M. François Jacq, Président-directeur général de Météo France

Mardi 1er mars 2011

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 30

– Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Mariani, secrétaire d’État chargé des transports, sur le schéma national d’infrastructures de transport (SNIT) et les mesures prises dans les transports suite aux intempéries de décembre 2010

– Informations relatives à la commission

Mercredi 9 février 2011

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 29

– Audition, ouverte à la presse, de M. Vincent Chriqui, directeur général du Centre d’analyse stratégique (CAS)

– Informations relatives à la commission

Mardi 8 février 2011

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 28

– Audition, ouverte à la presse, de M. Maurice Leroy, ministre de la Ville, sur le Grand Paris

Mercredi 2 février 2011

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 27

– Présentation du rapport de la mission d’information sur les modes de financement et de gouvernance des associations de protection de la nature et de l’environnement (M. Jean-Marie Sermier et Mme Geneviève Gaillard, rapporteurs)

Mercredi 26 janvier 2011

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 26

– Audition de M. René Ricol, Commissaire général à l’investissement

– Informations relatives à la Commission

Mercredi 19 janvier 2011

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 25

– Audition, ouverte à la presse, de M. Serge Orru, directeur général de WWF France

Mercredi 19 janvier 2011

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 24

– Audition, ouverte à la presse, de M. Bertrand Piccard, initiateur du programme Solar Impulse 

– Information relative à la commission

Mardi 18 janvier 2011

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 23

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le bilan de la conférence de Cancun et la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement 

Mardi 11 janvier 2011

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 22

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Nicole Notat, présidente de Vigéo

Mercredi 22 décembre 2010

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 21

– Réunion, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, sur le thème « Quel avenir pour l’industrie photovoltaïque française ? », avec la participation de représentants des sociétés Fonroche, Photowatt, Saint-Gobain Solar et Total

Mardi 14 décembre 2010

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 20

– Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Van de Maele, président de l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (ADEME)

Mercredi 1er décembre 2010

Séance de 10 heures 15

Compte rendu n° 19

– Élection du président de la commission

– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d’adaptation de la législation au droit de l’Union européenne (n° 2949) (M. Martial Saddier, rapporteur)

Mercredi 24 novembre 2010

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 18

– Audition, ouverte à la presse, de M. Brice Lalonde, ambassadeur chargé des négociations internationales sur le changement climatique

Mardi 23 novembre 2010

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 17

– Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF

Mercredi 17 novembre 2010

Séance de 9 heures 15

Compte rendu n° 16

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Bréchignac, présidente du Haute Conseil des biotechnologies

Mardi 16 novembre 2010

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 15

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, des acteurs de la filière photovoltaïque

Mercredi 10 novembre 2010

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 14

– Examen de la proposition de loi présentée par Mme Odile Saugues et les membres du groupe S.R.C. et apparentés visant à sanctionner la commercialisation de titres de transport sur les compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l’Union européenne (n° 2186) (Mme Odile Saugues, rapporteur)

Mardi 9 novembre 2010

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 13

– Audition, commune avec la commission des affaires économiques, de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur la filière photovoltaïque

Mercredi 3 novembre 2010

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 12

– Examen pour avis des crédits pour 2011 (commission élargie) : mission « Politique des territoires » (M. Jacques Le Nay, rapporteur pour avis)

Mardi 2 novembre 2010

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 11

– Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Bussereau, secrétaire d’État chargé des transports, sur le schéma national d’infrastructures de transport (SNIT), ainsi que sur la mise en application de la loi n° 2009-1503 du 8 décembre 2009 relative à l’organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports.

– Informations relatives à la commission.

Mardi 27 octobre 2010

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 10

– Projet de loi de finances pour 2011 : mission « Recherche et enseignement supérieur » : vote sur les crédits Recherche dans les domaines du développement durable (M. André Chassaigne, rapporteur pour avis)

– Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Mortureux, directeur général de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail

Mardi 26 octobre 2010

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 9

– Examen pour avis des crédits pour 2011 (commission élargie) :

Mission « Recherche et enseignement supérieur :

– Recherche dans les domaines du développement durable (M. André Chassaigne, rapporteur pour avis)

Mercredi 20 octobre 2010

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 8

– Audition, commune avec la commission des affaires européennes, de M. Dominique Bussereau, secrétaire d’État chargé des transports, sur l’ouverture à la concurrence du transport ferroviaire

Mercredi 20 octobre 2010

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 7

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jérôme Bignon, président du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres, et de M. Yves Colcombet, directeur général.

– Information relative à la commission.

Mercredi 13 octobre 2010

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 6

– Conférence organisée conjointement par les présidents des commissions des affaires étrangères et de l’aménagement du territoire et du développement durable sur le thème : « Repenser l’aide au développement : les crises imposent-elles la recherche de nouveaux modèles ? L’exemple du commerce équitable »

Mardi 12 octobre 2010

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 5

– Projet de loi de finances pour 2011, suite de l’examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » – crédits Transports :

– Transports terrestres (M. Martial Saddier, rapporteur pour avis)

– Transports aériens (M. Jean-Claude Fruteau, rapporteur pour avis)

– Affaires maritimes (M. Jean-Yves Besselat, rapporteur pour avis)

Mardi 12 octobre 2010

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 4

– Examen pour avis des crédits pour 2011 (commission élargie) :

Mission « Écologie, développement et aménagement durables » – crédits Écologie :

– Protection de l’environnement et prévention des risques (M. Christophe Priou, rapporteur pour avis)

– Politiques de développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)

Mercredi 6 octobre 2010

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 3

– Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, de M. Pierre Veltz, candidat au poste de Président-directeur général de l’Établissement public de Paris-Saclay

Mardi 5 octobre 2010

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 2

– Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Carenco, directeur de cabinet de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur les décrets d’application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (« Grenelle II »)

Mardi 5 octobre 2010

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 1

– Élection du bureau de la Commission